CONCLUSION ET RÉSUMÉ

L'idée mère de ce livre est née de l'analyse des principes de la Révolution française et de l'étude des constitutions dont les peuples se montrent si fiers. Il suffit d'avoir quelque peu l'instinct de la logique pour apercevoir en tout cela une série de contradictions qui se retrouvent dans la législation et dans l'économie sociale. Rien n'est défini ou fixé : pas plus le droit que la loi ou la propriété. Ces éléments de toute civilisation, au lieu de s'organiser en une seule série, par leurs rapports naturels, et de se transformer en principes d'ordre et d'harmonie, ne sont encore qu'antagonisme et anarchie.

En de telles conditions, il peut y avoir un art de gouverner, mais une science sociale est impossible, malgré tout ce que peuvent dire les hommes d'État. Le jour où elle existera, les diverses nations n'auront

qu'une seule législation comme elles n'ont qu'une même loi physique , chimique ou mathématique. Mais de grands obstacles s'opposent à la venue de la Sociologie. Auguste Comte, en la mettant à la suite des autres sciences, lui assigne sa place naturelle, car elle résume les connaissances humaines au même titre que l'homme, le dernier venu de l'histoire naturelle, résume le monde vivant. Une telle place est certainement fort honorable, mais elle suppose que, sous peine de n'être pas, la science morale ne peut se mettre en contradiction avec la morale, la logique et la biologie qui l'avoisinent de plus près et qui sont autant de pierres de touche dont elle doit soutenir victorieusement l'épreuve. La difficulté du travail dit pourquoi il avance si peu, mais ce qui le dit mieux encore, c'est l'obstination des hommes à faire de la société une abstraction que chacun peut concevoir de mille manières, quand elle est un être corporel, palpable et vivant, une réalité soumise à l'analyse et à la dissection, un animal d'ordre supérieur auquel on est certain de pouvoir appliquer la série des lois découvertes par la biologie. Cette dernière science finit au moment où les forces organiques, d'abord élémentaires, ont

progressé et se sont concentrées dans la formation de l'être humain. La sociologie commence quand l'individu, quand l'être vivant et complet est conduit par ses instincts, idées, affections et sentiments à se combiner dans un système de vie supérieure et à produire les organismes de famille, commune, province et nation. Chaque degré de cette progression voit grandir les facultés sociales telles que la langue, la science, l'art, l'industrie et le commerce, toutes choses qui dépassent les forces de l'individu isolé et n'apparaissent jamais chez lui, même à l'état élémentaire. Il y participe, au contraire, dans les organismes supérieurs, comme les organes du corps humain participent à la vie que chacun d'eux est incapable de produire, comme le muscle participe à la volonté, comme la main participe à l'intelligence.

Entre ces organismes qui s'étagent les uns au dessus des autres et partent de l'individu pour arriver à la nation, il y a forcément organisation, autrement dit, part de vie nettement définie pour chacun. Si l'un prend plus qu'il ne lui revient, l'autre sera spolié d'autant, la loi d'organisation sera violée et la maladie sociale ne peut manquer d'apparaître. Il y aura santé, au contraire, et déve-

loppement de toutes les facultés, si chaque organisme obtient ce qui lui est dû légitimement dans la vie. Analyser chaque organisme depuis l'individu jusqu'à la nation, établir ses rapports avec ceux qui sont placés au dessus ou au dessous de lui, mesurer ses facultés et donner à toutes une satisfaction légitime, c'est arriver forcément à la loi sociale.

L'individu doué de raison, de volonté, et de moralité sort manifestement des conditions de la brute et devient une personne. Il possède dès lors la souveraineté de soi-même et l'inviolabilité. Les conditions de vie d'un être inviolable et souverain sont les droits qui persistent autant que les organes et les fonctions dont ils sont la représentation morale.

Reconnaître des droits à la personne, c'est lui en attribuer l'exercice, car elle seule est juge du moment opportun de les faire valoir ; or, l'exercice facultatif du droit est la liberté sociale.

La loi d'organisation exige donc dans la société que l'individu, en qualité de personne inviolable et souveraine, soit délivré de l'esclavage, du servage et du prolétariat; elle exige, entre les droits et devoirs individuels, un équilibre assurant à tous leur intégrité et se résumant dans la justice, elle exige

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entre toutes les libertés des rapports d'équilibre et de justice se résumant dans l'égalité. La souveraineté, la justice et l'égalité deviennent ainsi la conséquence de la personnalité, du droit et de la liberté.

Mais ce qui procède de l'individu représentant' le premier degré de la personne sociale, procède à plus forte raison de la famille, de la commune, de la province et de la nation, qui sont la personne sociale au 2 e , 3 e et 4 e degré; toutes sont douées de souveraineté, de droit et de liberté; toutes réclament l'inviolabilité, la justice et l'égalité; toutes , veulent que la société dans son ensemble respecte les lois de leur être.

Si l'on cherche le guide de l'individu prétendant user de sa souveraineté, de son droit et de sa liberté sans attenter à la souveraineté, au droit et à la liberté d'autrui, on trouve le sens moral qui donne • à priori la notion du bien et du mal, on trouve la raison qui sait mesurer les actes et prévoir leurs conséquences, on trouve la volonté qui sait lutter contre le mal jusqu'à la mort. Ces pouvoirs de l'individu sur lui-même le rendent responsable de sa liberté et lui assurent la direction de sa vie de relaie.

tion, de même il possède seul le pouvoir de diriger sa vie organique, parce que seul il ressent les instincts, besoins et appétits qui sont la voix des organes sollicitant ce qui est nécessaire à leur entretien.

Admettre ainsi chez la personne individuelle, comme condition de la souveraineté, du droit et de la liberté, les pouvoirs organiques et de relation, c'est les admettre forcément chez les personnes collectives qui ont le même intérêt à les exercer. Il faut donc une raison, une conscience et une volonté sociales, comme une assimilation , s une circulation et une nutrition sociales, parce que les principes de la biologie affirment, à l'avance, que la commune, % la province et la nation, en leur qualité d'organismes, ne sont que l'individu agrandi. Les pouvoirs sociaux naissent de la force des choses et se manifestent soit sous la forme politique avec le délibératif, le judiciaire et l'exécutif; soit sous la forme économique avec la production, la circulation et la consommation.

Du moment où ils représentent la souveraineté, les pouvoirs sont inviolables comme les personnes. Loin de s'exclure ou de s'absorber, ils sont complé-

mentaires, ils se soutiennent et se supposent réciproquement comme la province suppose la commune et comme la nation suppose la province. La loi d'organisation veut donc que les pouvoirs jouissent, chacun en ce qui le concerne, de la part de souveraineté dévolue à l'ensemble de l'organisme social qui leur donne naissance; elle veut, en outre, que chaque pouvoir se renferme dans ses attributions et se garde d'empiéter sur ses voisins. S'il en est autrement l'état social sort de ses conditions normales et le désordre se produit. L'ordre règne, au contraire, quand chaque pouvoir, obtenant la part d'influence que lui assigne la loi d'organisation, peut établir, avec ses congénères, les rapports nécessaires à la vie.

D'autres considérations sont inutiles pour démontrer combien est importante la formation des pouvoirs.

Il suffit de considérer que la commune est formée par l'organisation des familles et des individus pour savoir, à l'avance, que la souveraineté communale naît des souverainetés individuelles et familiales. Mais l'individu, en tant que souverain, ne peut déléguer à la commune une part effective de sa souve-

raineté, que par un acte libre et spontané. Aussi le suffrage de l'être doué de raison, de moralité, de volonté et de besoins organiques, est-il nécessaire pour rendre effectifs les pouvoirs politiques et les pouvoirs économiques qui correspondent aux facultés capitales de la vie organique ou de la vie de relation chez l'individu.

De même une délégation, par voie de suffrage, des facultés de la personne communale, peut seule établir les pouvoirs provinciaux , dont le suffrage établira les pouvoirs nationaux. Procéder autrement serait se mettre en dehors des lois de la logique et de l'organisation, exigeant que l'individu forme la commune, dont la force peut être écrasante pour lui, que la commune fôrme la province, que la province forme la nation, et que chaque organisme en déléguant une part de sa souveraineté à la souveraineté supérieure, se mette en garde contre la tyrannie. Il est contraire aux rapports naturels que la commune use, au détriment de l'individu, de la puissance qu'elle tient de l'individu, cependant la chose peut et même doit se produire, si les mandataires ne sont pas obligés de rendre compte de leurs actes à ceux qu'ils représentent, d'oii la nécessité

pour tous les détenteurs du pouvoir de comparaître, à des époques plus ou moins rapprochées, devant l'assemblée de leurs électeurs, qui seuls ont mission de confirmer ou d'infirmer leur mandat; les élus de la commune comparaissant devant l'assemblée des individus, les élus de la province comparaissant devant l'assemblée des communes, les élus de la nation comparaissant devant l'assemblée des provinces.

Mais le suffrage à plusieurs degrés et le droit de demander compte de leurs actes aux mandataires des souverains, ne sont pas seuls chargés de la défense de la liberté; un autre défenseur se trouve dans l'équilibre des pouvoirs et dans la spécialité de leurs fonctions. Le délibératif qui respecte la morale, le droit et la justice, sans lesquels il n'a pas de raison d'être, peut réglementer l'action communale, provinciale et nationale, pour la plier aux circonstances diverses qui naissent des temps et des lieux. Si dans les règlements qu'il promulgue, une atteinte est portée, soit aux lois naturelles de la société, soit à la liberté des individus, le véto du pouvoir judiciaire suspend l'action du règlement, jusqu'au moment où l'assemblée des électeurs juge le litige en dernier ressort. Un autre moyen d'em-

pécher la tyrannie du législatif, c'est de lui enlever l'application de ses décrets et d'en charger l'exécutif, qui ne peut lui-même user de la force, dont il est dépositaire, sans occuper dans la société la position subalterne des muscles et des os dans le corps humain. Malgré la précaution de séparer nettement du pouvoir qui joue le rôle de la raison humaine et décide de l'opportunité des actes sociaux, le pouvoir qui a mission d'agir et d'exécuter, il arrivera souvent que la personne sera blessée dans sa liberté ou ses intérêts. Encore dans ce cas, il faut que le pouvoir judiciaire intervienne et défende le droit de chacun. La mission, ainsi dévolue au judiciaire de contenir les autres pouvoirs dans les bornes de la loi sociale, suppose les facultés que donnent une grande instruction, la force du caractère et l'absence de passions. Il est donc naturel que le candidat aux fonctions judiciaires soit honnête, ferme et savant. Ne participant en aucune façon au pouvoir exécutif et au pouvoir délibératif, il ne peut aspirer à la tyrannie, surtout s'il y a appel de ses décisions à la juridiction supérieure. C'est parce que la justice est une fonction difficile, qu'elle a droit d'exiger du juge des épreuves et

qualités spéciales, et de soumettre aux éternelles lois de l'équité la répression des crimes et délits.

Viennent, en dernier lieu, les pouvoirs économiques ou administratifs. Ils n'existent pas dans les sociétés modernes parce qu'elles méconnaissent , en partie, les véritables caractères de la propriété et parce qu'elles abandonnent à l'individu la circulation qui est une fonction sociale, et doit, avant tout, maintenir les rapports de la production à la consommation.

La propriété qui implique le droit de disposer souverainement ne peut résulter chez l'individu que de la production. Il n'y a liberté et justice économiques que là où le citoyen peut consommer tout ce qu'il produit, et seulement ce qu'il produit. S'il se livre à un labeur dont il ne recueille pas intégralement les fruits, il est victime d'une spoliation et subit une servitude; s'il recueille les fruits du labeur d'un autre il passe immédiatement dans la classe des spoliateurs et des oppresseurs; d'où la nécessité, pour la véritable propriété individuelle, d'être en raison directe de la production; celui qui produit beaucoup ayant beaucoup, celui qui produit peu ayant peu, celui qui ne produit rien n'ayant rien.

iSS CRITIQUE ET CONSÉQUENCE

Réaliser un pareil programme, c'est supprimer du même coup le luxe, la paresse, et, par suite, la misère.

Tout ce qui se produit peut donc faire partie de la propriété individuelle; mais si l'individu est toujours maître de travailler, la personne collective n'est pas dans le même cas, puisque ses membres se réservent le fruit intégral de leur labeur. Il faut donc à la commune, à la province et à l'Etat, une propriété telle que sa production ne soit pas le résultat direct du travail. Cette propriété existe en effet, elle est représentée par les produits de l'air, de l'eau, de la terre, de la vapeur, du calorique, de l'électricité, du capital, etc., autrement dit, de l'instrument du travail. Quand cet instrument devient propriété individuelle, il permet à l'individu de s'enrichir sans travailler, de consommer ce qu'il n'a pas produit, d'imposer à autrui le labeur dont il se dispense, de vivre dans un luxe qui aura pour compensation la misère, de devenir un parasite social et de fausser le droit, la justice et la liberté. Quand

l'instrument devient la propriété de la personne collective, sa production suffit à toutes les dépenses sociales, l'impôt est supprimé avec les atteintes qu'il

porte à la liberté et à la propriété, le droit au travail de l'individu trouve chez la société le devoir corrélatif de fournir les agents du travail; la production individuelle et la production collective grandissent simultanément, elles ont les mêmes '^intérêts, car l'individu ne peut s'enriôhir par l'usage des instruments sans enrichir la société dans les mêmes proportions.

Mais, pour que l'abondance se trouve chez le travailleur, il ne suffit pas qu'il produise beaucoup, il faut qu'avec une seule production il puisse se procurer les objets variés que demande sa vie, il faut que les conditions de l'échange soient réalisées. Ceci est le fait de la circulation, qui doit mettre partout l'offre en présence de la demande, la production en présence de la consommation.

Une fonction qui exige, au moins en partie, l'usage du crédit et de la monnaie ne peut être individuelle. Ses conditions ne sont remplies que si, à l'imitation de la circulation des êtres vivants qui comprend tout le sang de l'organisme, elle comprend toute la production de la société et la met partout en présence de la consommation, que si elle évite la pléthore et l'anémie en attribuant à chaque organe

une somme de produit égale à celle qu'il lui fournit, et en réservant, pour les jours de disette, le tropplein des jours d'abondance.

Des vaisseaux ou magasins institués dans tous les centres de population et communiquant entre eux par les artères que représentent les chemins, routes et canaux, sont des organes nécessaires de la circulation économique. Faisant partie d'un même système ils sont en mesure d'établir une statistique exacte de toutes les marchandises qu'ils contiennent, de connaître où il y a engorgement, où il y a disette, et de compenser l'un par l'autre, enfin de mettre partout l'offre en présence de la demande. Ouverts à la propriété de l'individu qui, grâce au droit au travail, est toujours maître de produire, ils livrent, contre un produit quelconque, un titre qui en atteste la valeur, et un bon d'échange permettant d'acheter dans tous les magasins de la nation. Le bon d'échange est une monnaie d'une sûreté absolue, puisqu'elle représente une somme de marchandises toujours supérieure à son titre, et qu'elle porte la signature de la nation ; elle n'entraîne aucun des frais que comporte le métal, elle suffit à toutes les nécessités de l'achat ou de la vente, elle est le

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complément de la gratuité du crédit, enfin ^lle favorise le caractère abstrait du signe de la valeur qui ne peut se fonder sur l'or ou sur l'argent sans être subordonné à toutes les fluctuations de ces marchandises.

Pour être complète, la circulation sociale doit être en mesure d'éviter l'avilissement ou la cherté des produits de la terre, au moyen de caves et de silos retirant de la circulation, pendant les années de . grande abondance, une partie des vins, blés, etc., afin de proportionner toujours l'offre à la demande, restituant à la circulation, pendant les années de disette, ce qui lui aura été soustrait, afin que les choses demandées ne soient pas en disproportion avec ce qui est offert.

Ainsi fondés sur la véritable propriété et la véritable circulation, les pouvoirs économiques sont en mesure de remplir les fonctions sociales, d'administrer les instruments du travail, de les améliorer et de les maintenir à la portée des producteurs, de mettre les recettes en présence des dépenses, d'établir les budgets communaux, provinciaux et nationaux, d'élever la richesse générale à son plus haut point, de réduire le labeur autant que le comportent les

lois de la production, enfin de donner à l'espèce humaine la somme de loisirs que demande le développement de l'être physique et moral.

La puissance des pouvoirs économiques est considérable, mais l'abus qu'ils en peuvent faire est réprimé par le pouvoir judiciaire et surtout par l'obligation de rendre des comptes en présence de l'assemblée des électeurs.

Dans ce résumé rapide on voit que les institutions de l'ordre politique et de l'ordre économique sont partout conformes au principe d'organisation et aux fonctions qu'elles doivent remplir ; on voit que toutes découlent les unes des autres et surgissent comme éléments de vie; on les voit se conformer à la logique, à la morale, à la justice et à la raison, parce que l'homme, reproduit dans des organismes collectifs, et élevé à sa deuxième, troisième et quatrième puissance, ne peut être qu'un enchaînement merveilleux de forces et d'harmonies.