Vente de vin. — Ban du seigneur

Les coutumes de U11 et de 1463 reconnaissent au comte, baron, et seigneur chastellain qui a droit de chastellenie le droit de faire des bans et de prononcer des peines contre ceux qui contreviendraient à leurs défenses. Un des principaux droits que les seigneurs s'étaient ainsi réservés est le banvin ou privilège de vendre leur vin pendant un certain temps à l'exclusion de leurs sujets qui ne pouvaient vendre le leur que pendant le reste de l'année. Il n'est pas question de ce droit dans la coutume de 1411 non plus que dans les textes B et C; mais le § 1 44 de la coutume de 1463, reproduisant le

Sablé, pag. 358, preuves. — Accord en 1238 entre Greofroi, vicomte de Chàteaudun et Saint- Vincent au sujet du prieuré de Mondoubleau, cartulaire de Saint- Vincent, pag. 66 (Gaignières); Bibl. nat. Lat. 5444. — Donation en 1216 par Âmaury de Craon à La Roe ; Dom Housseau, t. VI, n* 2423, archives de Saint-Nicolas-de-Craon. — ^ Archives de la Sarthe, ^i^M.

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§ 4 476 de Liger, reconnaîi formellement le privilège pour ie seigoeur de faire veodre sea via à détail pendant 40 jours sous une pénalité de 60 sous d'amende contre les conti^venants.

Le texte A (403) dit simplement -que le seigneur quia ban oe (»eut le tenir que quarante jours, sans s'expliquer s'il s'agit <le la vraie du viu ou <l'autres denrées, mais on peut tenir pour certain qu'il ne s agît que du vin .

Ce droit remonte à une haute antiquité ; nous trouvons qu'en 1 007 Foulques-Merra en fondant le monastère de Beaulieu, près Loches, *■ dit que les fasdbitants qui viendront s'y fixer seront les coustumiers*des moines, et que ceux-ci pourront exercer le droit de tabernage... ubicumque vina sua posuerint tabemagium habebunt.

Le même comte dans un acte de 4033, où il rappelle les donations faites par lui à Saint-Nicolas^ en 4093, jQxe les limites au-delà desquelles il ne pourra exercer son droit : si vinum meum cura banno vendidero^ bannerius meus torrentulum de Barra non transibit causa ca^ piendi vasa ementium monachorum vinum.

Dans un acte sans date, mais qui est certainement du xii" siècle, Guillaume de la Guierche, fils de Geofroi de Pouancé ^ se désiste en faveur de Marmoutier de divers droits et prétentions, il reconnaît au prieur et aux'moines de Pouancé le droit de vendre leur vin en même temps que le seigneur : si bannus fuerit in castro

* Dom Rousseau, t. II, n* 337, ex auto^rapho. — ■ Dom Rousseau, t. II, n* 417, ex cartul. S. Nichol. Andeg. *- ^ Dom Housseau, i. IV, n* 1101, arch. de Marmoutier, layette de Pouancé.

mêo ienêtitur m burgctnumachorum sicut in eastrOy exeepta qtuA pwior et manoehi poterunt semper vendere vinum suum