Autres larroncins sont esquelx n a bris, force

• Oiseux ou, A2. — % Emprisonner à Texaminer, D, F, 1.

— * S*ilz sont trouvés varians s'en enquérir, Ai, N. Soy enquérir, B2, C, D, F, G. — * Ou, P, C, I . — » Avant ou le faire vuyder, A2, et les éditions — ou les..... Ai, N. N a employé partout le pluriel, compaignons oyseux et vaccabon$...

leur estât. ... les peut — s'ilz sont trouvez varians —

• Hors le, C, D, F, H, I. — ^ W. praeses prooinciae, 3 y sed liceiy Ï2y congruit, 13,^. A. ^., 1, 18. — '^ Une partie de cette glose a été coupée lors de la reliure, ce qui en rend le déchiffrement peu facile; il est assez probable cependant qu'elle renvoie aux II. 1, §§ 32 et 33, et 14, ff.de senaius consulto SilanianOy 29, 5.

— » Coutume de 1411, § 85.

366 (1463} LES GOUSTUMBS

ne vioUence : du premier ^ ie ^ délinquant doit avoir roreilie couppée ; du second (a) doit estre pendu. Et aussi bien ^ est la femme essorillée comme Tomme, et enfouye du second larroncin (b).

^\ * Et si elle occist son enfant à son essianl elle doit estre arse.

(a) De hoc in auct. sed hodie, junctaglo.^ eum Un nolor tis, C. de servis fugi^. Et quod tercio delinquens non merealur veniam, prout in l. niC. de episcopaliaudi^,^ quia jam est assuetus delinquens ut ibidem dicitur. [A2, f> 38, v«.]

Vide /. nemo deinceps, C. de epi. ou., unius actus inducant consuetudinem. [Di.]

(b) Qui non debitum . • • scienler recipit [fur]tum. . • de furtis falsis ^ (D2.]

Qui in extrema nectessitate in qua omnia sunt communia furatus panem, vestem, aut pecluniam, fur non censetur. c. si quis, xui, d. c. i, et xn, q.i^e.iet xxm, q. quod auiem, de furtis ®. [D2.]

• Premier larrecin, C, D, F, G, H. — *Lc, manque dans Af. — ' BieHy manque dans A2. -— * Cette addition ne se trouve que dans Ai et N. Dans Bi elle a été mise après le § 104 par Pocquetde Livonnière qui ajoute qu'iSlle n'est ni dans l'original ni dans les deux éditions dont il était possesseur. Il renvoie pour Torigine de cette disposition au chap. XXXV des Etablissements et à Liger (V. notre texte B § 34, et Liger, §§1326 et 1368). — * Auih, sed novo jure, C. de sero. fug,^ 6, 1. — • /. nemo deinceps, 3, C, A. ^., 1, 4. — ' L'état de la glose nepermet pas de savoir au juste quels sont les textes auxquels elle renvoie; il est probable qu'il s'agit ici des II. 43, /)r. §§ 1 et2y 44, pr. 80, §6, jf. de JurtiSy 47, 2, et L 19, C. h. t, 6, 2. — ' Le premier de ces textes est sans doute le c. si quvs^ 3, Ex. de furtiSyby 18, quant aux autresJ^^je n'ai pas pu les retrouver.

d'aNIÔU IT DD MAINE. 367

NoTAt De gueteurs de chemins,

105. ^ Guetteurs de chemins, desrobeurs et desserpilleurs dès trespasseurs ^ (a) doyvent estre pugniz corporellement 3, traynez et penduz *, confiscacion de meubles, et faire ravoyre* sur leurs® heritaiges et chouses comme dessus est declairé ''.

(a) Licitum est eis resistere, et resistendo eos occidere permictilur, cum^ etc. . ., utC. quando Itceat unicuiqae sinejudi. se vind. l, 1 ^. [A 2, f* 38, v®.] .

l. capitalium^ ifamosos, /f. de pénis ^. [Di.]

Nota, De ceulœ qui ne pevent jouir de la franchise

de l'Eglise.

106. *^ Sacrilèges qui desrobent les biens de l'Eglise ou autres biens en terre saincte doivent estre traynez et penduz; et ne pevent jouyr de Timunité**, et franchise de l'Eglise. Aussi ne puent** joyr de ladicte franchise de l'Eglise*^ (a) les guetteurs et desserpilieurs de che-

* Coutume de 1411, § 86. - * Trespassans, Ai et 2, N, P, C, D, E, F, G, H. — ' Corporellement comme, Ai, N, P. — * Penduz et y a, B2, P, et les éditions, — » Revaire, G, H. Biavaire, Ai, N, P. — « Sur les, B2, C, D, F, H, I. — ' Est declairé, manque dans Ai. Est dit, A2, D, F, H, 1. — » Cod., 3, 27. — • /. 28, § 15,/. h. t., 48, 19. ~ *» Coutume de 1411, § 87. — " De la liberté, Ai. De la franchise et immunité, A2. Jouir ne user de la fr. . . Editions. — '• Et ne pevent aussi, A2. — " De r Eglise, manque dans les éditions. D'Eglise, N.

268 (1iG3) LBS GOUSTUMES

mins, deppopulatoires ^ de champs; c'est assavoir* ceulx qui degasteni les fruitz des terres ' ordonnées pour* vivres de ^ hommes, les® empoisonneurs de puiz ou de'' fontaines, les infracteurs des franchises de l'Eglise^, hereses, ne^ ceulx qui commettent crime de leze majesté : mais les peult l'en prendre en l'Eglise et^^ es autres '^ franchises d*iceiles.

(a) Frustra eciam implarar. . . qui commictit ipsam, c. in audiencia, de sententia excommunicacionis ^'. [Dz.]

Vide c. fi. de immuni. ecel. in an. , eum e. inter o&a, eo H, *3 ; et universa in l i de hiis qui ad ec. cmfu. C. *♦.

[Di.]

Nota, De receleurs des criminelz de quelle peine

Hz doivent estre pugniz.

' 107. *5 Ceulx qui recoyvent ou recèlent*® meurtrier8*\ larrons, forsseurs de femmes, embraseurs de maisons,

* Chemins et depopulateurs, Ai. Chemins, despoullateurs, B8, C. Despoliateurs, D, E, F, G, H, I. Depopulateurs, P. — • Assavoir de, C, D, F, H, I — ' De terre. Ai. De la terre, B 2, P, C. De ceulx qui gastent les fruitz de la terre, D, E,

F, G, H, I. — * Pour le, Bs, E, G, F. - * Le vivre des, C, D, F,

G, H. Pour vivre les. Ai, N. Vivre des, P. — • Les, manque dans D, F, H, I. — ' Z)e, manque dans B?, P, C, E, F, H,l.— " D'Eglise, B2, D —^Hereses, manque dans Ai. Herese» et tous, D, E, F, G, H, I. - *» Ou, A2. — " Et autre», C, D, E, F. Prendre h TEglise et autres, H, I. — " c. 25, Ex., h. t., 5, 30. — »•■» c. (iet 10, Ex., h. t. 3, 49. - ** /. 2, C , h. t., [, 12 — *^ Coutume de lill, S B8. - '« Recevenl ou recuillent, B2, C, D, F, G, H, I. — *' Mineurs, A?, erreur évidente.

d'anjou rt du mxinr. 269

et qui particippent en leurs mefTaiz encourent en ^ autelle ^ peine comme les^ nialfaicteurs principaulx (a).

(a) Qui potuit hominem liberare a morte et non liberavit eum occidit. c. sicut illi^ dehomicidio*. . . eum. . . ictu casuali. [D2.]

Nam agentes et conssen tien tes pari pena puniuntur, ui C. de hù qui kUrones, aut in ali. est eos occuL , ^ per totum ti. et Insti. de obli. que ex maleficio nascuntur; iinterdum furti^^ l.\^ ff. de receptato'^, eum concord. [Â2, f 39, T^.]

Vide /. congruit, in fi. primi R. eum suis concord. ff. de offido presidis^. [Di.]

Facit, C, de furtis, l. eos qui a servis ^. [Ds. j

Faoit, /. prima^ ff. de recepta. ; c. I, de offi. delega. ^^ eum glo. [H., f» 26, v% I, f> 28, v<>],

108. " Se celuy qui est accusé de*^ cas criminel et emprinsonné pour le cas ^^ brise les prinsons et il esl^^ reprins, il est attaint ^^ du cas et le peut l'en pugnir (a). Et semblablement sy ^^ celuy qui en a la garde ^^ luy

* En^ manque dans Ai, N. — * En telle, P. Encourront ensemble, Bs. Encourent en semblable. Editions, — ' LeSy manque dans C, D, F. G, H. — * c. sicut dignum, 6, § et illi^ 2, J&of., de homicidio, 5, 12. — ' Tit, Cod. de hisqui latrones vel alios criminis reos occultaverint^d^ 39. — *^ § 11, Inst. h. t., 4, 1. — ' Tit. Dig. 47^ 16. — « L i3,pr. in fi. ff.,h.t 1, 18.

— ^l.eos qui a seroo, C, h. t.. G, 2. — *" c. 1, Ex., de officia et potest. jud. deleg., 1, 29. — " Coutume de 1411, § 89.

— " Des, A2 — - *' Qui est emprinsonné et accusé pour le cas criminel, B2 et les éditions.— **Estj manque dansBi. — '* Est accusé, Bs et les éditions. — *® Siy manque dans B8, A2, D. — *^ Qui ha la garde de luy. Ai. A, manque dans Bi.

270 (1463) LES GOUSTOMBS

donne faveur à s'en aller, il sera pugny de telle peyne comme eus! esté ^ le malfaicteur (6).

(a) Pacit. /. m eos, de etist. et exi. reorum; 1. 1 , mprm, de effracto.^ l. milites, ff. eius de re mili,; et l. careere de custo. et eœhibi.. ff. «. [H, f» 27, r« ; I. f» 28, ¥•]

Distingue tamen a jure. Aut ille qui exivit de careere exivit frangendo carcerem, aut non frangendo. Si non frangendo, tune non habetur pro confesso ; sed alias punitur arbitriojudicis, ff.deeffrac. 1. 1, S^ i^. Aut fregit carcerem, et tune aliud constat delictum esse commissum per eum pro quo erat in carcerem, et tune capitaliter punitur, licet delictum pro quo erat captus non esset capitale, ff. de effracto. 1. 1 , m prin.; ff de pénis, l. si quis aliquem, § miles ^;dere militari, l. milites agrum, { qut. Racio est quia duplex delictum commisit, s[cilicetj illad pro quo eral captus, et quia fregit carcerem, et ideo plus punitur, C. de epi. audi. L m in fi; ad. l.juL devi, /. servos; ff de pénis, L capitalium, % soient^. Aut non constat quod ipse delictum commissit, et tune habetur pro confesso, ut pena illius delicti puniantur. Iste est casus ff. de eœiben. et transferen. reis, l. in eos, cum glo., et hoc quando tamen se iiberavit. Si autem alium exlraxit, lune ille lenetur secundum quosdam, 1. Julia

* Eustesié, manque dans P. — • W. in eos, 13; carceriprepositus, S; milites, i2, ff. de cuatodia et exhib, reorum, të, 3; Z. î, pr.yff, de effractorihus, 47, 18; L milites agrum,iZ, § ejus/ugam, b,ff. de re militari, 49, 16. La dtation de la /. i, de effract. est faite exactement dans I ; c'est à tort que H renvoie à la ^ 2. — ' l. si quis aliquid, 38, § 11,^. de poetus, 48, 19. — * ^ 3, C. de ep. aud., i, 4; /. 8, C. adL JuL de vi, 9, 12 ; /. 28, § 3, ff. de poenis, 48, 19.

majesta., ff. ad /. Jul. maje. l. m, ^ primo ^ ; quod est yerum si ille qaem extraxît erat reus majestatis et codfessus, ui ibi notatur. Si autem alterius criminis, tune non ui ibi notatur, sed punitur pena qua ille esset puniendus. /. de eœacto. tributo.^ L sciens ^, et ar. l. in eos aW[^] [A2, ^ 39, I* et y^].

Facii, C. de custodia reorum^ L ad eommentariensem ^.

Facit glo. no. in verbo putat^ L sucurritur, ff. ex quibus caiisis majores *. [D3.]

(6) Pro quo facit cap. ut famé, de sen. eoocommunica. ^, per Hen. [P, glose marginale.]

Nota, De ceulx qui sont trouvez en chemin pour aller

faire quelque meffatt.

109. ^S'aucuns estoient trouvez en chemin pour aller'' faire aucun delict criminel, meurtre^, larroncin ou® ravissement ou autre, soit de jour ou de nuyt, soient prins et confessent ^^ qu'ilz eussent ceste^* voullenté, ilz n'en*' doyvent perdre ne *^ vie ne membre (a).

(a) Ar. contra, ff. ad l. Corneliam de sicca. l. Divus ; et l. is quicum telo, C. eo tf *♦. [H, f» 27, r®.]

* Il s'agit ici d'une opinion d'interprètes sur la L S^ff. h. t. y AS, 4, car ce texte ne dit rien de semblable. — "C'est probablement la L guoilens. S, C, de exactoribua iribuiorum 10, 19. — ' Z. 3, C, h. t., 9, 4 — M. 9, ff, h. t., 4, 6. - * c. ut famjoe^ 35, Ex., de sent, exe, 5, 39. — ® Coutume de 1411. § 90. — ' Allei^, manque dans Ai, N. — * Mètre, Ai. — ® Ou, manque dans Ai, N, P, C, D, F, H, I. — " Fussent ppins et ilz

confessassent, Ai, N et confessassent, A», P. — ** Telle,

A«. — " Ilz ne, D,F, H. — '=[. Perdre la, P. — ** /. U,ff. h. t,,të,S;L7,C.,h.i.,9, 16.

272 (1i63) LES COUSTUMGS

Hoc contra /. Cor, de sic, [Di.]

Pro quo facit /. cogitacionis, ff, de pénis ^. [P dans le texte.]

Et ita nota quod jus intuetur yolunlatem, consuetudo vero factum respîcit ; et aussi lege veteri respiciebatur faclum. Exodi, xxi ; et vide Jo. Fa. Insti. de pu. ju., § Item lex Cor, de siccaK [I, f» 29, r^.]