Gentil femme qui prend homme ^ coustumier

* Coutume de 1411, § 171. — * Avant qu'elle ayt. Editions. — ' Est escheue par devant, Ai, N. Pocquet de Livonnière fait observer dans une note sur cet article que les

derniers mots, si elle ont été supprimés de l'article 251

de la coutume réformée en 1508. D'après une autre de ses notes, le manuscrit de Ménard ajoute : a ett ne s'entend pas des collatérales • cette phrase se trouvait-elle dans Toriginal ? La note du Ms. Ai dit qu'elle s'y trouve ; celle du Ms. Bi ne dit rien. Il y a donc au moins doute, et comme elle ne se trouve dans aucuns des manuscrits ou éditions que j'ai vus, je ne crois pas devoir l'ajouter au texte. — * Nov. cxv, ut cum de appellaiione cognoacitury cap. 3, § 11, y^ si vero. Je ne sais ce que veut dire le renvoi suivant,^, déinceps. — * 1. 19, et auth. sed si post, C. de inoff. test., 3, 28. — • Coutume de 1411^ § 172. — ^ Homme, manque dans N^.

d'anjou et du m\inb. 341

par^ mariage, les enffans qui d'eulx ^ ystront départiront Feritaige d'elle et y succéderont noblement; et semblablement ^ sa part des conquestz et meubles que ilz acquerront ♦ ensembles se départiront * noblement pour la première Foiz, et^ à tous jours mais continuellement eoustumierement ''. Et au contraire se gentilhomme prent femme coustamiere» les heritaiges, conquestz et meubles de la femme ^ se départiront pour la première foiz coustumierement selon la nature des non nobles, après à tous temps ^ mais noblement. Et ainsy par ce que dit est il est veu que Tomme anoblist la femme, et que la femme ne peut anoblir*® Tomme (a).

(a) Pro hoc facit /. femine, de senato. **, et C. de digmto., /.". [P, f» 55, r*».] «3.

Nota, De la succession des coustumiers.

304. ^^ Quant à la succession des gens coustumiers, le (ilz aisné ou la flile aisnée s'il n'y a que filles succède ^^ pour les deux pars deslchouses tenues à foy et^* ho-

* En, B2, et les éditions. — * Qui d'entre eulx, N. — 'Et pareillement, Ai , N. — * Meubles et coUquets qu'ilz conquesteront, Ai, N. — ' Se départiront ensemble, Editions. Noblement, manque dans B2, C, D. — « Et, manque dans Bi.

— ' Roturierement, Bj, et les éditions, — • De la tenue, F, G, H, I, faute d'impression évidente. De la femme^ manque dans C, D. — • Tous jours, Ai, E, G. Et après à tous jours, C, D, F, H, I. — ^® Ne anoblist ^'miy Editions, En noblir, P. — ** l. S,ff. de senatoribus^ 1, 9. — - *• i. 1, C. cte dignitatibus, 12, 1. — ^* Glose ajoutée à la suite de ce paragraphe, et comme le terminant. — ^* Coutume de 1411, § 173.

— ** Succédera, Ai , N. — *« Et à, P.

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maige anxiennement et qui sont à la tierce foy, et ses ^ frères et seurs pour le tiers, et n'y a autre avantaige pour l'aisné. Au regart des aequeslz *, soient tenuz à foy ou autrement^ pour ce que tous conquestz^ de bourse coustumiere se départent roturierement avecques touz*heritaiges tenuz en censive ou à^ devoir, se départent entre eulx^ egallement sans avantaige. Mais sy lost que les conquestz tenuz à foy vendront à la tierce foy, ilz départent'' entre les hoirs de telz® coustumiers par les deux pars et par le tiers, videlicet^ noblement.

205. *® Aucuns ** coustumiers, videlicet ** personnes non nobles, sont*^ qui abournent ou amortissent *♦ leurs heritaiges ^^ c'est assavoir la foy et horaaige quilz*^ font à cause d aucuns heritaiges *'' par eulx acquis ; telz heritaiges se départent esgallement et cousturaierement pour la première fois, car ilz sont acquis *® de bource coustumiere, mais à tous jours*® se^^ départiront'* no-

^ Et les, B2, et les éditions, — * Conquestz, Ai, N, P, et les éditions. — *Conqueslz faitz, P. — * Touz les, Ai. — * A, manque dans P. — * Départiront entre les hoirs, B2. Départiront entre eulx, Editions. — ' Départiront, N. Ilz se départiront. Al, et les éditions. — • Telz gens. Ai. — • C'est assavoir. Al, P, C, D, F, G, H, 1. — «« Coutume de 1411, § 174. -. " Et s'il avoit aucuns, B2. — ^'^ C'est assavoir, Ai , P, C, D, F, G, H, I. — ** Sonty manque dans Ai et 2, N, P, et les éditions. Le mot se trouve dans le manuscrit de Ménard. (Note Ms. de Pocquet de Livonnière.) — ** Amortissent de. Ai, N. — *• Leur heritaige, Ai. — *• Qu'ilz doivent et, E, F, G, H, I. — ^' C'est assavoir... heritaiges, manque dans C, D. — ** Acquis, manque dans Ai, N. — *® Tous jours mais, Ai, N, P, C, D, F, H, L — 20 5g^ manque dans A2. — ^* Se départent^ N.

d'aNJOU et du MAINE. 3i3

blement tant comme il sera mémoire qu ilz auront une foiz esté tenuz à foy et hommaige.

Nota, De la succession des coustumiers pour les meubles, et qui succède aux enffens coustumiers qui décèdent sans hoirs de leurs corps.

206. * En la* succession des meubles des coustumiers, l'un prend autant^ comme l'autre desdiz héritiers*: et se l'un ^ trespasse sans hoir de son corps, ses père et mère succéderont à leurs meubles s'aucuns en ont ; et aux heritaiges succèdent ses ® frères et seurs, ou autres parens s'il n'a frère ne ^ seur.

Nota, Bcs rapors que doyvent faire les enfens coustumiers, et que leur père ou mère ne pevent faire la condicion de Vun meilleur que de l'autre.

Nota, Des livres des en fans coustumiers.

207. 8 Si homme ou^ femme coustumiers donnent aucune chouse à leur filz ou fille en mariaige, chascun filz ou fille des enfans doit rapporter ce que*^ luy a ** esté donné par les ** père et mère en mariaige ou autre-

* Coutume de 141i, § 175. — * La, manque dans B2, et les éditions. Et la, N. — ' Autant Fun, Ai. — * Desdiz heritaige, A2, N. — • L'ung des enffans, Ai, N. — ® Leurs, Editions. Succéderont leurs, Ai , N. — ' Ou, Ai , N, et les éditions. —• Le Ms. A2, r 67, y* met en marge et en tête du § 207 cette rubrique: des Rapports. Coutume de 1411, § 176. — • Et,B2,C, D, E, F, G, I. - '<> Ce qu'il, B2, C, E, F, G, H, I. Ce qui, D. — <* Aura, Ai, P, et les éditions. — *^ Par ses, Ai, N.

3(1 (1463) LKS GOUSTUMES

ment, avant que venir à partaige ou^ succession des biens de leur père et mère * ; et ^ lors doyvent tous * départir entre eulx ^ par la voye dessusdicte ; car nulle personne coustumiere ne peut faire la condicion d'aucuns de ses héritiers presumptifs pire ou ^ milleur l'un de Tautre. Et est assavoir que se l'un des'' enfans avott amendé le don de son mariaige, comme y avoir ^ fait maisons, estangcs ou ^ autres amendemens, il ne les rapportera *® pas ; mais elles *^ luy seront prisées en ** son partaige au pris^^ qu'elles valloient au temps qu'elles ^^ furent baillées : et e contra se il les empiroit, comme laisser ^^ cheoir les maisons **, vignes en ruyne, il les prendroit au pris ^'^ qu'elles estoient quant elles luy furent baillées. E^ se Tun desdiz enffans coustumiers avoit plus eu en don de mariaige ou autrement ^^ que*® ne luy appartendroit de succession de père et*** de mère, il fera retour aux autres de ce qu'il a eu plus qu'il ne luy appartient^*. Mais sy le père ou** mère ou l'un d'eulx donnoient '^ à l'un ** de leurs enfans ^^ en

* Et, Al, N, C, D, F, H, I. —^En mariaige et mere^

manque dans P. — * Car, P. — *Toul, Ai. Toz^^^ manque dans les éditions. — * Doivent départir enlreulx touz, P. — • Pire ne, P. — ' Desdiz, P. — • Comme de y avoir, B2, C, E. De avoir, D, G, F, I. Comme devoir, H. — 'Et, Ai, P, D, E, F, G, H, I. Estraiges et. N. — *** Ilz ne les rapporteront, Al.— ^^ Elles, manque dans Ai, N. — *^ Prisées à, A3. — <» Partaige autant, Ai, N. — <♦ Qu'elles luy. Ai, P, C, D, F, H, I. — ** Comme s'il laissoit. Ai. — ^® Maisons ou. As. Maisons et, P. ~ *' Pris et valleur. Ai, N. — *• En don de mariaige ou autrement, manque dans P. — *• Qu'il, Ai, N, P, et les éditions. — *° Ou, Bs, et les éditions. — 2' Appartenoit, Al, N. Coutume de 1411, § 177. — ^ Et, P. Ou la, C, I. — " Donnent, P. Avoient donné. Ai, N, C, D, E, F, I. — •*Z>o/inoient à Vun^ manque dans G, H. — ** Enfans aucun heritaige, Ai,N.

mariaige ou autrement en avancement de succession aucun heritaige*, il ne rapportera point les fruitz de Teritaige* à iuy donné après le décès de sesdiz^ père ou* piere, et * rapportera seulement Teritaige ^ comme dessus est dit (a). Et aussy s'ilz donnent à Tung desdiz enffans pour les tenir à Tescolle, ilz n'en rapporteront'' rien, fors ce^ que les livres pourront® estre contez et rabbatuz s'ilz *® sont en essence (6).

(a) De Jure quid sit, nota glo, in L filie, cum allegant ^^ C. Fa., Her. et Bar. in /. prima, § nec caslrense, /f. de co/. *o. *«. [H,P>49, ro;I, P>5<,r».]

(b) Vide /. que pater filio, la a", ff. famil. hercisc. *^.

[Di ] Facit /. que pater, ff. fam. hercisc. [D3.]

Nota, Des héritages temtz à foy appartenons à gens

roturiers.

208. ** Comme dit est es berilaiges anciennement ^^ tenuz à foy et à hommaige *^, entre coustumiers laisné

* Aucun heritaige, manque dans P et les éditions; plus haut dans N. — ^ Des heritaiges, B2, et les éditions. -^^ Desdiz, Al, P. — * Et, Al et 2, N, C, D, F, G, H, I. — » Mais, B?, et les éditions. — • L'eritage à lui donné après le décès desdiz père ou mère, P. — ' Il ne rapportera, Ai. Ne rapporteront,

N. Ilz ne C. Il ne rapporteroit, D, E, F, G, H,