De justice de vaasseur

Touz gentilz hommes qui ont voierie en leurs terres

* Ne, eioxM en interiigne.

» Cod. Ub. 2, tu. 59.

^ /. 14, C. de contrahenda et eommiiienda stipulatione,

* eap. extenare^Ex. de testibue, Ub. 20, tU. 2, oap. 35.

ni LCSi oouaruans mAmiMS

pendent larrons de leurs meffaiz faiz en leurs terres. Mes en aucunes chastelleries les niaine Ten jugier à leur seigneur : et quant leur seigneur les a jugiez, ilz les en mainent touz jugiez, et en font leur justice.

Et encores ont plus les *vaasseurs ; car ilz tiennent bataille davant eux de toutes chosses fors des grans meffaiz desurdiz.

Et ont leurs mesures en leurs terres. Et les prennent au corps du chastel, c'est à dire au patron et à l'essef du chasteau, et les baillent à leurs hommes.

Et se ilz trouvent fausses mesures sus leurs hommes, le droit en est leur, et en pevent lever lx s. en Anjou d'amende, et ou Maine vi livres.

Et se le baron les trouve avant que le vaasseur, le droit en est sien.

Et se le vaasseur puet estre prové * que il Tait baillée toute fausse, il en perdroit ses meubles.

Et se il disoit que il ne l'eust pas baillée fausse, il s'en passeroit par son serment. Et le villain en paiera l'amende, c'est à savoir lx s. en Anjou, et vi libres ou Maine.

Là Glose. Touz gentilz hommes^ etc... Voerie. Aucuns sont qui ont simple voerie. Quant ilz prennent larron en leur fié, ilz le rendent au souverain pour en faire justice, et n'en ont pas la cognoissance. Mes il leur en demeure certaines despoilles, c'est à dire le chaperon ou le surcot, ou ce que il a au dessus de la ceinture, c'est chaperon, ceinture, ou ce qu'il y a et le surcot. Et le

^ Prové, omis dans le Ma.,. a été igouté en marge.'

d'anjou et du maini. 226

deivent garder certains jours et nuiz selon la coustume du païs. Et deivent faire venir leurs hommes pour le garder les nuiz, et puis le rendent au souverain pour en faire justice.

Mes je n'entens pas ici à dire de celle voierie basse; aincois di de haulte voerie qui porte lx s. en Anjou, et ou Maine vi libres.

Batailles. Ensi poez veoir que vaasseur a la cognois-^ sance des batailles de son fié. Et ce puet bien estre s'il a haulte voerie ; autrement non.

De grant forfait. Voire que nous avon dit dessus ou titre de haulte justice de baron, qui n'appartient pas à homme qui a voerie, mes à baron qui a haulte justice en sa terre.

Mesures. Hz les prennent au corps du chastel et les baillent à leurs hommes.

Fausses. La cognoissance et l'amende en est leur, et est LX s. d'amende en Anjou, et ou Haine le double.

Et devez savoir que ou Maine toute amende nombrée est double au regart de celles d'Anjou.

Trouvé. Einsi povez veoir que droit fait pour ceulx qui veillent en leur proufit, Àr. ff. que metus eau. L mttumK

Prouver. Einsi le devez entendre que se le vaasseur en puet estre prouvé, non mie que ses hommes le prennent, mes que la mesure fausse soit trouvée merchiée du merc au vaasseur, il perdra ses meubles.

* Trois textes du titre commencent par le mot metum : ce sont les IL 3, 4 e^ 9 ff. guod metus causa, 4, 2. C'est peutêtre à la ^ 9 que ce passage fait allusion.

226 LES C0USTD1IK8 GLOS^BS

Serment. Voire d'assentement de jugement.

Enpaiei'a. S'il est trouvé quil sache bien qu'elle soit fausse^ il fera lx s. d'amande en Anjou s'il est couslumier, et le double ou Haine.

36. De vaasseur comment il ne puet relaschier larron ne larronnefse sanz l'assentement du chief

seigneur.

Nu! vaasseur ne puet relachier larron ne larronnesse sanz l'assentement du chief seigneur, ou de son commendement.

Et se il les relâche et il en puisse estre prouvé ne ataint, il en perdra sa justice.

Et s'il vouloit dire qu'il li fust eschappé et qu'il ne l'eust pas relaschié, et cfu'il eust fait tout son poeir de le garder au miex qu'il pooit et devoit, et en feroy ce que je devroy, si li puet l'en esgarder un serment ; et se il l'ouse faire, il eq sera quipte.

Là Glose. Nul vtiasseur^ etc... Commandement. La raison est car il n'a pas la cognoissance.

Justice. Einsi povez veoir que qui mésuse de son droit le doit perdre, ff. de peccul. l, libéra *. ff. de neglig. *, qui sine mon. ' eum detabil. c. nos autem ^ Et s'en passeroit à son serment.

* l. libéra, ilè^ff. depecuUo, 15, 1.

' TU. ff. qui sine manumissione ad Ubertatetn perveniunt, 40,8.

'"'^Je n'ai pu trouver quels textes sont cités en ces endroits.

S'il avient que baron ou autre demande à son homme de foy sa taillée de chevalerie, de son achat, ou de sa fille marier, et. Tomme ne Teust onques faicte ne ses devanciers, il ne la li fera pas païer.

S7. Comment vaasseur doit requerre sa court et son obéissance droit faisant^ et de mener par sa main

justicable léaument.

De quelque mesfait que baron appellast l'omme au vaasseur, le vaasseur en auroit la court se il la requéroit au baron amener par sa main ; si ce n'estoit de haulte justice. Et se autre se plaint de Tomme au vaasseur en la court au baron, le vaasseur en aura la court, si ce n'est de chemin péageau brisé ou de meffait de marchié. Car se c'est des deux choses dessusdictes, il n'en aura point, fors amener par sa main ; ne n'en auroit pas les desfautes, se l'autre Ten appelloit. Ne de chose qui ait esté jugiée en la court au baron. Ne de chose qui eust esté cogneue, tout fust elle jugiée après : car le baron ne ses justices ne se recordent pas en la court au vaasseur de chose qui ait esté faicte ou jugée en la court au baron.

La Glose. De quelque mesfait^ e/c,... Haulte justice. Car si ce estoit de haulte justice il demouroit en la court au baron : car la vaasseur n'a pas haulte justice.

Se plaint. Nousavon dit de cas criminel. Nousvoulon dire ci des accions civiles.

En ara. Yoire si ce n'estoit de chemin péageau ou de mesfait de marchié. Car si ce estoit de nul de ces deux

228 LB8 CODSTUMBS GLOSfcBS

cas, il n'en auroit pas la court fors amener par sa main.

Ifaroit. Se vous entendez des cas qui n'appartiennent pas au vaasseur; il est tout cler, ir. ff. de arbilriis^ L non disttnguemus. C. de pedaneisjudicibus^ L ii ^ Si vous entendez des desfautes faictes en la court du baron dont la court fut rendue au vaasseur, il n'en fera ne droit ne response en la court du vaasseur. Et est la raison, pour ce que le baron ne ses justices, ne de nul souverain ne se amainent pas, c'est à dire ne doivent pas estre à recorder de rien qui soit jugié ne cogneu devant eulx en la court du vaasseur ; car ce seroit faire obéissance au subgiet. Le meneur doit obéir au greigneur, et non pas le greigneur au meneur. Extra. ^ de majo. et 06., solite. et cum ex officii •.

Ne de chasse jugiée. Car s'il disoil que l'en li eust riens ajugié * en la court du baron, il n'en doit pas estre creu par les resons dessusdictes.

Item. Se il avoit cogneu et confessié en la court du baron aucune chose, et il le niast en la court au vaasseur, il ne porteroit pas préjudice par les resons dessusdictes : car là où il a semblables raisons, l'en doit faire semblable droit, ff. de kgibus et se. con. l. nam. ^ Cad legem. Acquit, l. illud^.

* l. 32, ff, de receptis qui arbitrvum^ 4, 8. L 2, C. de ped. jud.y 3, 3.

* cap. aolitae. Ex,, de majoritaie et obedientia, liJb, 1, Ht, 33, cap, 6. cap, officii. Ex,, de eleciione lib. 1, Ht, 6, cap, 38.

> Ce mot est en interligne et d'une écriture postérieure. ^ Quatre textes du titre de legibua et SC.^ 1, 3, commencent par le mot nam. Notre texte renvoie aux U, 13 et 38.

* Il s'agit probablement ici de la l, illud^ 32, ff. ad leg. AquiL, 9, 2.

D AlfiOU IT DU MAINE. 229

Hes se les querelleurs de la court au vaasseur aloient en la court au baron, ou de ceulx de la court au baron aloient en la court du souverain, les défiantes et les cas dessusdiz en la court du subgiet cesseroient : car chascun doit user à soy meismes du droit qu'il fait user à autre, f[. quod quisquejuris, in rubro et nigro '.

S8. De prinse et de suite de mutrier et de larron.

Si aucun larron ou mutrier fait larrecin ou mutre en aucune baronnie^ et il s'en fuit en autre baronnie ou chastellerie, se le baron en qui chastellerie le niesfait aura esté fait l'envoie querre, il l'aura par droit en païant n s. vi d. & l'autre baron pour chascun malfaicteur.

Et se le larrecin avoit esté fait en la terre à un des vaasseurs au baron, pour quoy celuy vaasseur eust sa voerie en sa terre, son seigneur le li * devroit rendre o les u s. VI d. païant que il aroit païé à l'autre baron.

La Glosb. Si aucun j etc. Requerre, etc... Il sera rendu puis que il est requis en païant n s. vi d. selon la

coustume du lieu.

À Vautre baron. Hz demeurent au chartrenir qui les ara arrestez.

Esté fait. Il doit estre pugny là où il fist le méfiait, C.

* lîb. 2, Ut. 1.

> Lif ajouté en interligne.

230 LES G0U8TDMES QLOSiES

ubi tri, * Voir est pour quoy il soit requis ; car atrement non.

Voerie. Voire voaerîe haulte; car il l'aroit. Mes il paieroit u s. vi d. pour chascun larron, se pluseurs en y avoit.