‹ Cours élémentaire de droit civil (volume 2)Chapitre 222 sur 222 · CHAPITRE VI. — Des diverses espèces d'obligations · texte numérisé non relu

CHAPITRE VI. — Des diverses espèces d'obligations

Section I. Des obligations naturelles 445

§1. Quelles obligations sont naturelles? 445

S II. De l'effet des obligations naturelles 448

Section 11. Des obligations conditionnelles 450

§ I. Notions générales 450

S n. Division des conditions 452

52i TABLE DES MATIÈRES.

N« 1. Des conditioDs rasuelles, potestatives et miites ... 432

N<» 2. Des conditions suspensive et résolutoire 454

§ III. De raccomplissement des conditions 454

S IV. De la rétroactivité des conditions 457

§V. De la condition suspensive . 458

N» I . Effets de la condition quand elle est en suspens . . . 458

N» 2. Effet de la condition quand elle défaillit .... 461

N« 3. Effet de la condition quand elle s'accomplit .... 461

§yi. De la condition résolutoire 463

No 1 . Effet de la condition pendant quelle est en suspens . 462

No 2. Effet de la condition résolutoire quand elle défaillit . . 463

N» 3. Effet de la condition résolutoire quand elle %e réalise . 464

§ VU. De la condition résolutoire tacite 466

§ VIII. Du pacte commissoire 470

Sectio« III. Obligations à terme 473

§1. Notions générales 473*

§ II. Effets du terme 474

§ 111. Déchéance du terme ... 477

Section IV. Des obligations alternatives 478

§1. Notions générales 478

§ II. Du choix des choses comprises dans Tobligation 480

§ III. De la perte des choses comprises dans robligatlo: 480

Section V. Des obligations solidaires 483

Article L De la solidarité entre créanciers 483

§ I Définitions et caractères 483

§ II. Droits des cocréanciers solidaires (n» 255) 484

Article II. De la solidarité entre codébiteurs 487

§ I. Notions générales 487

§ II. Effets de la solidarité entre le créancier et les débiteurs solidaires 489

§ III. Quand les effets de la solidarité cessent-ils en toutou en partie? 492

N» 1. Des cas où Tobligation est éteinte pour le total . . . 493

N» 2. Des cas où l'obligation est éteinte partiellement . . . 494

No 3. De la renonciation à la solidarité 496

§ IV. Effets de la solidarité entre les codébiteurs solidaires. . . 498

Section VI. Des obligations divisibles et indivisibles 501

§1. Notions- générales 501

§ II. De Teffet des obligations divisibles et indivisibles 503

N« 1. Des obligations divisibles. 503

N» 2. De rindivisibilité absolue ou d'objigation ....... 504

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