Archives nationales, Q

2. Brièle, Inventaire sommaire des archives hospitaîîèrss de Paris, t. III, p. 343.

3. Journal de l'avocat Barbier (collection de la Société de l'Histoire de France), t. IV, p. 355; Lefeuve, les Andenneft Maisons de Paris y t. III, p. 142.

4. Brièle, loco cit.,x., III, p. 343; Archives nationalisas 6t3*^j fol. iSg.

payait seule le gros du curé et du vicaire de la paroisse^ n'était cependant pas seule à y percevoir la dime et même le cens, car elle y partageait ces droits seigneuriaux avec le chapitre de Notre-Dame et le prieuré de Saint-Martin-des-Champs, indépendamment qu'elle se trouvait encore codécimatrice avec les dames de Saint-Gervais et de Sainte-Catherine sur le même ter-ritoire*.

Pour en finir avec les seigneurs du fief en question on peut encore mentionner une transaction nouvelle ; celle-là datée des 5 et 6 novembre 1788,61 passée entre le grand prieuré du Temple et Jean- Marie-Eusèbe Baconnière de Salverte, « écuyer, seigneur de la Fosse Turquan, Fun des administrateurs des domaines du Roy, demeurant à Paris, rue des Amandiers, paroisse de Sainte-Marguerite ». Il est facile de reconnaître que ledit sieur de Salverte est le même que celui dont il s'est agi précédemment au sujet de la transaction du 1 1 mars 1 786, passée entre lui et le chapitre de Notre-Dame. Cette fois, la nouvelle transaction a pour objet de mettre un terme à un procès de même nature,relatif à la délimitation des censives entre le grand prieuré du Temple et le fief de la Fosse Turquan, au canton des Musardes, à Belleville^. Mais à quoi bon tous ces procès? La Révolution ne devait-elle pas tarder à régler sans appel toutes ces litiges féodaux, en supprimant définitivement les seigneuries et tous les droits y attachés?

A Tépoque de la Révolution, le sieur de Salverte