Si aucun seigneur acquiert aucuns héritaiges ou
* Les §§ 193 et 19i manquent dans O. Le Ms. T. réunit le § 193 au précédent.
a N'estoit, T.
* Auroient, T.
♦ Des deux, T.
• Eiy manque dans T.
• Et par, Cas.
' Seurvivant des deux, T.
* Sa proximité en, T.
® Rendant le medenier, T.
<® Leurs, Ca9.
*« En sa, T.
d'anjou et du mainb. 507
fief de son homme et subgit, le subgit * ne les luy souffrera * pas ' tenir s'il ne luy plaisl en sa main ; mais le sommera qu'il luy baille homme qu'il puisse justicier, laquelle chose le seigneur est tenu de* faire. Et s'il ne le fait, le subgit le pourra ad ce faire contraindre par leur souverain ; c'est assavoir qu'il luy baille homme ou qu'il mecte la chose hors de ses mains. Et est au choys du ' subgit de prendre homme ou de luy faire mectre hors de ses mains'; car ce seroit répugnant' à la seigneurie que le seigneur en sa souveraineté fief et seigneurie * feust subgit de son homme, ne son homme* ne *• le pourroit contraindre de luy obéxr, etc.".
196. Aucunes chastellenies et fiefz sont bien èsdiz paysèsquelz les conquestz se divisent^' entre le sourvivant et 1%^ héritiers du premier |' trespassé, comme en lachastellenie de Vendosme, et non pas es '* autres chas-
* Le subgit, manque dans O.
* Souffra, Cas, souffera, T.
' Pixs, manque dans O.
* Tenu lui, T.
■ De, Cas.
* Et est... mains, manque dans O. T.
^ Répugnacion, O. répugnance, T.
* Fitfet seigneurie, manque dans O.
* Ne le subgit, T.
^* Son homme ne, manque dans Cas.
** Le Ms. T. ajoute le paragraphe suivant : Aucuns livres mectent qu'il est au cheois du subgit de prendre home ou de faire contraindre son seigneur de mectre hors de ses mains.
'* Conquestz redivisent. Cas. divisent et départent, T.
** Premier, manque dans T.
" En, T.
508 (t 44 1 ) LIS COUSTOMES
tellenies de la eonté, et * baronoie de Hayeimes la Juhés.
497. Le mary peut bien acquester' héritaiges du meuble ' commun de luy et de sa femme sans la y appeller; et aussi sans son consentement peut il vendre et aliéner teulx acquestz, les chargier et encombrer S et les donner constant le mariage. En testament n'en peut donner que sa part.
198*. Vray est que par la couslume le mary peut bien, pour la descharge de sa conscience quant faire' le vouidra, ordonner par son testament ou^ derrenière volunté ses acquestz ou partie d'iceulx estre renduz par sa femme ou par les héritiers de luy à ceulx de qui il les a acquis, en rendant et payant ce qu'ilz cottstèrent; ou quel cas la femme du testateur tiendra et possidera les deniers qui en seront receuz pareillement qu'elle
* Et en la, O. T.
' Conquester, O.
' De meubles, O.
^ La fin de ce paragraphe est ainsi rédigée dans T.: Mais il ne les peut domier à nulle personne sans l'assentement de sa femme ; et la raison pour quoy il ne les peut donner sans son consentement si est pour ce que tel acquest avoit esté fait du meuble commun d'eulx deux, et que le meuble qu'il reçoit de la vendicion revient en communité, et ainsi il ne les peut donner sans l'assentement de sad. femme.
' Le § 198 manque dans O. Le Ms. T. le réunit au précédent à la suite du passage reproduit dans la note qui précède.
• Faire, manque dans T.
' Et, T.
d'aNJOD KT do MAIlfB. S09
eust fait lesdiz acquestz. Et en cas que le testateur n'auroit fait donnaison de ses acquestz à sadicte femme S elle sera tenue de donner caiicion de restituer les deniers de la moictié • desdiz acquestz qui pourront appartenir audit mary '.
499. Si en * teulx acquestz* grâce est* donnée de les retraire ' qui dure encore au temps du premier décédé desdiz * mariez % et durant le temps de la grâce Tacquest soit restoux et l'argent rapporté, l'argent sera départi " entre les héritiers du premier trespassé et le " sourvivant, etc..
200 ". Autre chose est quant les prouchains lignai* giers du vendeur, qui ont faculté par la coustume du pays de retraire les choses vendues par leur prouche parent *• ifedansTan et le jour de lacquest, si grâce n'y a esté donnée, ou dedans Tan et le jour de la grâce faillie, retraient les choses vendues par leur parent** ou
* Femme par héritage, T.
' Restituer la moitié des deniers, T.
' Qui pourront,., mary, manque dans T.
* Et en, O.
* Acquestz a, O.
* Est, manque dans O.
^ Acquestz on donne grâce de certain temps, T.
* Au temps du trespassement du premier des, O.
* Desd. espoux, T.
*^ Led. argent sera rapporté, T.
" Premier décédé et du, T.
*> Le § 200 manque dans O.
** Leur prouchain, T.
«♦ Leurs parens, T.
540 0^4 0 ^^ cotsmuMs
le seigneur de fief par puissance de fief ^ ; car en celuy cas le sourvivant desdiz* acquéreurs joyra de tout largent dudit retraict, c'est assavoir moictié à viaîge dont il donnera caucion de le rendre ' aux héritiers comme dessus est dit ^ et Tautre moictié comme le * sien propre, etc...
201 *. Aucune distincion est en ceste matière, car les prouchains' de lignaige de teulx vendeurs ont an et jour après la grâce finie de retraire telles rentes, s'ilz advient qu'ilz. aient la * chose acquise par retraict dedans iceluy an et jour ; et* après ladicte grâce finie, par vertu dudit retraict Téritaige acquis est retourné en nature de meuble ; et pour ce sera départy entre le sourvivant et les héritiers du premier trespassé, comme dessus est dit, etc.. ^
802. De' teulx acqueremens faiz entre homme et femme durant leur mariage pour *® la mort de l'un des mariez n'est acquis aucun rachat au seigneur de fief ;
* Dejl^y manque dans T.
' Desdictz espoux, T.
^ Dele rendre, manque dans T.
* Dit de le rendre, T.
' Comme du, T.
* Le § 201 manque dans T.
^ Le prouchain, Cca.
* La, manque dans O.
* Et jour et, manque dans O.
*• Par, T.
D AIUOU BT DU KAIRB. 5 f 4
mais si la femme sourvit elle fera^ la foy et hommaige ' d*iceulx acquestz si foy en est deue ; et si c'est le mary qui ayt sourv^scu la femme, il ne • fault* jà faire nouvelle foy *, ne les héritiers* du premier trespassé n'ont que faire d'ei^ venir à la foy jusques après la mort du sourvivant; et ce a lieu es pays dessus nommez où le sourvivant ' a • droit de tenir moictié à l'éritaige et • moictié à viaige.
203. Si " gentil homme acquiert ** en son fief aucuns héritaiges'et il donne iceulx^* acquestz à l'un *' de ses enffans puisnez, l'aisné les aura dedans l'an du don ou possession ** prise par le donnatoire " en païant et ref-
^ Mais fera et fait le seurvivant^ 0.
> Mais fera et fait la femme la foy et hommage si elle survit, T.
» Il n'en, O.
* Il ne fauldra, T.
* Nouvel hommage, T.
^ Héritaiges, Cos., O.
'' Et ce,.. m>urvivant, manque dans O.
» Qui a, O.
* Et l'autre, O.
** Si, manque dans O.
<* Qui acquiert, O. qui est ajouté en interiigne d'une écriture postérieure.
^3 Donne see^ O.
^* A aucuns, O. à un, T.
*♦ Où pocession sera, T. >
*• Il y avoit primitivement dotuOte dans O^ Ce mot a été effacé par une main plus récente qui a mis donataire en interligne.
518 (I444)lb8 €0D8TUias
fondant les deniers qu'ilz coustèrent ^ au donneur *. Et n'est pas ainsi à entendre des * coustamiers, posé qu'ils eussent * fief noble '.
204. Si aucun acquiert rentes sur les héritaiges universelz d'aucun vendeur assis en plusieurs fiefz, les seigneurs des fiefz ne pevent contraindre l'acquéreur de païer ' ventes jusques à l'asiecte en tant quil en vouldra advouer en son fief ^ ; et * celuy en quel fief là rente sera assise * aura ventes à cause de l'éritaige bailleté '* en son " asiete de la ** rente, ou en ** fera de son fié'* son dommaine s'il lui plaist.
* Qu'llz auront cousté, O.
> Qu'ilz coustèrent au père, T.
' Entendre entre les, T.
* Aient, T.
■ Au donneur... noble, manque dans O. Le Ms. T. ajoute : Tant parce que entre les nobles les puisnez ne sont point héritiers, et que aussi que le coustumler ne le pourroit donner à son filz.
A la suite de ce paragraphe le oùplaiB de Oa MeteelA plusieurs paragraphes appartenant à la 13" partie.
* Des fiez n'ont cause de demander, O.
^ L'asiecte, ou au temps qu'ilz ^ouldront aiMui0 chose advouer oud. fief, T.
* Tant quHl... et, manque dans O.
^ Fief sera acquise, assise et advouée ladicto fente» T.
*• Baillé, O.
** Son, manque dans O.
«' Baillé en assieto de lad. T.
4* En, manque dans T.
*• Chîef, Cae.
d'aNIOU KT DD MAINE. 513
205 ^ Hais il est en la faculté de chascun seigneur de fief de faire conyenir* l'acquéreur par sa court ou par la court' souveraine, affin d'avoir le retraict des choses * par luy * acquises pour tant qu'il en vouldra ad vouer en son iief, ou quil soit condempné luy en païer ses ventes •; et en ce cas que ' l'acquéreur vouldroit aucune chose advouer en son fief, on le peut contraindre * à païer les ventes si • ledit seigneur n'en *^ veull avoir le relraict, comme dessus est dit ; et *^ en ce cas ne se peut le subgit aider contre, le seigneur de fief de nulle prèscripcion jusques à ce qu'il luy ait monstre ou à ses ofiiciers son contract", ou ofiert à monstrer'% c'est assavoir à son procureur, ou à son juge, ou chastellain ^\ s'il n'avoit eu ** possession de *' xxx ans de ladicte
• Le § 205 manque dans O. Le Ms. T. le réunit au précédent.
• Convenir et adjoumer^ T.
' Court, manque dans Cas,
• Retraict desd. rentes, T.
• Par luy y manque dans T.
® Païer les ventes à son choix^ T.
' Quant, T.
• Peut condempner, T.
• Et si, T.
*• Seigneur de fief ne, T.
*< Et, manque dans T.
^2 Contraire, Cas,
** Ou offert à monstrer, manque dans T.
*^ Contract ou à ses officiers, comme le juge, le chastellain, ou procureur, T.
^» En, Cas, •• Par, T.
51 4 (1 4i i ) LK8 GOUSTOMES
rente * acquise sur les choses estans oudit fief ; ou quel cas il ' auroil prescript tant en ventes que re- Iraict* contre le seigneur de fief, etc..
* De la rente par lui, T.
* Sur les...Jlqf, manque dans T.
* //, manque dans T.
* Que en rachat, T.
d'aNJOO et tiO'MAINB. 545
