Des pépinières et des arbres fruitiers

570. Tous les arbres sont des fruits, puisque tout arbre est une plante. Néanmoins l'usufruitier n'a droit qu'aux bois taillis et aux futaies, il n'a pas droit aux arbres de haute futaie. La raison en est qu'il doit jouir comme jouissait le propriétaire ; or le propriétaire ne jouit, à titre de fruits, que des bois destinés à être taillés, soit pour son service, soit pour la vente. Quant aux arbres de haute futaie, le propriétaire ne les coupe pas, il les laisse grandir et vieillir, comme un ornement du fonds, ou comme un capital qu'il tient en réserve. En conséquence lusufruitier jouit des bois taillis ; il n'a pas droit aux arbres de haute futaie, il doit les laisser pour l'ornement du fonds, et il ne peut pas les employer comme capitaux, puisqu'il n'a pas droit aux capitaux. Il y a exception quand le propriétaire exploitait les bois de haute futaie comme on exploite les taillis, en les mettant en coupe réglée : l'usufruitier continue alors la jouissance du propriétaire (n- 428 et 429).

Reste à savoir quand un bois est taillis et quand il est haute futaie. D'après l'ordonnance de 1669, le bois ne pouvait être coupé avant l'âge de dix ans ; de dix ans à quarante, il était qua-