Comment gentil famé ne met riens en taumosne son
seigneur.
Gentil famé ne met riens en Taumosne son mari ne en son exécucion, et a la moitié des meubles si elle vieult. Mes en celui cas elle paiera la moitié des deibtes. Et si elle ne vieult rien prandre es meubles, elle ne paiera nulles des debtes, et en sera en son choays.
La Glose. Vous povez bien entendre ci que les biens d'entre famé et son seigneur sont communs ; car elle a la moitié es meubles touz quictes, se yl n'y a debtes ;
Que le, Ms.
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car elle paie la moitié des debtes si elle vieult prandre es meubles.
Ni prendra riens. Einsi n'est nulle pourforcie de prandre chosse chargée de deibtes.
iO. Du droit aux gentilz famés, et de tenir le doaire ou
Vusfruit en bon estât.
Gentil famé doit avoir le herbergement son seigneur après la mort de luy juques à tant que celuy à qui avient le retour de la terre li ait fait herbergement avenant.
Et elle le doit tenir en bon estât ; et si elle ne Ti tenoit, le héritier le li pouroit bien ester par droit, pour quoy ce fust en sa deifaute.
Et encores seroit elle tenue de amander de tant comme la chosse seroit empirée, ou si que non il li pouroit ester le doaire, et le devroit perdre.
Et aussi devroit elle tenir en bonne estance vignes, prez, arbres fruictaux, si elle les avoit en son doaire, sanz tranchier et sanz mal mètre.
La Glose. Doaire et ususfruit sont semblables ; aussi comme par la mort de celuy qui tient le fruit, Tusfruit retourne au seigneur de la propriété, ut Instit., de usvr frug., c. finitur K Aussi bien doaire se la famé ne tient leschosses de son doaire en bon estât l'en li pouroit bien ester.
Perdre. Voire par sentence diffinitive.
* §3, //. de usufruciu, 2, 4.
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De droit famé pert son doaire, et demeure à son mari, quant elle brise son sacrement ; c'est à dire quant elle a compaignie charnelle o autre que o son mari, et elle en soit prouvée, et le mariage soit départi par jugement. Ceci est preuve maint, ut lu matu. et vive e. quia vocollo %
Mes n'entendez pas que le mari puisse faire départir le mariage d'antre eulx généralment si elle brisse ; il y a certains cas que le mari ne puet pas accuser sa (ame.
Le premier cas si est, s'il a brisé le veu du sacrement comme elle, Extra, de divor. sign. *.
Itenif Si elle a fait le mesfait par lui et de sa voulenté, Extra, de eo qui cog. cons. uxor. *.
Item^ Si elle cuidoit que son mari fust mort, et elle en preint un autre, ut xxxni q. cum per bellicanit si virgo*.
Item^ Si le mari la tint o soy puis qu'il vint à sa cognoissance que elle ait couché o autre, C. ad. L JuL adult. L crimen adulterii *.
Item^ Si autre se couche o elle, et elle cuidast que ce fust son mari, xxiiu, q. ii tn lecto^.
* Ce passage est d'une lecture fort douteuse, et je n'ai pas pu trouver à quels textes renvoie le manuscrit. La décision de notre auteur est conârmée par le cap, êignifieaati. Extra, de divortiiSf Ub, 4, tii. 19^ cap. 4 et le cap. plerumque. Extra, de donat. int. vir. et ux., lib. A, tit. 20, cap. 4.
' * cap. sign^flcasti. Ex, de divortiiSj Ub. h, tit. i9, cap. 4.
* Il s'agit probablement ici du c. super eo, Ex. de eo qui cognovit conaanguineam uxoris, lib. 4, tit. 13, cap. 5.
^ Decr. 2 pars, causa xxxrv, queet. 1 e^ 2, cap. b, si virgo.
* 1. 11. C. ad leg. JuL. de adult. ^ 9, 9.
* Decr. 2 pars, causa xxxiv^ quest. 1 et 2, cap. 6, m leetum.
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/tem, Si elle fut forcée, xxxii, q. y, propoHto ^
Item^ Si le mariage est dessemblé pour cause de lignage, et ilz sceussent le lignage avant que le mariage fust fait, leurs biens et le doaire sont acquis au seigneur du fié, C. de ineest. nupt. L fratris, cum auct.^
Se mariage est dessemblé pour cause resonnable, la iame aura son doaire, Extra, de dote post divor. c. tnti- Ueres*.
Les coustz et mises proufiitables et neccessaires que le mari a mis en la terre sa fame^ il les puet avoir, ff. de eœpen. in re do. f. L i\
H. De tenir bail en bonne estance piqties le heir soit en
eage.
Si einsi estoit que gentil famé eust enfant petit, elle tendroil le bail de son heir masle juques à xxi an, et le bail de la fille juques à xv ans pour quoy il ny eust heir masle. Et doit tenir* toutes les chossel^ en bonne estance.
Et se il y avoit boys ou estangs que le sire eust autrefoiz vanduz, elle les pouroit bien vendre.
Et en autelle manière tendroit son mari si elle J'avoit.
Et si elle ou son mari lessoient les mesons décheoir
* Deer. 2 pars, causa iLxwi, quest, 5, cap, 4, proposiio.
^ Ce n'est pas la l./rairis qui contient une décision en ce sens ; c'est la L si quis incesti, 6. C. de incesi. nupUis, 5, 5.
* cap, muliere8,Ex. de donat in, vir, et ux. et de dote post divor. resta, lib, h, tit 20^ cap. 1.
^ l. ijjf' de impensis in re dotait /aciiSj 25, 1.
LES GOUSTUMBS QLOftEKS
OU fondre, ou ilz vendissent boys qui n'eust autrefois esté vendu, celui à qui le retour de la terré devroit venir pouroit bien demander et avoir le bail par droit.
La Glosb. Ici poez veoir que gentil homme n'a aage à tenir terre juques il ait atbuchié à xxi an : et aussi n'est il pas en aage de soy combatre juques il ait telle aage, comme nous avons dit. Mes la fille si a aage à iv ans. Ainsi povez veoir que mauvese herbe croist assez plus tost que la bonne.
La mère aura le bail de la terre aus enfanz se le père se muert, juques aux aages dessusdiz.
Bail est avoir la garde des enfans de gentil homme, et le proufTit et la charge de leur terre juques ilz soient en aage ; car celuy doit bien avoir la charge ou le fes qui vieuU avoir le prouilit, c. de ead. col. li.
Quant la mère tient le bail de ses enfanz, elle doit entrer en foy et en hommage se il y a foy à faire.
Et ne puet conduire nulle cause de héritage ne faire •contrauct qui porte fin de chosse que l'en face o elle, si ce n'est tant comme le bail dure.
Touz ceulx qui tiennent bail pevént user des chosses en la manière que feroit l'éritier.
Et doivent tenir les chosses en bon estât, ou si que non ilz pouroient perdre le bail, comme nous avon dit dessus de famé du doaire son seigneur. Se elle prent mari il tendra en Testât comme elle feist. Et fera celuy mari la foy se les enfanz ne sont en eage. Et cheira la terre en rachat celle année selon la coustume d'Anjou. Mes de coustume espécial ou Maine, quant famé veufve se marie, elle pert le bail des enfanz et de toutes autres personnes dont elle avoit le bail par avant que elle se
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mariast : car elle ne son mari n'en avront point, ainz Tara celuy à qui le retour de la terre rendroit après la mort des enfanz, et la tendra juques ilz soient en aage.
i2. Devant quel juge l'en doit pled&ier de son doaire ou de
son mariage.
Gentil famé puet bien pledoïer de son doaire en la court le Roy, ou en la chastellerie où elle seroit, ou en la court de Sainte Eglise ; et est en son choays. Et aussi puet faire gentil homme du mariage qui lia esté donné à la porte du monstier.
La Glose. Gentil famé puet bien pledoïer davant son juge ordinaire de Sainte Eglise : car veufves et orphelins sont en la garde de Sainte Eglise. Et les doit Sainte Eglise deffendre et-nourir. *"
Et pour ce si est cause accessoire de mariage comme de doaire, ff. de jure dottum, l. ii et m ^
Et pour ce que cause de mariage est commisse aux ' juges de Sainte Eglise, et cause de doaire si est accessoire à cause de mariage, dnnc doivent il cognoistre de cause de doaire, Extra, de dot. post dû de prud. Extra, de conjug. servorum, proposuit '•
Et devez savoir que touz les biens au mari sont obli-
* Dig, lib, 23, Ht. 3.
* cap, de prudentia, Ex. de donat. int vir, et ux, Ub, 4, tit, 20, cap, 3. cap, proposuit, Ex. de conjugio seroorum, lib, 4, tu. 9, cap. 2.
4 98 LES G0USTUIIB8 GLOSÉES
giez taisibleihent à la famé pour doaire, C. de pactis conventis, LulL*.
i3. Quel asstgnement le heir de gentil homme et de gentil
famé doit avoir.
Se gentil homme marie son filz, il li doit faire de sa terre le tiers, et aussi quant il est chevalier. Mes il ne li fait pas partie de ce que donné li a esté en mariage, pour quoy sa famé ne soit pas heir de terre.
Et si ledit père a eu famé qui ait esté heir de terre, son fil aura la terre sa mère.
La Glose. Se gentil turnime marie son fUz il U doit faire de sa terre le tiers ^ etc... Voire quant il se marie o Tassentement du père ; autrement non.
Heir de terre. Se il a eu famé * qui soit heir de terre, le filz aura la terre sa mère selon droit, ff. solu. ma., * /. post dotem •.
i 4. Départie escheoite de père et de mère, de aïoul et de
dielle.
Se ainsi estoit que gentil homme se mariast, et il eust aïbul et aïelle, et père et mère, et il mourust avant que sa famé, et il n'eussent nul heir, quant le père et la mère seroint mors et aussi l'aioul et TaïeUe, elle aroit en telles eschoaites son doaire.
< Cod. m, 5, Ut. 14.
' Famé, cgouté en interligne.
' l* ^»ff* soluto matrimorUo, 24, 3.
d'an JOU KT DU MAINE. 1 99
Et en toutes autres escheoites, fussent de frères, de suers, de oncles, de nepvouz ou d'autres lignages, elle n'y aroit riens si elles estoient ^ advenues puis que le sire l'aroit prise. Et si elles y estoient advenues avant, elle y auroit son doaire.
La Glosb. Se gentil homme se marioit, et il eust aïoul et aïelle, et père et mère, et il morust ainz que sa famé, et il n'eussent nul heir, etc., se il muert, sa famé ne prandra riens en doaire es chosses qui seront descendues puis le lien du mariage d*entre eulx deux ; car il n'estoit de rien saissi au temps du lien dudit mariage. Et pour ce dit il que elle ne doit riens prendre es eschaietes ; car es achaz et es conquestes auroit elle la moitié se il les faissoient entre eux deux : et einsi le temps du centrant du mariage est regardé, et non pas le temps de la fin, se il n'y a enfaaz. Il s'ensuit s'il y a enfanz que elle ait son doaire. ^
Ou il y ait enfans ou non, l'en doit regarder le temps du mariage durant. Ainsi l'en doit regarder et eslire le meleu. Si aura son doaire es chosses dont son seigneur morut vestu et saisi. Et de ce vous avez, Extra, de donat. int. vir. et uûoorem^ e. significavit '.
iS. D'eseheaites qui aviennent entre frères. ^
Toute escheoites qui aviennent entre frères de gentil parage sont à l'ainsné puis la mort au père, si elle ne
* Ms.: n'estoient. La négative est une faute évidente. Voir la Glose, B. 14, et les Mss. des Établissements.
> Ub. A, tu. 20, cap. 2.
200 LBS GOUSTtlIBS GLOSÉES
sont de père ou de mère, ou de aïoul ou de aïette ; car l'en appelle telles escheoites droites advenues.
La Glose. Toutes les escheoites viennent à Tainsné ; voire se il est gentil homme et elles soient de ses frères descendues.
Aucuns dient que se les frères puisnez avoient eu leur partie devisement, c'est à dire chascun pour soy et non pas ensemble, elles aviennent à l'ainsné. Mes se ilz les avoient eues ensembleement, elles vendroient aux puisnez, ne ne vendroient à l'ainsné tant comme il y eust des puisnez.
Mes si elles sont de père ou de mère, ou de aïoul ou d'aïelle, elles sont partables entre les frères.
