TROISIEME PARTIE
La TiERCB PARTIE est dc la nature des * fiefz et des prouf^ fitz et ' aventures qui appartient aux seigneurs Siceukv. Et en ieelle partie est traietée la matière des bàilx et de eeulœ qui en sont privables^ et en quelle manière le seigneur assigne * son fief, et en ' prendre par deffault de homme ^ comme cy après sera touché^.
43» La coustume et ancien establissement desdiz pays bien gardée et observée est que tous héritaiges, rentes et pocessions, chéent en rachapt envers ^ le seigneur dont ilz sont tenuz et mouvans à foy, par le trèspassement de Tomme ou ' femme de foy *, pourveu que le successeur du trespassé ne soit héritier en droicte ligne '^ comme s'il estoit filz ou fille 'S frère et '* seur.
^ III '. De la matière des fiez ; de bail, T.
* De, O.
' Et, manque dans Cas.
^ Peut assigner sur, O. T.
' En, manque dans O. T.
* Comme..,, touché^ manque dans O. T.
' Vers, O.
* De homme ou de, O.
* De foy, manque dans O.
<® Ligne sans moïen degré, O.
" Fille, ou, O.
** Ou, T. frère et, manque dans O.
d' ANJOU ET DU HAINE. 4 H
et non plus. Et tous autres rachectent Téritaige ^ de leur prédécesseur tenu à foy ; mesmement si l'éritaige des* cendent * de aïeul ou aïeulle à l'enfant ' de leur filz ou fille qui iceulx aïeul ou aïeulle aient ^ sourvescu ; en ce cas a rachapt par la cousturoe généralle' pour* ce qu'il y a moïen entre Taïeul et l'enffent deTenflent, et aussi ^ héritaige n*est pas venu de ligne droicte * sans moïen du père au filz ou fille.
43. Le père ou mère sont bailz naturelz de leurs enfla ns mineurs yssuz de leur mariage, après la mort du premier trespassé ; et ceulx ne font nul rachapt aux seigneurs dont les héritaiges des mineurs sont tenuz à foj: non fait l'enfant* quant le bail de son frère ou autres frères et seurs luy eschet. Mais si ainsi estoit qu'elle *• eust " sourvescu son mary et luy soilescheule bail de ses enffans, si elle se remarie ^*, elle pert le bail
* Rachatent héritaiges, O.
3 L'éritaige succède, O. descendait, T. ' Liassent, Cas,
* Âîant, Cas.
* Ce qui suit est ainsi rédigé dans O: pour ce que l'éritaige n'est pas venu de ligne directe sans moïen : car le père a esté ung degré moïen entre ayeul et ayeuUe, et filz ou fille qui en sont descenduz.
* Par, T.
' Ainsi, T.
* Directe, T.
* Le seur, O. la seur, T.
^" Que la femme, O.
*^ Ait, T.
*■ Se marie, O.
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OU Maine, et en vient le bail à celuy ^ à qui le retour de la terre devroit venir et eseheoir si les enffans estoient trespassez ; et celuy fait racbapt des héritaiges des mineurs. Le bail du masle * noble dure jusques à vingt ans, et de la fille jusques à xuu ans '.
44. Si^ la mère ou la seur se marient durant le * bail, en Anjou le mary paiera rachapt des choses dîidit bail tenues à foy.
45. Autre chose * est ' du père ; car celui ne pert point le bail de ses enffans pour soy remarier ; non fait la femme en Anjou. Mais son second mary fera rachapt des héritaiges des mineurs dont sa* feinme a la bail •.
46. S'il *^ y a plusieurs enffans, et il y en ait *' aucun d'iceulx eaigez, ilz n'auront point le bail de leurs frères ou seurs puisnez durant la vie du père ou de la mère à qui le bail en appartient.
* A celuy f manque dans O.
' Masce, Cas.
' Joucquez qu'il ait vingt ans acompliz, et la fille xini, O. jusques À oe... iille^e xiiii ans, T.
* Item, Si, T. Le § 44 manque dans O. » Ledit, T.
* Chose si, T.
^ Est, manque dans O.
* La, O. T.
* Tout ce qui suit, jusqu'au § 66 inclusivement, manque dans O.
«• Item, S'il, T.
«* Auroit, T.
d' ANJOU RT DU MAINE . 41 3
47 *. Hais si le bail est descendu en ligne collatéral, L'une des seurs venue à son eaige aura le bail de ses autres frères et seurs mineurs^ ou de ses nepveuz ou niepces qui n*ont père ne mère, et les ostera ' au bail collatéral qui le tenoit.
48. Nul bail d enffens mineurs n'a garde de leur corps, sinon ' le bail naturel comme le père ou la mère; et en doibt justice bailler la garde à leurs parens et amys, et leur bailler provision de leur vivre et estre * sur leur terre à Tarbitracion du juge.
49. La coustume desdiz pays est telle que la seur ou le frère quant ilz ont eaige, si c'est entre les nobles, le frère de xx ans, et si c'est la fille de xnn ans, ont le bail de leurs autres frères et seurs mineurs, et ne font ' point ceulx de rachapt. Et est à entendre que tant que * le père et la mère vivent, qu'ilz * sont bailz naturelz, le frère ne la seur n'auront jà le bail de leurs autres frères et seurs, si la mère n'avoit perdu le bail pour soy remarier ou Maine, comme dessus est dit.
