‹ Coutumes et institutions de l'Anjou & du Maine antérieures au XVIe siècle (volume 2)Chapitre 139 sur 183 · LA TIERCE PARTIE · texte numérisé non relu

LA TIERCE PARTIE

ZariERCB PARTIE cst de la nature des fiez et des ^ prouffïlz et * (uiventures qui appartiennent aux seigneurs (Ficeulx. Et en icelle ^ partie est traicté de* la matere des bailz et de ceulx qui en sont prendfles *, et en quelle manière ® le seigneur peult assigner sur son fié, et prendre par deffimlt de homme.

Nota, Que Héritier en droite ligne ne doit point de rachat ; non fait le frère ne la seur de la suctession à eulx advenue s'il riy a moyen.

55. (a) '^ La coustume et anxien eslablisseraenl desdiz^ pais bien gardé et observé^ est que tous heritaiges rentes et possessions cheent en rachapt envers le seigneur*^ dont ilz sont tenuz et mouvans par"foy, par le trespassement de lorame ou** femnae de foy *^ pour-

" Des, manque dans A2. — ' Et des, Ai. Nature et des prouffiz des fiefz et, P.— ' En celle, Ai.— ^ De, manque dans A2. — ^ Prevalables, Ai, N. — ^ Matière, N. — ' Coutume de 1411, § i2. - ^Dudit, Al, N. - ® Et obseroéy manque dans H. — *® Les seigneurs. Ai. — ** Mouvans à. Ai et 2, N, P, C, D, F, G, H, L — " Et, C, D. Ou de^ A2. - *' De foy, manque dans C, D.

o'aIUOU et du MAINE. 819

veu que le successeur du trespassé ne soit héritier en droicte ^ ligne comme s'il estoit filz ou fille, frère ou^ seur, et non plus. Et touz autres rachatent l'eritaige de leur prédécesseur tenu à foy^, mesmement si le heritaige est* descendant ^ dayeul® ou ayeulle à renfranf de leur filz ou (ille que iceulx aieul ou ayeulle aient sourvesqu, en ce cas a rachapt par la coustume gênerai par^ ce que il y a moyen entre laieul et l'enfTant de l'enflant ^ et ainsy^^ l'eritaige n'est pas venu de ligne directe sans moyen du père au filz ou fille.

/^ *^ La fille noble ou coustumiere n'est âgée jusques à quatorze ans, et jusques à celuy temps n'est hors de bail ni de tutelle.

(a) Que sunt res que cadunt in redentum et quid de... [D2.] En marge Â2 a mis : Rachatz.

Nota» Que nul bail naturel ne doit rachat ; non fait la seur ne le frère.

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