PREMIÈRE PARTIE les origines
•CHAPITRE PREMIER. — Les institutions romaines en Gaule aux IVe et V« siècles
Tableau d'enseml)le, p. 1. — § 1. Organisation adminislraLive. et judiciaire, p. 4; préfets du prétoire, p. 4; diocèses, provinces, civilates, p. 4; organisation municipale, p. 5; defensor civitatis, p. 9; patrocinia vicorum, p. 10; assemblées provinciales, p. 11; l'organisation judiciaire, l'appel, p. 12. — § 2. Impôts. Impôts directs, capitatio terrena, p. 13; capitatio plebein, p. 15; leur répartition et collecte, p. 16; impôts indirects, p. 17; réquisitions et munera, p. 18. — § 3. État des personnes et condition des terres. — I. Honestiores et humiliores, p. 20; artisans et marchands, p. 21; colons, p. 22. — II. Propriété romaine et tenure, p. 25; propriété provinciale, p. 26; la grande propriété, les patentes, p. 26; agri limitaneiy p. 29. — § 4. Sources du droit et droit criminel, — I. Le jus vêtus, p. 30; leges et codices, p. 31. — II. Droit criminel, p. 32.
CHAPITRE II. — Les coutumes germaniques et les établissements des barbares en Gaule
§ 1. Les coutumes germaniques avant les invasions. Les sources, p. 35; Tacite, p. 35; constitution des civitates germaniques, p. 36; le pogus, p. 37; le comitalus, p. 38; la royauté, p. 40; nobles, libres, esclaves et affranchis, p. 41 ; propriété foncière, p. 41 ; les délits et les compositions, p. 43. — § 2. Les élahlissemenls des barbares en Gaule. La personnalité des lois. Germanistes et Romanistes, p. 44; les dépossessions dans les royaumes : burgonde, p. 46; wisigoth, p. 47; et franc, p. 47; la jouissance des lois romaines laissée aux Gallo-Romains, p. 49; la personnalité des lois, p. 51; chez If s Burgondes et les Wisîgoths, p. 52; chez les Francs, p. 52.
Section PREMiiiiRE. Les institutions publiques. L'état des perso.vnes et la
PROPRIÉTÉ P^ONCIÈRE. Le DROIT CRIMINEL. I^ES SOL'RCES DU DROIT. — g 1. Le
pouvoir royal et ses principales manifestations, — I. Idée générale, p. 57;
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la successio.i au trône, p. 60; les abandons de droits régaliens, p. 62. — ]I. Organes du gouvernement central, p. 62; les 7)iissi,^p, 64. — lil. Le tribunal du roi, p. 64. — IV. Le pouvoir législatif, p. 65; les capilulaires,. p. 66. — V. Les champs de mars, p. 67; les placita, p. 68. — § 2. l/athninist ration h cale, la justice , les impôls, — T. Le coines et le pngus^ p. 69. — H. Le Iril u »al du comte, les rachimburcfi^ p. 72:|le cenlenarius ou vicarius, p. 7^: les réfoimes de Gharlemagne, les scabiiii, p. 76. — ILL Les revenus du ro', p. 7r> ; les impôts romains, p. 78. — § 3. État des personnes et condition de-i terres. — L Hommes libres, noblesse, p. 80; esclaves, p. 81 ; population quasi servile, p. 81. — IL Propriété foncière, propriété romaine, p. 83; la villa et les vicini^ p. 84. — § 4. Le droit criminel, la /aida, p. 85; compositions et weryeldy p. 86; les preuves, p. 87; serment et cojuranles, p. 88; judic a Dei, p. 8i\ — g 5. Les sources du dirait. — 1. Leges barbaroruyn^. p. 92. — IL La lex Salica, p. 1)3; ia loi des Hipuaires, p, 98; la lex Burr/u/idionn/n, p. 99; leges Wisigothorum, p. KX). — IIL Leges Romanorum, la lex Roniatia Wisigothorum, p. 103; la lex Roynaha Burgundioîiun} , p. 105-
— IV. Les ca )ilLilaires, p. 106; recueil d'Anségise, p. 107; les faux capitulaires de Benedictus Levita, p. 107; recueils modernes, p. 109. — V. Documents Je la pratique. Recueils de formules, p. 110 ; cartulaires et polyptiques, p. 111.
Section 11. Les pRÉctoENTS de i.a féodalité dans i.a monarchie franqlje.
— 1. Les anti ustions, p. 112; vassi régales, p. 113; le séniorat et la] vassalité, p. 115. — II. La transformation de la propriété foncière, p. 119; la precaria, p. 121; le bénéfice, p. 124. — III. I/appropriation Jdes fonctions publiques, p. 129. — rV. Les chartes d'immunité, p. 131: la justice du potens et du senior, p. 137.
CfL\PlTRE IV. — L'Église dans l'empire romain et dans la monarchie franque 140
§ 1. L'Êgl\>e dans Vempire romain, p. 140. — I. 1/organisation de TE^lise, p. 141. — II. Les privilèges de l'Eglise, p. 14L ; le patrimoine ecclésiastique, p. 145; IdL juridiction ecclésiastique; ses origines, p. 145; sa réglementation par les emi erenrs chrét ens, p. 14G; le droit d'asile, p. 149; les religieux, p. 150. — § 2. L'Église dans la monarchie franque, p. 150. — I. L'organisation de l'Église, les élections épiscopales et le pouvoir [royal, p. 152; le recrutement du clergé, les synodes, les monastères, p. 153; la propriété des églises et des couvents; origines du droit de patronage, p. 154. — IL Le palrimoine ecclési islique, la dîme, p. 15G; les sécularisations de biens ecclésiastiques, p. 157. — 111. La juridiction ecclésiastique, p. 158. — IV. Le droit canonique, p. 162; canons des apôtres et constitutions apostoliques, p. 163; le recueil de Denys le Petit, p. 164; V Hispana, p. 165; les fausses décrétales^ p. 166.
