LVIII LES USAIGES KT GOCSTUMKS DU PAI8 D ANJOU

soD origine des coutumes plus anciennes qui disent en termes généraux que quand le bâtard meurt sans hoirs de sa femme, toutes ses choses sont à ses seigneurs, à chascun ce qui en sera en son fi (B, 106. C, 98). Ces anciens textes sont moins précis pour les aubains (B, 405. C, 97). Mais de cette attribution des choses du bâtard à tous les seigneurs qui en avaient quelque chose en leur fief découle cette conséquence qu'on ne doit pas tenir compte de la nature de la justice qui appartient au seigneur ; et quant aux aubains, comme le droit commun les mettait en général sur la même ligne que les bâtards, on a attribué en cas de déshérence leurs bitns aux mêmes seigneurs que ceux des bâtards.

Une disposition particulière à nos coutumes quanta la succession des bâtards morts sans enfants légitimes, est celle qui attribuait une réserve aux seigneurs: le bâtard qui ne peut avoir de propres puisqu'il n'hérite ni de son père ni de sa mère ni à plus forte raison de ses parents décote, et dont les immeubles ne sont par conséquent que des acquêts ou conquèts, ne peut en donner que le tiers au Haine et la moitié en Anjou; mais il peut disposer de ses meubles comme il voudra, par donation ou par testament (E, 272, I, 241): c'est une disposition contraire au droit commun dont Tanalogue ne se retrouve que dans un petit nombre de coutumes*.

Cette restriction au droit de disposer provient des anciennes coutumes où elle était plus considérable encore, toutes les choses du bâtard étaient aux seigneurs, il ne

* Voy. Brodeau sur Louet, lit. D, chap. 37 et les autorilés qu'il cite.

PRÉFàCE. UX

pouYaii disposer que de ses meubles (B, 406. C, 98): Les coutumes de 4411 elde U63 contiennent ud adoucissement à la rigueur de cet ancien droit.

La déflnition de 1 aubaiu ne se trouve pas dans les coutumes de UH et 1463, elle ne se trouve que dans les plusanciennes coutumes : c'est celui qui, originaire d'un évècbé, vient demeurerdans une seigneurie dépendant d'un autre évêche sans faire signorage^ c'est-à-dire s'avouer d'aucun seigneur et qui meurt sans avoir fait cette déclaration. Ses meubles, ou même tous ses biens suivant la coutume de 1385, sont au baron s'il ne lui a fait un legs valant au moins 4 deniers (Â, 22. B, 96. C, 89); au Roi, dit le texte A, mais il faut observer que ce S 22 ne parle que de l'usage de Loudun qui ne faisait pas partie du comté d'Anjou.

Nous retrouvons encore dans les anciennes chartes l'origine de ces dispositions. La définition de Taubain se trouve dans une charte postérieureà 1062 relativeàdes ' droils d'aubaine que les officiers deGervais de Châteaudu-Loir prétendaient sur les biens d'hommes de l'abbaye de Saint-Vincent du Mans ^ La cour de Gervais déclare quod nullus alius albanius e^^e^ dicendus nisi is qui per terram ibat et in ea nec parentem, nec amicum, nec hospitium ullomodohabebatf nec in illa terra aliter quam transtundo habitabat. De ceux-là seuls le seigneur de Châteaudu-Loir peut réclanner les biens comme élant ceux d'un aubain.

C'est le seigneur dans la terre duquel meurt l'aubain

* Ex cart. S. Vincentii Cenom. lib. XII ; Bibl. nat. Lat. 13820, ^ 211, r% f.

LX LES D8AI6ES ET GOUSTOHES DU PAIS D AlflOU.

qui peut seul réclstmer de^ droits stfi^ sa suceession : Ï6 comte Foulques-Rechin le reconnaft en confirmaolf 1^ 5 mai 1073 * divers droits concédés à Harmoutierparf lé comte Geofroi-Hartel : et si guis alhanus quiantea eomitis consuedinarius non fuerit in terram nostram hospxMut et ibt sine herede moriatur, née definierit quid agatnr dé substantia sua, nichil super eo potest reclamare cornés.

Enfin {^obligation de laisser quelque cftose au âéigneur est reconnue dans une charl« de fifeofroi V qui se place entre 11 42 et ffii^ par laquelle il interdit à seisr sergents (^s'ervfen^e^^ d'exigerdans les terres deCormerf aucun droit des aubains, . . Si albanus in predicta temt mortuus fuerit carens liberis vethabens libéras, et divisionem pecunie sue fecerit ita tamen quod comiti de pecunicê sua quantum voluerit dimiserii non minus tamen qtiam quator denarios, ceteram oui dimiltet habebit. Si veto atiguis mortuus fuerit sine herede nec divisionem pecunie sue fecerit, nec comiti aliquam portionem substantie sue fecerit tota mobilis pecunia eomitis erit . . .