‹ Curiosités des parlements de France d'aprés leurs registresChapitre 78 sur 105 · Jules Minier^ Histoire du droit français · texte numérisé non relu

Jules Minier^ Histoire du droit français

La prison est le lieu où sont renfermés les prévenus et les condamnés ; les cachots du Parlement et ceux du Châtelet étaient redoutables *. La détention dans les prisons d'église était plus longue encore. Flere dies rmiltos, et pœnitentiam cum penuriis multis modis agere, longo temporis tractu K En 1450, l'autorité royale prescrivit de construire les prisons au rez-de-chaussée, sans pouvoir y user de ceps, fers, grillons, grues et autres instruments semblables 3. L'ordonnance d'Orléans porte, article 55 : « Nous défendons les prisons être faites plus basses que le rez-de-chaussée, c'est-à-dire le sol de la terre. »

L'arrêt de règlement du 10 décembre 1665, ceux du 15 janvier 1689, art. 45, 18 juin 1704, 1«' septembre 1717, tracent les devoirs des geô-

1, Voir nos travaux sur le Parlement de Paris et le Chà^ telet, 1860 à 1868.

a. Archives de l'empire. — Registre du Parlement, année 1384.

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