‹ Cours élémentaire de droit civilChapitre 236 sur 238 · CHAPITRE l^. — De l'usufruit · texte numérisé non relu

CHAPITRE l^. — De l'usufruit

§ I. Principes généraux 507

§11. Droits de l'usufruitier , 512

N«l. Droits généraux 512

N« 2. Des Aruits 514

N« 3. Règles spéciales pour certaines choses mobilières 516

NO 4. De l'usufruit des bois 518

N« 5. De l'usufruit des mines 521

J m. Mode de jouissance de l'usufruitier 523

N«l. Droit d'administration 523

N» 2. Droits de l'usufruitier quand il jouit lui -mémo de la chose. . 525

{IV. Des obligations ds l'usufruitier 527

N» 1. Des obligations de l'usufruitier avant d'entrer en jouissance . 527

N« 2. Des obligations de l'usufruitier pendant la jouissance . . . 530

N« 3. Des charges de l'usufhiit 534

§ y. Droits et obligations du nu propriétaire 537

SVI. Comment l'usuflruit prend fin 539

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