Aîné noble. Puîné noble

Pierre de Fontaines (Ch. XXXIY, § 3), décidait que suivant notre usage, c'est-à-dire suivant l'usage du Vermandois, les puisnés n ont pas certaine partie si le père et la mère ne la leur ont devisée selon Théritage du père et selon leur état. Ce n'est que plus tard que les coutumes du Yermandois consacrèrent une fixation un peu plus équitable, résultant sans aucun doute de l'usage et de la jurisprudence, d après laquelle la part des puisnés était du cinquième en usufruit, à moins que le père ne le leur eût attribué en pleine propriété*.

Les coutumes d'Anjou et du Maine ne sont pas toutà-fait aussi rigoureuses, puisqu'elles fixent la part des puisnés au tiers ; mais en tenant compte des prélèvements de l'atné sur la succession en dehors de sa part comme atné et de ses autres prérogatives, il est facile

* Le Corvaisier, HiBi, des Evêques du Mans, pag. 478. — » Les Coustumes des pais de Vermendoiê^ etc., 145, 151, 152.

pnfapAGi. Lxxxni

de Yoir que dans le Yermandoisi comme dans TAnjou et le Maine, les puisnés nobles n'ont guère droit qu'à des aliments sur tout ce qui est compris dans la succession féodale de leurs père et mère.

Je ne pousserai pas plus loin le parallèle entre les deux coutumes ; qu'il me sufiSse ici de faire remarquer que l'arbitraire presque absolu du père de famille avait reçu une limite dans l'Anjou et le Maine à l'époque où Pierre de Fontaines le proclamait presque sans limites dans le Vermjemdois.

Hais malgré cette restriction, lorsqu'on compare nos coutumes aux autres coutumes de droit commun et notamment à celles de Paris et d'Orléans et à celles qui s'y rattachent, on ne peut s*empècher d'être frappé de la place non-seulement privilégiée, mais en réalité prépondérante que les coutumes d'Anjou et du Haine assuraient aux atnés. Le principe fondamental qu'il ne faut jamais perdre de vue si l'on veut bien comprendre les institutions du régime féodal, est que le service du fief doit être toujours assuré ; la conséquence rigoureuse de cette règle est que le fief doit toujours rester dans la main de celui qui est le plus on mesure de faire le service soit en temps de guerre, soit en temps de paix, à charge par lui d'assurer la vie de ses frères et de ses sœurs. Si cette règle n'a pas été suivie dans toutes ses conséquences les plus rigoureuses par les coutumes d'Anjou et du Haine, il faut reconnaître qu'il faut les compter parmi celles qui en sont les moins éloignées, et que dans ces provinces les aînés nobles ont eu au double point de vue de leur émolument et de leur titre honoriGque, une situation plus considérable que celle des atnés dans la plus grande partie de la France coûtumière.

Uaxmi LB8 U8AI6BS ET GMSfVMBS DU PAIS D ARJOU.

k'atné sevi est hiéritier, seul sustinet penmam d^ fimcH ; ceki résttlle jusqu'à hi deraièm éwHencm des lente» doQl je mis ckenner TiHiialjPse sooHiiaire, cet» ré-^ suite par dessus tout des §9S3de )a ceàtvniede 1441, el •B cto eeile dis tM3, qvà <iéelafveiit que les* pvisnés aoblea ne eoot hénhiers ai de père m d)& mèm^ é^mi k eoQséquence fue tai terre tenue à fiojp et kettmi^ deiK née ei^ pleine prepriélé> pM le père à80ftfil»p«Mié) tombe es rsehftt to«il connne si eUe était doUnée à «a étranger.

La baroMne ne 9& partage pas entre fèètts. et SBurs Boa plits que les difçuité» et neMesees qui y sent afla^ etiéee^ coauna te ciaAteait» la justice et autres direits de bareiiiiie> à m^ins quet le père» de sob vivant^ u'aii fait des disposkioBs au profit de ses aiAres ea£H)ts<. S'il y a des. bienst eni dehors de la baronnie, c'est sur ces biens quei doivent êlre ptis le bienfait des puisnés »âles et les ponioaeooûtuoNères des filles. S'il n'ja quelabe-^ fonnie^ il* faudra biea les prendte surk baroMMv mais tes dignités et ptésogatives demaureront sans* partage àL'aîné(E,18a. l^aaii).

L'atné, comme priacipaL bénitier ùÀt hommage» au teneur pcRur toute la terre si les puîsnés mâleftn'oni leur patt qu'en usufruit (E, 457.1, 490^

lï'il j)a des fUles^ oui si les puisnés milesi ent leuo part en. pleine propmété^ l'atoé fait heaimage auidieii seigneur eooiHiai atfté et garantit aux. autres» en pasage. Lee parageaux, c'est^cËre Bea descendante dea pmsoés ou des filles, font hommage aux pacs^eurs^ c'est-^à-cUro descendants de l'aîné et ses représentants, en cette qualité de parageurs jusqu'à ce que le parage soit fatili.

€ttpn9i lîett lorsque les desceUdaots da premier paragenr et (ha premier parageaii soui à un degré de pare»* lé assez éloigné pour pouFoîr se marier sans dispense. Jmqafau momeol où le parage est failli le parageau a k mène just^e que son parageur et ne répond qu'en la cour du chef seigneur sauf eo deux cas, en eas^ de mesures, et pour raconter son parage ; mais quand le pMrage est failli, le parageau doit à* son ancien parageur, un hommage de la même nature que cehii que le parageur deTait au chef seigneur, et le parageur acquerra par le &it du parage failli juridiction et connaissance nuement et sans moyen sur le paragea» qui se trouTe maintenant tenir en arrière-fief et juridiction àm chef seigneur (1, 1 82).

Les puisnés mâles et les filles ne sont point héritiers ; les filles sont propriétaires de leur part» ont leur part à héritage sans qu'une disposition particulière à cet égard soit nécessaire; les puisnés mâles ont leur part à héritage lorsque le père a voulu qu'il en fût ainsi, ou lorsque Taîné, en L'absence de dispositions du père, a consenti à la leur donner en propriété.

Lorsque les puisnés mâles, comme dans les cas les plus ordinaires, n'ont leur part qu'en usufruit, il peut arriver cpie Tatné la leur a donnée à tous indivisément ; dans ce cas la part du prédécédé accroît aux autres. Quand au contraire l'atné a fait les parts, ou quand les puisnés se sont partagé entre eux ce que Tainé avait doBoé à to«s indivisément, la part du prédécédé fait mtour à l'atné (G, lâv glose. E, i53, 454. I, 483, 486).

Le droit de Talné s'étend même jusqu'aux revenus de la portion du puisné que celui-ci n'a pas dépensés ; km aeqnéts qui il a pu Caire avec les revenus de son

XG LES USAI6ES ET GOUSTUIICS DU PAI8 d'aHIOU.

bienfait font retour à l'atné, lorsqu'il est certain qu'ils ont cette origine, lorsqu'il est veu les avoir faits comme dit la coutume (E, 156. 1, 488).

r.a part en bienfait donnée aux puisnés fait retour à l'atné à leur mort, même dans le cas où les puisnés laisseraient des enfants.

C'est aussi à l'atné seul que revient la part qu'auraient prise en la succession un frère devenu moine ou une sœur devenue religieuse (E, 169. I, 200).

La nature et l'étendue des droits de l'atné avaient même donné naissance en sa faveur à un retrait particulier : si le père noble donnait à un de ses puisnés les achats qu'il avait faits dans son fief, l'aîné avait le droit d'exercer le retrait (B, I . C, 1 et la glose. E, 203. 1, 236).

Alors même que les puisnés ont leur portion en pleine propriété, soit par la volonté du père, soit parla volonté de Taîné, cette portion est toujours soumise au droit supérieur de l'atné, elle est censée provenir de son estre, escoc, escot, estot (les manuscrits et les éditions ne sont pas d'accord sur la manière d'écrire ce mot); par conséquent si le puisné meurt sans enfants, ou si sa descendance directe vient à s'éteindre, l'aîné seul ou ses descendants recueilleront cette partie de la succession, à l'exclusion des sœurs ou de leurs descendants ; quant au surplus c'est une succession collatérale à laquelle viennent les sœurs (A, 69. E, 170. I, 201).

Enfin, une dernière conséquence de la situation privilégiée et prépondérante des aînés relativement aux puisnés se trouve dans la dévolution des successions collatérales. Tandis que d'autres coutumes, celle de Paris notamment (25, 326, 331), excluent les filles des

PftiFÀGB. XGl

successions collatérales, mais les partagent également entre tous les héritiers mâles appelés à les recueillir, les coutumes d'Anjou et du Maine excluent complètement les puisnés mâles, et partagent ces successions entre i'atné mâle qui y prend les deux tiers avec le même avantage que dans la succession directe et les filles qui prennent ensemble l'autre tiers. S'il n*y a que des filles, Talnée prend les deux tiers et laisse aux autres le troisième tiers (B, 15. C, 15. E, 155. 1, 187).

Une glose anonyme du XIY' siècle qui se trouve sur un des manuscrits du texte B, fait bien ressortir cette rituaUon de Tatné en disant que le puisné succède à ceux de sa parenté en ligne collatérale durant Vesné ; ainsi tant que dure la ligne directe de Tatné, il n'y a pas d'autres héritiers.

Dans les chartes antérieures aux plus anciennes coutumes, je n'ai trouvé qu'un nombre bien restreint de documents se rapportant aux partages des successions et à la situation que pouvaient avoir les héritiers les uns à regard des autres. Cependant je crois que dès le ÎI* siècle on considérait Tatné comme le principal, sinon même comme le seul héritier de son père ; c'est ce qui me parait résulter d'un acte que je place entre 1056 et 1060, relatif à la donation faite au chapitre de Sainte-Geneviève par Thibault d'Orléans , parent du comte Geofroi-ïartel, de la terre de Ungularia, située à Port-Thibault*. Ce Thibault avait un frère puîné, Rainaud le Bourguignon, auquel il avait donné divers re-

* Dom Housseau, t. II. n® 458; cartul. de Saint-Laudd'Angers, f 14, r*.

XCn LES U8AI6E8 ET GOITSTimS DU PAIS d' ANJOU.

▼enus qu'il devait recevoir de son aîné et qu'on appelait les revenus communs. Au bout d'un certain temps, Rainaud prétendit qu'il était seigneur de ces revenus conmiuns et fit aux chanoines de Sainte-Geneviève une contestation que la charte ne nous fait pas connattre. Les- chanoines réclamèrent auprès du comte en disant que c'était en sa qualité d*atné, tanqnam primogeniius que Thibault leur avait donné la terre ; devant le comte, Thibault déclara qu'il n'avait jamais donné à son frère que les revenus en question et qu'il ne lui avait jamais donné aucune justice, et il renouvela dans les mêmes termes la donation faite aux chanoines. Il est évident qu'il s'agit dans cette charte d'une donation faite d'un bien de l'hérédité paternelle sur laquelle Fe jeune frère de Thibault n'avait droit qu'à certains revenus qu'il touchait de la main de son frère, et il est permis d'en conclure que la qualité de seul et unique héritier du père devait être reconnue à l'atné seul, puisque sur sa seule déclaration pour ainsi dire, on écartait d'une manière qui peut sembler un peu dédaigneuse les prétentions du puisné.

Nous retrouvons des indications de même nature dans un acte postérieur que j*ai eu déjà occasion de mentionner, le testament de Maurice de Craon ^ qui est environ de l'an 1200. Dans ce testament, Maurice, au moment de partir pour la Terre-Sainte, règle aussi complètement que possible le bail de ses enfants mineurs et le sort de sa succession ; il lègue 1 0dO sous

* Dom Rousseau, t. VI, b9 2135, archives de Saint-Nicolas-de-Craon. V. ci-dessus, p. vu.

PBÉF4CK. XCIU

à Pierre, un de ses fils qui doit entrer dans les ordres, s'il n'y entre pas, cette somme retournera à son héritier, ad heredem meum redirent. Puis il indique phis loin à qui sera dérolue ja teite quand ses Hls seroot en âge de la tenir ; or, comme la terre à elle seule compose fouie l!bérédité, il est évident que celui qui est désigné Gonme devant tenir toute la terre est le seul et unique héritier du testateur. Cet héritier est Maurice d'abord« Pierre à son 4éfaut et enfin Amaury : et po$iquam tempus venait^ videliceê quande met filii poterdnt terram te^ mtre^ Maurimus meusfilius eam habebiL Si iile mereretur Peirus filius mem terram meam habebit. Si Petrus mare" r^ur haberet eam Amauricus. Maintenant à défaut des fils, ce sem J'alnée des filles qui ser^ ap|>elée à la successàm et qui sera héritière ; seulement comme elle est mariée, «c'est son mari qui se trouve appelé^ mais comme ajBSkt l'administration des biens de sa femme : si vero haredes mei masculi morerentur, Guido de Lavalle si Haois usDor qus superviooerit filiis ille jure herediiario haberet meam terram de Credonio et de Chasteleis^ mais dans ce cas il réserve les dons et legs qu'il a pu faire, salvis quoque elemosinis et donis meis que ibi dedi.

Il est donc permis d'affirmer avec certitude que la situation importante et privilégiée de Tainé dans les successions preod son origine comme beaucoup d'autres dispositions des coutumes d'Anjou et du Maine dans une pratique beaucoup plus ancienne que la rédaction des plus anciennes de ces coutumes.

XCIY LB8 USilOBS ET COUSTÙMIS DU PAIS d'aNJOU.