‹ Cours élémentaire de droit civil (volume 3)Chapitre 286 sur 289 · CHAPITRE Ie^ — De l'usufruit · texte numérisé non relu

CHAPITRE Ie^ — De l'usufruit

§ I. Principes généraux 507

§ II. Droits de l'usufruitier 512

N»!. Droits généraux 5j2

IN» 2. Des fruits 5U

N" 3. Règles spéciales pour certaines choses mobilières 516

No 4. De l'usufruit des bois 518

N» 5. De l'usufruit des mines 521

§ III. Mode de jouissance de l'usufruitier 525

N° 1. Droit d'administration 525

N» 2. Droits de l'usufruitier quand il jouit lui même de la chose. . 525

§ IV. Des obligations ds l'usufruitier 527

N» 1. Des obligations de 1 usufruitier avant d'entrer en jouissance . 527

N° 2. Des obligations de l'usufruitier pendant la jouissance . . . 550

N» 5. Des charges de l'usufruit 534

§ V. Droits et obligations du nu propriétaire 537

§VI. Comment l'usufruit prend tin 559

Page 1