‹ Coutumes et institutions de l'Anjou & du Maine antérieures au XVIe siècleChapitre 200 sur 214 · DOUZIÈME PARTIE · texte numérisé non relu

DOUZIÈME PARTIE

Pour LiDouziBSMB PAHTiB * Hotis traictcrons des retraictz^ etc...

245. En ' escbange ou ^ permutacion et donnoison * de héritaige' faiz sansfraulde et absolirement ^ n'a point de retraict'. Mais en tout contract où il a bourse desliée et argent baillé ou promis ' ou autre meuble qui équipole à ce,, a retraict au prouchain du lignaigedu*® vendeur dedans *' Tan, en payant les deniers et autres " loyaulx coustz que la cbose aura cousté ".

246. Le prouchain de *^ lignaige '* aura le retraict de Téritaige vendu p^r son presme avant le seigneur de

* XII •. Des retraiz, T.

* Maintenant en la dozeyeme partie de nostre livre, T. ' Et premièrement en^ O.

* Et, O.

* Et donnoison, manque dans O.

* De héritaige, manque dans T.

** Et abaoluement, manque dans O.

* Retraict, non a il en donnaison, O.

' Ou promiSj manque dans O. promis à bailler, T.

^^ Aux prouchains de lignage dud. T.

*' Au dedans de, O.

*^ Autres, manque dans O. et les, T.

*' Le Ms. T. ajoute : et pour le seigneur de fié dedans temps cy après déclaré.

*^ De, manque dans O.

*' Le lignagier, T.

d'ahiou n DO HAiiiB. 637

fief. Et 8i le lignaige * ne le prend ^ le seigneur* l'aura si luy plaist et fera de son fief son dommaine, en païant les deniers et les coustz ' comme dessus ^

847*. Et est assavoir que tout adjoumemeni de' retraict se doibt faire ^ dedans l'an de la possession prise par Tachateur de la chose par luy achalée, sinon * en ung cas cy après déclairé : autrement est du seigneur féodal, comme touché est en autres chappitres cy davant •.

248. En transport de l'éritaige baillé à rente à fous jours mes *•, n'a point de retraict si le preneur ne retoumoit aident ou autre meuble ^* ; mais en ce cas auroit" retraict" au prouchain '* de lignaige eu "regard

^ Le lignagier, T.

* Seigneur de fié, T.

' Les coustzj manque dans Cas.

^ L'aura s'il lui plaist en faisant ce qui y appartient, et fera de son fié son dommaine^ T.

* Le Ma. O. réunit ce paragraphe au précédent..

* Adjoumement de, manque dans O.

^ Faire et bailler À la requeste des lignagiers, T.

* Par luy acquise, non, T.

' Autrement,., datant, manque dans O. Le Ms. T. continue ainsi ce paragraplie : Et doit baiUer ledit adjoumement le sergent du bailliage ou quel les choses acquises sont sises, car nul autre ne le peut bailler sans mandement du juge souverain.

*^ A tous jours mes, manque dans O.

** Ou autre meuble, manque dans O.

•> N'auroit, 0.

*' Retraict^ manque dans O^

" Aux prouchains, O. T.

" Au, O. T.

638 (f 44 f ) tts eousTOMis

du pris de Targent ; et aussi ' au seigneur de fief si le lignaigeur ne le prent*. Et aussi quant Téniaige est baillé à rente o condiciop que en paîant* dedans certain temps aucun argent la rente sera nulle, si largent est baillé ^ dedans l'an du contracta le proucbain ' aura ' le fons de l'éritaige ' par retraict, eo refondant les deniers et couslz * ; et si la rente est retraicte après Tan, le lignaigeur^ n'aura le retraiot que de la rente : mais il sera au choix du preneur de l'éritaige de congnoistre le fons *® de Téritaige ou la rente".

249. S'aucun hëritaige est baillé à rente ou " grâce perpétuelle de '* rescoure ladicte rente, si toust que la

^ Atiasi, manque dans T.

' Et aussi... preni, manque dans O. de fief si Téritier ne le prenoil ; c'est assavoir que en baillant par le lignagier l'argent retourné, il aura tout l'éritage transporté, T. Le Ms. T. commence ici un autre paragraphe.

* Païant par l'acheteur, T.

^ Est baillé, manque dans O.

* Prouchain de lignage, T.

* Aura, manque dans O. aura par retrait, T. ^ De l'éritaige ou la rento à son cheois, T.

* Et coustz ; touteffois l'acheteur peut ou dit cas cognoistre fons et rente, ou le fons deschargé de la rente, T.

* Lignaige, O.

'^ Le fons, manque dans O.

I '* Rente, ou le tout comme dit est, T.

** Restaurer, O.

D'AmW BT DU MAIlfE. 589

rente est * recotisse, le lignaigeur l'aura dedans Tan de la recousse par retraict*.

250. En tous contractz de héritaiges vendus ou ' grâce perpétuelle de rapporter l'argent, a retraict aux lignaigiers du* vendeur et * au seigneur du fief, et y a ventes. Mais en autres grâces * de ung, deulx, ui, un, v, vi, VII, vm, IX ans ^ n'a' point de ventes telles grâces durans quant le vendeur ou ses héritiers se restouent ^ par vertuz desdictes grâces*^.

251 . Se l'acbateur, après la grâce donnée et finie, ralonge au vendeur. grâce et luy donne " temps de rescourre Téritaige vendu ^' en rapportant les deniers, en tel contract a ventes, et retraict au lignaigeur " et au

• Est, manque dans Cas,

> L'aura par retrait dedans l'an de la rescousse, enoommancé l'an depuis la journée que l'argent est baillé en venant jusques à un an ; et est assavoir que durant la grâce de la rente ou héritage acquis est réputé pour héritage, T.

• Au Cas.

» Et aussi, T.

• Grâces, manque dans T.

^ vni et IX, O. IX, manque dans T.

• N'a, manque dans Cas,

• Relralenl, O.

*® Le Ms. T. ajoute : Et n'en fera Ten point de foy et hommage durant lesd. grâces, si lad. chose vendue la doit. ** Ralonge ou donne grâce au vendeur, et donne, T. ** Grâce et luy... vendu^ manque dans Cas. •* Lignaige, O.

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seigneur de ûeU si le lignaigeur^ ne preol le re* Iraicl ".

252. L'érilaige acquis par aucun s'il le vent ' depuis est aussi bien retraiable au lignaigeur^ du vendeur comme réritaige descendu de propre ligne.

263. Qui ne succède "-ne vient à reiraict ; c'est à dire • que nul ne peut demander retraict si' n'est de la ligne du vendeur; et s'il n'est du lignaige* en toutes lignes il peut demander de la chose vendue en tant et pour tant qu'il en a en saligne. Mais l'achateur luy cognoistra ; et sera en son choix de luy cognoistre tout le retraict, ou d'en retenir ce que n'en sera pas en la ligné du demandeur et lignaigeur*, etc..

254. Si aucun '^ retraict est recongneu ^* à aucun ^* lignaigeur *' du vendeur, le plus prouchain sera bien receu davant le sergent au jour assigné de paîer les

< Ugnaige, O.

* Ne le prent, T.

' Si le rend, O. le revend^ T.

* Lîgnaige, O.

* Qui ne peut suooédery c'est assavoir qui n'est du lignage du vendeur, T.

" A entendre, O. c'est assavoir, T.

' S'il, O. T.

* N'est de ligne, T.

* Lignaigier, O. en la lignagiôre du demandeur lignagier, T. ** Aucun, manque dans O.

** Gongneu, O.

" Aucun le, T.

** Lignaigier, O.

d'ANIOO ffr W MAINE. 541

deniers à* prandre le retraicten baillant* les deniers et venir entre la bourse et les deniers. Et est à entendre ou cas que le retraict est congneu au dedans de l'an ' de Tacquest ; car si l'autre lignaigeur avoit poursuy son procès tant que Tan feust passé, les autres plus prouchains ne viendront jamais entre la bourse et les deniers : et aussi si le jour assigné de païer les deniers passe, le plus prouehain ne viendra^ plus entre la bourse et les deniers ; car en ung contract n'a que ung retraict quant il est fait, et n'y a que huyt jours de pa^er depuis la congnoissance. Et si les parties prennent plus long temps * ce ne peut estre ou préjudice des autres lignaigiers *, etc...

855. En matière de retraict il est ainsi que celuy qui nye le lignaige par fraude ^ et le lignaiger le prouve, il aura le retraict sans deniers païer s'il le requiert*.

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