Celuy qui emble chevai ou jument doit estre pendu

Nota, Des larrons de jumens, beufo, vaches et autres

testes à pié fourché.

1H. ♦S'îP emble beuf ou vache, il doyl avoir Toreille couppée, combien que la coustume ancienne ordonnast^ qu'il eust le pié couppé '', autant du mouton ou ® brebiz ou aultre beste à pié fourché. Et pour le segond larroncin pendu ^.

* l, 18, jf. h, i,, 48, 16. - « § 5^ Insi. de pubUcis judicus, 4, 18. Exod. cap, xxi, vers. Uet 20. — ' Coutume de 1411, § 91.

— * Coutume de 141 j, § 92. — '^Celuy qui^ Editiona.CïLqm, N.

— ® Que la coustume ordonnoit. Ai. — ' Combien que

couppéy manque dans les éditions. ~ " Ou, manque dans Bs, P^ et les éditions, — ® Nota qu'il y avait une plus ancienne coutume, c'est celle de M* Claude Liger : Coutume compilée selon les rubriches du code par M* Claude Liger, Lieut. du Seneschal d*Anjou en 1437; et une autre de 1411^ Y. Choppin, partie 3% qu. 1, de ses préliminaires. J'ai celle de Liger^ non celle de 14[11]. Vercingetorix magnitudine supplicii dubitantes cogit, nam majore, commisse delicto igni atque omnibus tormentis necat ; leviore de causa auribus desectis aut effossis oculis domum remittit^ ut magnitudine poenae perterreant alios,

d' ANJOU ET DU MAINE. 273

Nota, Des avetes emblées.

118. ^ Celuy qui emble aveties en rusche^ sur Tarschier ou siège, il doit avoir ^ l'oreille couppée, ou aultre^ peine moindre à ràri)itracion de justice^ (a).

(a) Celui qui conduit cheval ou charecte qui tue aucun, il en sera pugny, et celui à qui est le cheval ou charecte ne le doit pas perdre, car puis que le conducteur en a prins la garde, tout le péril est sien ; ff, ad, L acquit, l. idem jus, § mulionem, et § finali^. [A2, f® 39, v®.]

Nota, Des larrons de cùnnilz et de poisson de nuit.

113. "^ Des connilz (a)emblez en garenne de nuyt, et de^ poisson emblé^ de nuyt en estangc le larron doibt

César lib. 7 de Bello Gallico. Greg. Turon. de Droctulfo qui incisls capillis et auribus ad vineam excolendam delegatus est, 1. IX, ch. 37. Assises de Jérusalem^ ch. cccxiii, p. 213. Le pié couppé, Etabl. ch. xxix et xxv du Ms. Liger, art. 18. Ceux qui par accident perdoint l'oreille en tiroint certificat afin qu'on ne leur imputôt à crime. Y. un exemple dans les notes sur les assises de Jérusalem, p. 269 (Note Ms. de Poccfuet de Livonnière. La plus grande partie de cette note ne se trouve que dans Bi. La fin^ à partir des mots Le pié couppé est placée dans Ai sous le § 114).

• Coutume de 1411, § 93. — • Rouche, Ai. Ruche, B2. — ' Avoir les yeulx crevez ; depuis est advisé que on mecte, A2, — * AutrCj manque dans E, F, G, H, L — * A Tarbitracion du juge, P, — ^ll.9%iet hl.ff- ^- ^s 9, 2. — ' Coutume de 1411, § 94. — * De, manque dans Ai et 2. — • Emblé, manque dans As.

274 (UG3) LES GOUSTUMES

estre pendu. El ne peut om * de jour ne * de nuyl tendre ne * Ihesurer en aulry domaine ^ (6).

(a) Videlur contrarium per § fere, InsU. de rerum division^; sed illud non habel locum in feris bestiis quas quis qui inclusis, § inier feras, ff. de aqut. poss. L m *. [A2,P>39, V.]

(6) /. Divus, ff. deserv. ru.prediorum^. [Di.J

Nota, Qui est fondé d'avoir chasses.

114. Oui n'a foresl ou breil de foresl ou'' longue possession n'a chasse deffensable à grousses bestes^ s'il n'est chastellain pour le moins (a),

(a) Qui vieult faire eslang, la chaussée doit estre nouée par les deux boutz en son domaine ; et si le seigneurde (lé noyé les prez ou terres de ses subgectz par ledit estang, il les peult contenter par eschange avenant : et le pevent empescher lesdiz subgectz. Et celle reffuse telle recompense gist en action®. [A2, fr 39, v*.]

Vide infra ou chappitre des successions, in fi. [P. à la suite du texte.]

* Ne peut aucun, A2, N, P, C, D, E, F, G, H. — • Ou, Ai, N, aux deux endroits. — ' Dommaige, G, H. — * § d2, Inst% h, t, 2, 1. - » l. 3, § item feras, 14, ff- ^- ^*y 41, 2. —M. Dlnm Plus, 16, ff. A. /., 8, 3. — ' A, Ai. — » Cette addiUon est le § 390 de notre texte. Les mots cette reffuse paroisseat devoir être effacés. Ils n'ont pas de sens.

d'aNJOU et du MAINE. 275

Nota, Des choses enflées auœ champs.

lis. ^Toutes chouses emblées aux champs comme henioys, sogc de charrue, draps à pouilie, lÎDges qui saîcheni et autres chouses qui sont aux champs hors de^ maison, sont en la^ garde de justice ; et pour ce les malfaicteurs doyvent eslre^ penduz.

Nota, Uespaves recelées.

<16. ^Celuy qui trouve et® recolle espaves mobilliaires de "^ huit jours fait la loy d'amende : et sy plus les recelle il fait ^ soixante solz en Anjou : et six livres ou Vaine ; car il est veu qu'il les vieult retenir : et il les doit aporter à justice. Et sy Tespave est bannie et s'il ^ ne la *® rent, il commect larroncin et en doit estre pugny comme de larroncin, sy le ban vient à sa congnoissance.

117. ** Gentil homme qui recelé espave ** huit jours passez, s'il est homme de foy il pert ses meubles.

■ Coutume de 1411, § 95. — * Hors des, Ai, N. Hors la, B2, D, E, F, G, H, I. — ' La, manque dans B2 et les éditions. — ♦ Estre punis et, C, D, E, F, G, H. — * Coutume de 1411, § 96. — • Ou, Bî. P, C, D, F, G, H. Qui retient et, A2. — ' De, manque dans A», N. •— * Ily manque dans Ai. Les receloit, fait, H. Le recela fait, N. — » Et il. Ai, F, G, H. Bannie s'il, A», P, D. — *^ Le, B2, C. — " Coutume de 1411, § 97, — " L'espave, C, D, F, H, L

376 (1463) LES GOUSTUMES

Nota, Comme doivent estre pugniz fauloD tabellions

et faulœ tesmoings.

118.^ Faux tabellions par la loy et coustume du pays dcyrent estre pugniz corporellement, c'est assaroir* penduz (a).

(a) Vt Insti, de publicis judiciis, § item lex Comelia ; et pena falsi est deportalio et omnium bonorum publicacio ; ff.adl. Corn, de falsis, /. 1 , § /î. ^, et sunt infâmes. [A2, f» 40, 1-.]

Vide ad/. Cor.defal.[Di.]

Facit C. defalsis^ l. ^f et l, quiveluti*. [Ds.]

In crimine falsi utrique incumbit probacio, C. de folsiSf L ubi ^.

In literis de f[aIso] inst[ant]ia no[n] e[sse] p[otes]t

contra impetrare ten per igno[ranti]am ex si

statim desis uli glo. c. accedens, de crimine faUi^.

Non pauca rasera in loc[o] non suspect[o] non indicat i[alsas] literas, c. ex. coristi. de crimine falsi''. [D2.]

Facit C. (ad leg. Corn.) de falsis, l. qui veluti. [Ds.]