‹ Coutumes et institutions de l'Anjou & du Maine antérieures au XVIe siècleChapitre 212 sur 214 · Tous acquéremens que l'un face " durant la · texte numérisé non relu

Tous acquéremens que l'un face " durant la

• La XVP partie manque dans O. XVI •. De communité de biens, T.

• Pour la.,, traicterons, manque dans T.

• Cette rubrique manque dans Ce». Je la rétablis d'après les éditions de 1486 et 1493 de la coutume de 1462.

• Personne estrange... de jour, manque dans T.

• C'est assavoir, T.

• Que si, T.

'' L'un d'eulx, T.

• Départir, T.

• Sans, manque dans T.

*® En ait autant, plus, ou moins aporté, T. *' Tous acquestz, que l'en fait, T.

d'ANJOU et du MAINE. 603

comrounité chascun y a autant Tun comme l'autre, posé que Tacquest soit fait ou nom de l'un d'eulx ; mais les propres héritaiges ne les acquestz* héritaux* qu'ilz auront faiz par avant la communité ne cherroient point en compte •.

344. Tu doibs * savoir que nulle personne noble ne acquiert eommunité avecques autre personne^ ne autre personne avecques luy, si ce n'estoît par conbraol ou par* paction exprès faiz entre eulx.

345. Nul mineur de eaige ne £ût chief de oompaignie en communité s*il ne luy piaist ; c'est à dire que si aucun ^ a aucun mineur avecques luy et ses biens en son gouvernement, et iP demeure an et jour ou plus, quant il sera eaigé il sera en son eheoix de demander communité avecques ceulx ou qui il a demeuré et qui ont gouverné ses biens, [ou de prendre et demander ses biens] * qui furent mis et portez' en la communité. Et est à entendre entre personnes estranges comme dit est; car" ceulx qui auront" eu le gouvernement du

* Les conquestz, T.

3 Hériiauxy manque dans T.

' Ne chéent point en communité, T.

* Nous devons, T.

» Conlract et, T.

' Si aucune personne, T.

■' Et y, T.

* Ajouté d'après la coutume de 1462.

* Furent aportez, T.

<• Car si, T.

** Auroient, T.

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mineur et de ses biens, s'ilz estoient tuteurs du mineur, il * ne leur pourroit demander que compte, etc.

346. Enffens mineurs yssuz du mariage d'aucun homme et femme conjoincts par mariage*, après le décès de leur père et mère si eulx et leurs biens sont mis avecques personnes estranges qui en prennent le gouvernement, ilz ne font que ungchief de compaignie: c'est assavoir que slh sont eulx et leurs biens en gouvernement d'aucun homme ou ' femme conjoincts par mariage, et eulx venuz à leur eaige vieulent aoepter commun! té de biens, ilz auront ung tiers en iceulx biens, et Tomme et. sa \ femme les deux pars; car Tomme et sa femme * conjoincts ensemble par mariaige font chascun ungchief de compaignie.

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