Etangs
Tout seigneur peut faire un étang dans son domaine, et ses sujets ne peuvent l'en empêcher. Il peut prendre dans ce but la terre de son sujet, mais il doit l'indemniser en lui donnant échange avenant. Cette obligation d'indemniser s'applique au cas où Tétang du seigneur Doye les terres du sujet, que cette submersion soit causée par la construction primitive de l'étang ou parce que la chaussée a été exhaussée. Mais il faut que le seigneur qui fait l'étang soit propriétaire des deux bouts sur lesquels la chaussée est nouée, ou au moins s'il n*est pas propriétaire de l'un des bouts, qu'il soit autorisé par le propriétaire à y appuyer sa chaussée. Ces règles qui résultent des anciennes coutumes (B, 103.
* Dom HouBseau^ t. III, n® 8M, ex cartul. nigro S. Mauricii Ândeg.
LXIl LES USAI6B8 BT C0U8TUBIES DU PAIS D'aRJOU.
C, 95. I, 390) se retrouvent dans UD grand nombre de documents anciens.
Vers 1060 Archembaud, prévôt de Vendôme, fait plusieurs dons à ce même prieuré de Marmoutier à Vendôme * ; il leur donne un étang créé par son frère Hilgodus en se réservant la châsse et la pèche. En même temps il leur concède le droit dé faire des étangs dans son fief, étangs auxquels ils auront seuls droit ainsi qu'aux moulins que iesdits étangs pourront faire marcher. • . stagna etiam quoi voluerint permitto eis de eodem vivo in terra mea facere ubtcumque voluerint. . . In quitus omnibus stagnis scilicet et molendinis nemo unqu^m prêter monachos juris quicquam habebit.
Entre 1080 et 1118 Raoul, fils de Lancelin de Beaugency, donne à l'abbaye de Vendôme • entre autres choses la chapelle de Mons-Follulus ou Foletus, et stagnum ad molendinum si fieri potest.
Entre 1085 et 1102 Geofroi Jourdain, comte de Vendôme, augmente des donations faites à l'abbaye de Vendôme ^ par Hugo Calvus : il leur reconnaît le droit de refaire entièrement leur étang quand ce sera nécessaire, stagnum similiter totum eœ integro cum fuerit necessarium reficient.
En 1096 ou 1097 Geofroi Rorgon en fondant à Candé les églises de Saint-Denys et de Saint-Nicolas* concède aux religieux de Saint-Nicolas le droit de faire à Candé
* Cartul. Maj. mon. Vindocinense, n« 17, f» 4, r» ; Bibl. nat. Lat. 5442. — • Bibl. nat. Lat. 17049, ex chartul. Vindocinensi. — * Eod. pag. 709. — * Dom Rousseau, t. III, n* 1010, ex chartul. S. Nicholai Andeg.
FRiPACB. LXIII
un étang qui sera leur propriété tellement que nul n'y pourra pêcher sans leur permission.
Lorsque Tétang occupait les terres de plusieurs propriétaires, tantôt il était fait à frais communs, tantôt Tune des parties vendait à l'autre le terrain nécessaire pour appuyer l'un des bouts de la chaussée de Tétang.
En 1184 Tabbaye du Loroux et Jacquelin de Brelia font une conventioû sur le partage de la pèche d un étang ^ ils constatent que ... . conslituerunt quoddam siagnum cum duobut molendinis ad Grangiam de Muntorran...
Vers 1060 les religieux de Narmoutier pour leur prieuré de Vendôme veulent faire un étang ^; Geofroi Corvesinus leur vend . . . ripam aquae quae Glandessa dicitur ad faciendum stagnum ex una parte^ nom ex alia nostra erat.
La hauteur de la chaussée était aussi un point sur lequel se portait l'attention des parties, et les indemnités étaient dues aussi bien en cas d'établissement d*un nouvel étang que dans celui où Ton aurait exhaussé les anciennes chaussées.
Ainsi nous trouvons parmi des concessions faites en 1203 à l'abbaye de Vendôme par Guillaume de Novis^ chevalier^, qu'il est expressément réservé que la chaussée d'un étang ne pourra être surélevée... quod stagnum illud vel calciaia stagnis magù vel aliius erigi non possunt quant fuermt antiquitus.
Quant aux indemnités, un acte sans date de la pre-
* Dom Housseau, t. V,n<» 1969; Arch. de l'abbaye du Loroux. — * Cartul. Maj. mon. Vindocinense, n* 48; Bibl. nat. Lat. 5442. — ^ Bibl. nat. Lat. 17049, pag. 727, ex chartul. Viudoc.
LXIV LBS USAI6E8 ET COOSmUES DU PAIS D ANJOU.
mière moitié du xi* siècle ^ constate an accord entre Harrooutier et Guillaume de la Guierche, fils de Geofrot de Pouancé, par lequel celui-ci abandonne aux religieux un pré pour les indemniser du dommage que leurcau*^ sait le refoulement des eaux de son étang. • . pro pralis monachorum qui ipsi amiserant ex refusione stagni pre^ diett dedi eis quoddam pratum ... ita quod redditus monachorum non minueniur sed reddentur intègre sicut ante^ qiuun inchoatum esset stagnum reddebantur.
En 4 1 40 le comte Geofroi pour faire un étang à Brissac se fait céder par les religieuses du Ronceray * une terre et ses dépendances qui lui étaient nécessaires. Pour les indemniser il leur concède le 14 février 414 f un droit de pêcherie à Bouchemaine. Cet acte contient aussi des arrangements avec Saint-Laud qui élevait des prétentions sur ce droit de pèche.
D'autres actes fort nombreux font l'application de ce principe Je me borne à citerun acted'octobre 1 237' par le^ quel Hugues, seigneur (ie/u//èto, après avoir réglé avec les religieux de Yivoin l'indemnité qu'il leur doit pour l'établissement d'un étang reconnaît leur droit à un suppléa
* Dom Housseau, t. IV. n» 1101, archives de Marmoutier, Layette de Pouancé. — ^Cartulaire du Ronceray, Marchegay, n* xcii, pag. 69. — ' Cartulalre de Vivoin, ^ 45, v* et f 139, v« ; Bibl. du Mans.
Yoy. en outre : Acte de Juhel de Mayenne de 1211 ; extraits concernant l'abbaye d'Evron au Maine, Gaignières, vol. 205, pag. 155.
Acte de Hardouin fils de Julien, de 1238 ; Gaignières, cartulalre de Saint- Vincent-du-Mans, pag. 633, Titres de Skdnt- Vincent, rouleau coté Y; Bibl. nat. Lat. 5444.
Acte de Johannes Patricii et de Creoflroi son âls aîné, de 1252, Eod. pag. 646, Titres de Saint- Vincent, rouleau coté AA.
PRÉPAGB. LXV
ment d'indemnité en cas d'élévation de la chaussée. . . Si vero caleeiam illtus stagni in tantum contigerit elevari quod eœinde memoraiis tiwnachis dampna proveniant, ego U heredes mei faeere recampensalionem diclis monachis propier hoc tenebimur competentem.
