CONCLUSION

Telles avaient été mes réflexions sur Finfluence de la révolution d'Amérique. Je ne crois pas en avoir exagéré l'importance, ni m'être laissé entraîner à l'enthousiasme qu'inspire le noble et touchant spectacle que ce nouveau peuple donne à l'univers.

L'impôt proportionnel est celui qui augmente dans la même raison que la valeur imposée ; ainsi, par exemple , un impôt sur le revenu est proportionnel , s'il en est toujours le dixième, c'est-à-dire, si le revenu de 100 1. en paie 10, et que celui de 1000 en paie 100.

On a donné le nom d'impôt progressif à celui qui augmente plus qu'en proportion de la valeur imposée; comme si, par exemple, 10001. de revenus payaient un vingtième, que pour le revenu qu'on aurait de plus jusqu'à 2000 1., on payât deux vingtièmes, trois pour le revenu qu'on aurait au-dessus de 2000 livres jusqu'à 3000, et ainsi de suite.

Les règles suivant lesquelles croît cette proportion peuvent être variées à l'infini.

On voit qu'un impôt progressif peut se décomposer en plusieurs impôts proportionnels, dont le premier, par exemple, affecterait la totalité des revenus ; le second , la portion seulement qui excède une certaine somme ; Je troisième ce qui excède encore une autre limite.

Ainsi, dans l'exemple ci-dessus, tous les revenus paient un vingtième : ce qui excède 1000 livres en paie un second ; ce qui excède 2000 un troisième, etc.

On voit aussi qu'on peut arrêter où l'on veut cette loi d'augmentation, ou le nombre de ces impôts successifs.

L'impôt proportionnel peut être considéré comme un impôt sur les choses ; il reste le même , quel qu'en soit le possesseur. Un reveim de 100 livres passant de la main d'un individu, qui n'en a point d'autre , dans celle d'un autre individu qui a 100,000 livres de rente, paie toujours la même somme.

L'impôt progressif est nécessairement personnel : 100 livres paient plus lorsqu'elles appartiennent à un homme qui a 1 00,000 livres de rente, que lorsqu'elles passent à celui qui n'avait rien.

' ():i verra, par la lecture de cet écrit, qu'il faut en rapporter la date à rannée 1792,