‹ Coutumes et institutions de l'Anjou & du Maine antérieures au XVIe siècleChapitre 99 sur 214 · De rachat · texte numérisé non relu

De rachat

Nul gentil homme ne fait rachat de rien qui li eschiée devers soy juques il passa cousin germain.

Nul homme ne puet demander fraresche ne partie se il n'est cousin germain ou plus près.

Et des chosses que gentil homme prent o sa iame pour quoy il en face foy aux segneurs, il en fait rachat. C'est l'année de l'issue de sa terre.

Et se il la tient en parage, il n'en fera point de rachat.

La Gloss et l'entengion des cas dessusdiz. Rachat est percepcion des fruiz et des cuilletes, ou d'un nombre de monnaie en lieu des fruiz et de la cuillete, levez et cuilliz par un an d'aucun fié tenu à foy, par la main du

I D ARIOU IT DU MAINB. SOI

^ seigneur d'iceluy fié» quant il déscent en main d'estrangè personne.

Quant famé veufve qui tient le bail de ses enfanz se marie, son mari qui est tenu pour estrange personne en ce cas fait le rachat en Anjou. Mes ou Haine elle pert le bail quant elle se marie.

Item, Toute famé quelle qu'elle soit qui se marie, ou soit marié ou de frère ou d'autre, pour quoy elle ait fié entéring tenu à foy, fait le rachat.

Item, Quiconque tiengne bail, excepté père ou mère ou frère ou suer non mariée, fait rachat.

Item, Quant terre eschiet à enfanz qui ne sont pas en aage, et il aient suer à qui le bail viengne, se elle se marie son seigneur fait le rachat.

Et [se] Tainsné des enfanz n'avoit aage parfaicte de faire la foy, et il en fust près si que nul n'en vousist prendre le bail, si auroit le sire du fié le rachat.

En parage, si c'est fié entéring, Tainsné frère ne garentira pas en parage, ainz fera la foy et le rachat vers le seigneur, pour quoy il soit en aage.

De chosses qui chéent en rachat, soit de succession collatéral ou autrement, le droit des puisnez qui sunt héritiers, si aucun en y a, soient nobles ou coustumiers, ne chiet point en rachat, aient leurs percions devisées ou à deviser, pour ce que leur droit est mué ou féage.

Mes dou droit de ceux qui tiennent en bienfait, chiet en rachat comme fait le droit de la famé qui tient en doaire, pour ce que le seigneur de la propriété en est héritier.

Se une famé a gagié rachat à cause de succession collatéral qui li soit venue, ou pour autre cause, et en

908 LU oonsTums otosto

Tan d'yceluy rachat elle se marie, et son mari vienge à Tommage du seigneur, et li gage le rachat à cause de celuy mariage, le rachat darrenier commence dès l'eure de l'offre de Tommage, non obstant que Tannée darrenière ne soit pas achevée. De celle première année n'en ara le seigneur du fié fors ce que il ara ^ levé par avant la darrenière offre, se finance n'en a esté faicte, laquelle seroit toute païée se faicte avoit esté de l'éritier de la chosse.

Einsi poez entendre de pluseurs rachaz quant ilz eschiéent en une année d'une meisroe chosse.

Comment vignes que seigneur tient pour son rachat deivent estre faictes et labourées l'année du rachat, c'est à savoir deschaucées, taillées et bechiées, pour quoy elles aient esté en celle façon en l'année de davant ; et aussi tenues en merrain, se elles y estoient quant le rachat commença.

Se une chosse chiet en rachat où il ait aucuns grans bois anciens, ilz ne chiéent point en rachat, sauf le boys mort ; comme ourmeaus, fresnes, trembles et autres arbres de quelque temps que ilz peussent estre, qui avoient esté acoustumez à chaufer, comme le seigneur de la chosse les' avoit acoustumez à espleicter.

Et quant au boys vif, il n'est pas entendu se Téritier en avoit vandu puis xxx ans aucuns arbres sans y avoir vente plennière, que pour tant le tout chiée en rachat ; car le seigneur du fié n'a cause de expleicter ne mes en la manière que l'éritier l'avoit acoustumé à faire.

^ Illara, Mê.

d'aiuoo et do mainb. 203

Page 1