Semblablement est il des coustumiers * non no
* Le Ms. T. ne sépare pas ce paragraphe du -précédent. « Et restera, T.
» Si ce n'est, T.
* Et estât, T.
* Sont» Cas.
* Tant que, manque dans Cas.
' Qui, T.
* Goustumes, Cas.
414 O^^O ^^ oonmnfBS
blés» sauf que l'éritaige, rente ou pocession du coustumier ^ tenue autrement que à foy ne chiet point en bail, mais en tutelle ; et aussi que le bail du non noble' ne fait point les fruix siens des choses tenues en cenoif*, et en rendent compte. Et autrement est des nobles: ceulx font les fruiz leur * des béritaiges des mineurs dont ilz ont le bail ; et aussi prenent tous les meubles en payant" les debtes mobiliaires» arréraiges de renies, tiennent les béritaiges en bonne réparacion *, en la fin du temps rendent et doibvent rendre les mineurs quiètes. Ainsi n'est pas du baiP des enffans coustumiers qui ne prennent pas les meubles, et ne font les fruiz leurs* de leurs béritaiges tenuz à cens" comme dit est : toutesfoiz le masie coustumier en ses béritaiges tenuz à foy n'est point plus tost eagé que le noble, etc...
51. S'iP* advient que le bail naturel ou le bail du frère ou seur faillent, les parens des mineurs ausquelz la succession d'eux peut plus prochainement escheoir et advenir recueillent le bail desdiz mineurs, et en ce
* Du coustumier, manque dans T.
« Du coustumiflli T.
' Censive, T.
* Noblesy car ceulx qui font les leurs, T^ qui commence un paragraphe à Car ceuùe.
* Meubles poient, T.
* Réparacion, et, T.
^ Du bail, manque dans T.
* Meubles, et ne sont les finiiz, Cm.
* Accens, Cas.
<• Et s'il, T.
cas vient le bail en deux lignes; c'est assavoir en ligne de père et en ligne de mère, et ceulx fontrachapt au seigneur du * fief. Et est* à entendre que aucuns béritaiges ne pevent cheoir en rachapt au seigneur du fief, s'ilz ne sont tenuz à foy et bommaige. Et est à ^ entendre que quant le bail desdiz mineurs nobles vient et esobîet en autre main que de ses père ou mère, ceulx qui recueilleront * le bail en la ligne du sourvivant des père ou mère desdiz mineurs aura tous les biens meubles. Et la raison est, pour ce que celui qui a sourvescu desdiz père ou* mère et eu le bail desdiz mineurs, a acquis tous les biens meubles' et en sa ligne par la coustume du pays ; et sic de rimilibus.
59. Celui qui entre en aucun héritaige à tiltre de donnaison doibt rachapt au seigneur du fief dont tel héritaige est tenu, sinon que le père ou la mère donne ou avance* à son filz ou fille en avancement, soit en mariage ou autrement, aucun héritaige tenu à foy ; et* en ce cas n'a point de rachapt ; car c'est ligne directe où n'a point
* De, T.
* Est bien, T. 9f
* Au èeégneur dujl^f manque dans T. Les mots : Bt est à entendre..,, rachapt, sont répétés deux fois dans Cas.
* A noter et à, T, qui commence un autre paragraphe.
* Recuidront, T. (mot douteux). Le copiste de Cas. paroit avoir surchargé le mot pour écrire : recueildront.
* Lesdiz pore et, T.
* Lesdiz meubles, T.
* Donne ou avance, manque dans Cas,
* Et, manque dans^ T.
416 (U H ) LES 00UST0ME8
de rachapt ^ ; sauf que le don quant it est donné à la * fllle en mariage son mary en fera la foy et en ' fera le rachapt.
53. La terre ou héritaige que homme noble donne à son * puisné par héritaige chiet en rachapt s'il est tenu à foy et hommaige ; car ' puisnez nobles ne sont point héritiers de père ne de mère ; mais tiennent en bienfait.
54. Nous avons dit dessus et dédairé en quel cas le bail d'aucuns mineurs vient et eschiet au plus prouchain ou quel le retraiot * de la terre peut escheoir ; mais est à entendre qu'il ne soit mineur d'ans ; car nul mineur n'a' bail d'aultruy mineur, ne le bail d'un mineur n*auroit pas le bail d'un ' autre mineur, mais viendroit aux autres parens à qui le retraict* de la terre adviendroit. *^ Mais si le mineur qui n'a peu recueillir ledit bail par non eaige vient à l'eaige de vingt ans acompliz avant que l'aultre mineur soit eaigé et hors de bail, il pourra
* Car c'est..., rffffiapt, manque dans T.
* A sa, T.
' f n, manque dans T.
* Son filz, T.
* Car les, T.
* Prouchain à qui le retour, T.
^ Nuls mineurs d'ans n'ont, T.
* Bail d'aulry, T.
* Retour, T.
** Le Ms. T. commence ici un autre paragraphe.
d'anjou et do biainb. 417
reprendre ledit bail sur celui qui le tenoit, et eu cas de reffuz ou délay s'en pourra complaindre ou appleiger contre l'autre dessusdit.
65. La femme qui a terre ou héritaige tenu à foy et hommaige quant elle se marie, son mary fera rachapt de sa terre» et fera foy et hommaige.
66. La coustume desdiz pays est telle que quant homme o^' femme viennent* à succession des choses tenues à foy et hommaige» a temps et délay de faire ladicte foy jusques à * quarente jours après la mort de celui de qui ilz viennent à la * succession ; et ne peut durant" celui temps le seigneur de fief prendre sur luy par defiault de homme^ : et aussi ce pendant ne pourra le subgit empirer le fief ou préjudice 'du seigneur fors demourer ou herbergement, copper boys pour son usaige de chauffaige» et prendre connilz et pigons pour* vivre seuUement.
67. Quant le seigneur de fief n'est deuement servy de son hommaige» il peut mectre en sa main la chose tenue de luy à foy et hommaige» et en fait les fruiz sciens jusques ad ce que son fief soit servy» et si peut prendre et lever le bestiail du nourry dudomjftiine ou mestairie
* Que tout home et, T.
* Vennens, T.
» Foy dedens, T.
* Il vient à T. '
* Le Ms. T. commence ici un autre paragraphe.
* Pour son, T.
ils 0^11) iES GOUSTUMBS
tenue de luy à foy et hommaige, avec tous autres meubles qui sont liens, et ' applicquerà son prouffit avecques tous prouflitz et adventures, et contraindre les hommes de foy, s'aucuns en y a, à luy faire foy et hommaige*. Toutesvoyes parladicte coustume n*est point entendu que le seigneur du ' fief puisse par deffault de homme prendre ne applicquer à soy nulz biens ^ meubles, bestes, ne autres choses que celles qui appartiennent ou doibvent appartenir au seigneur du dom-
maineV
58*. La coustume desdiz païs est telle que la femme après la mort de son mary, ou le mary après la mort de sa femme a quarente jours d'entrer en la foy et homroaige des seigneurs dont ilz tiennent leur terre et la terre des mineurs leurs enffans ; et les appelle on les xl jours du dueil. Aussi ont les enflans quant les père et mère sdnt trespassez lz ^ jours. Ne ce pendant le seigneur de fief ne peut prandre par defiault de homme.
59. Autre chose est de autres personnes qui viennent à succession de leurs cohéritiers, ou à qui el^chiet le bail d'aucuns mineurs qui ne sont leurs enfians, frères ou seurs ; car cq)|Ix ont délay seulement compétant qui
* Et les, T.
' Le Ms. T. commence ici un autre paragraphe. » De, T.
* NuU biens, manque dans T.
' Dudit domaine tenu à foy, T.
* Les §§ 58 et 59 manquent dans T.
' Sic, Ms.
leur soit possible venir à la foy et hommaige du seigneur.
60. Le seigneur du fief dont Téritaige du mineur est tenu ^ ne peut prendre par defiault de homme sur luj, c'est à entendre quant le mineur n'a bail, tuteur ne curateur ; mais quant les mineurs * ont tuteur, bail ou curateur', ilz doibvent faire la foj et hommaige, et servir le fief; et s'ilz n'en avoient, le seigneur du fief peut tenir l'éritaige en sa main jusques ad ce que les mineurs soient pourveuz de bail,, tuteur ou curateur ; et ladicte provision faicte de * tuteur ou curateur, ledit seigneur sera tenu rendre ce qu'il aura levé des ' fruiz desdicles choses* audit tuteur ou curateur auproufiit dudit mineur, les charges sur ce desduictes. Et sera tenu ledit seigneur recevoir ledit tuteur ou curateur à luy faire la foy et hommaige des choses hommaigées dudit mineur ^ si requis en est : et luy receu, ledit seigneur aura les fruiz d'un an desdictes choses hommaigées pour le depport : et s'il n'y a parens ou amys desdiz mineurs qu'ijz * veillent faire les dilligences et prendre la charge pour eulx, ledit seigneur sera tenu de faire
* Tenu à foy, T.
^ Mineurs, manque dans Caa.
* Curatair, T.
* Du, T.
■ Desdiz, T.
* Des dites choseSf manque dans T.
^ Hommaigées dudit mineur^ manque dans T.
* Mineurs qui, T.
480 (4 44 I ) LES COUSTUM IS
pourveoir audit mineur de tuteur ou curateur comme dit est à leurs despens.
61 . La manière de venir à la foy de son seigneur est de soy présenter ou lieu, soit chastel, hostel, ou autre lieu au regard du quel hommaige est deu ' ; et qui trouve le seigneur luy offrir l'ommaige avec le rachapt quant il ' y appartieni. Et qui ne* trouve ledit seigneur % faire ladicte offre à ses officiers : ou s'il n'y en a aucuns *, faire ladicte offre en présence de tesmoings, et le signiffierou faire assavoir audit seigneur ou à sesdiz officiers s'il les peut trouver au dedans de la lieue : et* en deffault du seigneur et^ officiers^ le doibt signiffier au mestaïer du lieu* s'aucun en y a, ou à des plus prouchains voysins ou subgilz, si le mestaïer ou officier ne pevent estre trouvez. Et la diligence ainsi faicte, le seigneur ne peut plus riens lever ne prendre par deffault de homme, et est son fief servy, et * n'est plus tenu son homme d'aller à sa foy, jusques ad ce qu'il le luy ait fait assavoir à ban en la parroisse où la chose à cause de la* quelle ladicte foy est deue s'il est non noble, et s'il est
' Est deu, manque dans Cas.
* Quant rachat, T.
* Ne le, T.
* Ledit eeigneur, manque dans T.
* Aucuns, en, T.
* Ou, T.
' Ou, T.
* Mestaïer du seigneur, T.
* Ne, T.
d' ANJOU BT DU MALNR. 4il
noble à sa personne : car la cousiume est ' que le noble ne respondra pas du ban ne n'est tenu de venir ne comparoir s'il n'est adjoumé à sa personne *, à la personne de son sergent ou autre officier, au lieu à cause duquel est deu ' l'ommaige ; et lors doibt venir à Fommaige de son seigneur: et s'il ne vient^ le seigneur peut assigner sur son fief comme pon servj et descouvert.
62. La manière de lever ^ rachapt est que le seigneur du fief aura Tannée de la chose tenue de luy à foy et hommaige, demeura es chasteaux et' maisons les xl jours passez, pendans lesquels xl jours il pourra envoyer loger èsdiz chasteaux et maisons desdiz* serviteur et luy mesmes si bon luy semble, sans délouger ' l'éritier ne ses serviteurs ; et exploiclera les choses en la forme et manière que le seigneur* faisoit par avant, sans plus ne sans moins *, peschera les estangs, aura les proufiitz et avantures du fief si fief y a, couppera les boys qui ont acoustumé à ^® estre couppez depuis
« Est tele, T.
• Personne, ou, T.
» Duquel il doit, T.
• Lever le, T.
' Et, manque dans Cas.
• De ses, T.
' Desloger, T.
• Seigneur le, T.
• Plus et sans moins, et, T.
(• A, manque dans T.
iSi 0 "^1 0 ^^ COUSTUMES
ans, pourveu que le tailleis ait troys ou <iuatre ans * passez ^ ; et s'il y a aucuns groux boys en vente planière soient par avant trente ans ou depuis, le seigneur pour son rachapt le * doibt et peut vendre et exploicter ainsi que faisoit son homme, sans en foire ville distraction. Et est assavoir que s'il y a mestaieries exploictées ^ en main de mestaïer par avant xxx ans et depuis à moictié, le mestaïer ^ aura la moictié des fruiz de celle année en la manière qu'il avoit ' avecques son maistre, si elle estoit* labourée ou semée.
63. Quant le rachapt est escheu, celui qui a xl jours ou moins ^ de venir à l'ommaige du seigneur, ne doibt point ce pendant amender * le prouffit du rachapt , comme pescher les estangs s'ilz y sont, vendanger vignes et coupper boys, ainsi que dit est dessus.
64. Si es choses tenues en rachapt a estangs à bondes» le seigneur du fief ne ' peut trancher la chaucée pour eu lever le poisson : mais s'il n'y a ^^ bonde et la chaussée ait acoustumé estre tranchée, il la pourra trancher ; autrement non.
^ Pourveu... j passez, manque dans T. *
2 Les, T.
* Explectables, T.
* Par avant.... mestaïer, manque dans T. » Qu'il ravoit, T.
* Est, T.
^ Ou Maine, Cos., dont la leçon me semble une faute évidente du copiste.
* Point pour ce pendant amendrir, T.
» N'en, T.
«<>Seilya, T.
d'aUJOU et du MAINE. 123
85. Quant aux mestaieries ou donmaines baillez à rente ou afferme, il sera ^ au choix du seigneur de fief de prendre la lievée de Tannée, ou la ferme ou rente ; si par trente ans continuelz la chose n*a esté arentée ou affermée, ou quel cas le seigneur ne pourra prendre que la rente ou la ferme.
66. La coustume desdiz pays est telle que homme de foy doit faire hommaige en personne, s'il n'est' furieux, incensé ou sourprins de telle maladie qu'il ne * puisse aller ne venir ; ou quel cas son tuteur, ou ^ curateur, ou procureur par non puissance sera receu à la foy et homaige.
67. La coustume généralle * desdiz pays est telle que en contractz de eschange ou * de vendicion, y a ventes, les quelles se ' paient à la raison de vingt deniers pour livre, sinon en aucunes contrées % comme à la Ferté Bernard et ailleurs, où il y a ventes et yssues^ c'est assavoir m solz un deniers pour livre *.
* Fera, dos.
■ N'est foui, T.
' Ne, manque dans Cas.
* Ou, manque dans T.
* Généralle, manque dans 0.
* Ou, manque dans Cas.
'' Vendicion les ventes se, T.
* Vendicion a ventez, videlicei de xx s., xii d. Aucuns fiez et chastellennie sont où il a doubles ventes, O.
* Sinon en livre, manque dan» T. Où il y a,... livre,
424 (U H ) LB8 G008T0IIB8
68. La cousturoe gardée entre le» nobles est que le seigneur peut doubler ses devoirs sur ses subgitz et * hommes en troys cas, c'est assavoir pour sa chevalerie ', pour le mariage de sa fille aisnée emparagée ' noble* ment, et pour luy aider à païer sa ranczon pour la délivrance de son corps quant il aurait esté prina en la guerre du Roy noslre Sire, ou de son prince naturel en ce royaulme V* et ne peut lever lesdietes tailles que une îoiz en ' sa vie. Et est assavoir que le subgit est tenu païer es eas dessusdiz pour le doublaige*, tous ses devoirs quelz qu'ilz soient qu'il doibt à la prouchaine feste après aoust ' jusque à la somme de zxv s. et au dessoubz pour tout doublaige*. Et est entendu* ce
manque dans O, qui ajoute : Et telles chouses sont appellées aventures, comme rachaptz, ventez et forfaictures.
Semblablement les seigneurs dessusdiz ont droit d'avoir espaves foncières et mobiliaires, selon la distinction dessus touchée, chacun en sa mecte, O.
* Peut tailler ses, O. Buhgiex et, manque dans T.
* Ghamberière, Cn$.
* En paraige, O.
^ Noblement, et pour son fié rachater : c'est à entendre qu'il s'il acquiert en son fié aucune chouse il en pouroit ailler ses hommes, O.
* Doublaige de, T.
l Après la me aoust le double du devoir, T.
* De païer à son seigneur, es cas dessusditz le double du devoir, cens ou rentes annuelz qu'il luy fait à la prouchaine feste de la Notre Dame en septembre. Mais celuy qui ne fbit rente ou devoir annuel assis sur sa terre ne peut estre taiUé pour les causes dessusdiz, O. Ce qui suit, jusqu'à la ,fln du § 70, manque dans O.
* Est à ent^dre, T.
d'ahjou bt do mâirb. 485
doublaige en la forme qui s^ensuit ; c'est assavoir que posé que le subgit^ sur qui le devoir doublé' doye arréraiges, blez *, vins et plusieurs autres cens et rentes ou devoirs à sondit seigneur de fief montans plus grant somme que xxv s.^ il ne sera pour tant tenu^ païer pour tous les * devoirs plus grant somme que les* diz xxv s.; et si moins en doibt^ ung denier* ou autre somme au dessoubz de ladicte somme de xxv s.» il ne doublera que celui devoir qu'il doibt à ladicte prouchaine feste après aoust.
60. Itefn, Homme de foy simple pour les trois causes de doublaige dessusdictes doibt païer le double de la taille annuelle qu'il doibt. Et s'il ne doibt taille, il paiera le double du devoir ou service annuel qu'il doibt à son seigneur à qui sera dit ledit doublaige ^ ; et s'il ne doibt taille, devoir ou service annuel, il sera tenu païer xxv s. pour tout ledit doublaige.
70. Et au regard des hommes de foy lige, ilz doibvent* au seigneur à qui sera deu ledit doublaige les tailles jugées et aboumées qu'ilz doibvent au*
* Seigneur, Cas.
■ Devoir sera doublé, T .
* Dole argent, blé, T.
* Tenu de, T.
* Tous sesdiz, T.
* Doibt, 8oit ung denier, ii deniers, T.
^ Ei ^U ne.,., doublaige, manque dans T.
* Doivent poïer, T.
* Audit, T.
iS0 (4i44)l»COI7STDIilS
seigneur ; et s'ilz ne doibvent tailles jugées * , ili paieront chascun xxt s. pour ledit doublaige ; et en païant lesdiz doublaiges, lesdiz hommes de foy lige et simple pevent requérir leurs subgectz coustumiers avant que païer ledit doublaige qu'îlz leur paîeut autant comme ilz paieront à leurdit seigneur et non plus ; et tes y pourra ' contraindre.
71 '. Les héritaiges tenuz àfoy et* hommeige d'aucun seigneur et qui doibrent ronuin de service, le seigneur du Oef peut tailler ses hommes unes foiz en sa vie ; et ce paie ' ledit roncm de service h muance de homme et de seigneur, etç*...
72. La coustume est telle que le sobgit doibt païer roncin de service ' tel qu'il puisse porter ung homme armé de son hamoys et de ' harnoys de jambes *, douze lieues en ung jour" h repue d'une mesure d'avoine ", et retourner k l'ostel le landemain.
* Jugéw et abournées, T.
» Pourront, T.
' Le § 71 manque dans T.
* Et h, O.
* Et ce paie, manque dans O.
* De seigneur bériliers, O.
^ Service de char et de sang, O.
* Anne de son aubergeon et, T.
* Arma.... jambes, manque dans O.
*• Jour, manque dans O.
" D'avoine, son aubert et ses chausses de fer derrière, O.
D*Aniou ET m MAuii. 427
73. Aucuns ^ vassaulx sont qui doibvenl lige estaige ou chastel leur seigneur', et ont maison et' lieu propre pour le ^ faire ; et ceulx doibvent faire le lige estaige personnellement, et illecques amener leur femme et famille» et si femmes n'ont leur famille; et dûibvent aller à leur estaige lige ' dedans huit jours après ce qu'il leur est semons * en temps de guerre. Et s'ilz n'ont maison ou lieu où ilz ' doibvent leurs estaiges, le sei* gneur les en doibt fournir. Et si lesdiz hommes font deffault le seigneur de fief peut prendre et tenir la terre de son homme jusques ad ce qu'il ait obéy, et ne rendra point les fruiz pour lui lever jusques ad ce* que l'omme ait obéy ; et les en peut traicter en sa court ou * ailleurs pour le deffault ; si l'omme en est actainct il paiera ses meubles. Et aussi ne s'en pourra partir l'ome de foy ^^ durant sa ligence sans le congié du seigneur. Et s'ilz doibvent ligence à plusieurs seigneurs, ilz les feront premièrement au premier requérant, sauf qu'ilz obéyront au prince avant tous autres. Et en iceulx cas ilz seront tenuz baillez gens su£Bsans aux autres^*
* Aultres^ O.
> Ou.... seigneur, manque dans Cas.
» Ou, O. T.
* Lieu pour luy, O.
* lÀgey manque dans O.
* Leur a esté fait assavoir, T. Toute la fln de ce paragraphe manque dans O.
^ Où ils, manque dans Cas.
* Par lui levez avant, T.
* Et, T.
^® Partir Tune, Cas.
** Et en iceulx.... aux autres, manque dans T.
