D E J E AN-J AC Q U E S

Considéré comme l'un des premiers Auteurs de la Révolution.

iN ou s avons toujours retardé d'aborder une question ardue; c'est 'de savoir d'abord s'il existe, et alors en quoi consiste le droitdu peuple de changer le gouvernement à des époques variables ou déterminées. Rousseau, Mably et plusieurs publicistes ont été versatiles sur cette profonde question y comme s'ils avoient craint eux-mêmes de prononcer nettement , ou que ces vérités-là ne fussent Tome II, A

pas encore mûres pour nous. Rousseau â dît : Si lors du pacte social il s\y trouve des opposants ^ leur opposition n invalide pas le contrat i elle empêche seulement qu'ils n'y soient compris ; ce sont des étrangers parmi les citoyens. Il résulte évidemment de ce passage que , ou le pacte social est nul , ou la majorité doit forcer la minorité ; si la miîiorité doit obéir quand le pouvoir constituant s'est expliqué , le peuple n'est-il pas enchaîné par la loi de ses représenîans ? Rousseaa ne dit-il pas précisément dans le chapitre du souverain s Afin que le contrat social ne soit pas U7i vain for m-ulaire ^ ilren' ferme tacitement cet engagement qui seul peut donner de la force aux autres , que quiconque refusera d'obéir à la volonté générale, y sera contraint par tout le corps, ce qui ne signifie autre chose ^ sinon qu'on le forcera d'être libre : ces expressions ne déterminent-elles pas que la loi doit être invariable , et qu'il n'est plus permis au: peuple d'y toucher ? D'un autre côté , Rousseau dit ; Renoncer pour l'avenir à une plus grande liberté ^ c'est re no ne et' à sa qualité d'homme y aux droits de l'humanité , même à ses devoirs*

Comment concilier ces idées? Il me semble que Rousseau n'a point été curieux d'affirmer sa pensée, et nous n'avons jamais rien pu trouver dans ses écrits qui déterminât d'une manière positive le droit de clianger le gouvernement.

Après la première convention il y a eu un engagement réciproque; comment concevoir que la nation ne puisse s'imposer une loi inviolable pour elle-même ? Dès que le corps peut rompre les liens par lesquels il a sa forme , il peut dès-lors se dissoudre ; lesloix publiques et fondamentales sont renversées : m.ais Rousseau dit ; qu'on peut être libre et contraint en même-temps ; la solution du problême est dans ces mots : il y avoit longtemps que je cliercliois à concilier ces deux qualités, et j'oserai donner ici le commentaire de son fameux chapitre du souverain. J'examinerai quand, pourquoi, comment, et jusqu'à quel point la souveraineté est inaliénable.

D'abord le grand principe des conventions nationales seroit-il mis en oubli parmi nous , et serions -nous assez légers pour ne pas exprimer la différence qui existe entre une assemblée constituante et une législature \

Comment concevoir une "côiistîtîitîbn 'sans <5orps constituai!; ? Comment "ima^iiiér qtrè toute législature ' pourra détruire le' corps constituant (i)?'

(i)"Hobbes remarque qu'il ne peut y avoir <3e gduVernernerit "solidé'sans un centre d'autorité ail- cfëlà duquel on ne puisse plus recourir à une autre puissance ; mais si plusieurs ancres .^assurent mieux le vaisseau qu'une seule , les formes du gouvernement démocratique remportent sur la monarchie ; et une assemblée nationale vaut infiniment mieux que le conseil d'un roi. Quelle différence ! les loix se taisent sous un souverain, au lieu' qu'elles "parlent également eii faveur du pauVre et du riche dans lin gouvernement démocratique. Chaque citoyen -peut ouvrir des avis pour le bien- public , et le patriotisme )'■ a une voix. Ce gouvernement a-p.Qur but la félicita du peuple , et non celle de quelques particuliers. Tous ont même droit au gouvernement : quoique de condition différente, tous jouissent des mêmes privilèges. L'honneur n'est pas déféré à la noblesse ; îriaîs au mérite ;' la pauvreté ni rhumbis naissance n'e'mpêdhent pas un homme de monter aux dignités, pourvu qu'il s'en rende digrLSi-et qu'il puisse être utile à son pays ; enfin, k libre ^ discussion des affaires publiques ,consej;ve ?i çhacyn sa francliise , son caractère et son énersîie. Tiouvez-moi de tels avantages dans l'état mcnarchiqve ! puisque ce principe n'est pas douteux , que le fe^ne âè la' loi ne sait préférable à celui des hommes.

Le peuple a-t-il le droit tle reviser les loix qu'il a établies,^ c'est-à-dire, de dérangpr à son gré , par raison ou par caprice , le point central du gouvernement, ou bien, en d'aiitres termes , de réédifier les fondemens de la constitution ? Rousseau le pensoit ; mais Rou'Sseau avoit alors pour point de vue une petite cité, et il en vouloit à ses magistrats ; il n'a point porté ses regards ni ses idées sur l'organisation des vastes empires; n'ayant pas prévu le cas où nous nous trouvons, il n'a pu traiter la question, ni la résoudre (i).

('•) En,;générat Rousseau ( on doit l'avouer) avoit pour point de vue éternel la Suisse sa patrie et un peu l'Angleterre ; c'étoit déjà beaucoup il y a trente ans ; dans ses Lettres de la Montagne ^ il est descendu danc une foule de petites idées contentieuses qui obscurcissent quelquefois ses propres principes; la Suisse qu'il envisage perpétuellement, et qui sert toujours de base à ses ralsonnemom , n'est point une et ne peut pas l'être ; touç ses •petits cantons n'étant unis que par des traités et pouvant se faire mutuellement la guerre , ce sont des souverainetés diffétentes, liées par la crainte et leurs besoins mutuels, mais non une seule nation. Aussi les treize ca«tbns sont-ils très - hoi\réu.t d'être défendus par leurs "lùcntagnes, leur courage , et sur-tout par leur pauvreté j

Tous les droits avoient toujours été mé-» connus ou confondus en France ; la souveraineté , qui n'est ni divisible ni aliénable , avoit été divisée et aliénée ; les rois, qui n'en ëtoient que les dépositaires, avoient partagé l'empire comme un héritage ordinaire ; et bientôt , à force de donner les domaines de îa couronne pour se gagner des créatures^ les monarques françois se trouvèrent moins ■puissans'que quelques-uns de leurs vassaux. La féodalité avoit^tout envahi ; de sorte que

leur physique les a infiniment mieux servis que leur politique.

Rousseau n'ayant entrepris les Lettres de la Montagne que pour prendre la défense de VEmile et du Contrat Social . et démontrer en même-temps l'injustice des persécutions et l'irrégularité des procédures exercées contre lut, à ce sujet , par les magistrats de Genève , il en résulte que ces lettres sont plutôt un plaidoyer, un facti:m justificatif qu'un ouvrage politique. Il a bien fait remarquer datls ces lettres que les petites autorités , tou~ jours plus exigeantes , plus rigides, plus importunes que les grandes , ne cessoicnt de l'être qu'alors qu'elles sont contenues par de plus éminentes. Voilà le giaïul vice des villes helvétiques ; qu'il ne devienne pas le nôtre, vu nos très et trop nombreux officiers municipaux ; mais les législatures suivantes ne manqueront pas de les ré». duire« #

(7) nos roîsj qui se croy oient souverains , on%

toujours été gênés dans la plénitude du pouvoir, et faute par eux de n'avoir pas assez abattu de privilèges; tout étoit dans une confusion affreuse , lorsque l'excès du dan= ger a forcé la convocation des états- géîié<', raux-

Il faut d'abord bien comprendre ce que c'est que la représentation nationale ; c'est toute la force du corps social transmise à quelques - uns ; c'est la nation siégeant en lumières; et si elle n'est pas là, où serat-elle ? car il lui est impossible de s'assembler autrement.

Le. représenté n'est plus le représentant; le peuple fait faire ce qu'il ne peut pas faire par lui-même. Le veto (\vC'ù voudroit ensuite s'arroger auroit quelque chose de supérieur au caractère de législateur, et qu'y a-t-ii au-dessus de ce titre ? Confondez le repréant et le représenté , les erreurs s'accumulent ; elles sont subversives de tout l'ordre social.

Rousseau avoue qu'il est impossible qu'un peuple soit libre sans se donner des représentans ; donc dès qu'ils sont créés , ils héritent de la toute-puissance du peuple i

les volontés particulières sont dès - lors anéanties , parce qu'elles ne formeroient qu'anarchie et confusion ; or, si la volonté . générale a youlu . sortir du calios des volontés particulières, ç'étoit pour s'établir d'une manière fixe et durable , c'étoit pour se dérober à des revisions partielles ; car jamais l'action législative n'auroit son plein effet , si l'on reyenoit incessamment a mi examen nouveau des bases constitutionnelles ; ce seroit, ouvrir la porte à d'interminables discussions , et tout seroit bouleversé.

Lorsqu'il s'agissoit de former les états-généraux, les provinces avoient leurs différens privilèges ;, les cahiers ont été dirigés , non . par \ esprit public , niais par \ esprit patticu- Uer\ et où en serions-nous aujourd'hui, si chaque représentant n'eût osé sortir de son cahier ? Tout ce qu'a fait l'assemblée nationale , elle l'a fait au nom de la nation ; le peuple avoit dit à ses représentans : Soyez nos législateurs ; vous savez ce qui nous conyie?Lt ;\es, provinces ont sanctionné ce pouvair en adhérant de toutes parts aux décrets , et en les mettant à exécution.

La souveraineté de la nation est toujours

entière , car elle a toujours pour sa vengeance V iiisujTection il) ; mais on ne sauroit faire une loi positive de ce droit terrible ; dès-lors point de milieu ; le peuple ou doit se soulever sou^dain contre une loi, ouobëir; mais il doit obéir , parce qu'il oljélt à luimême ; ses rcprésçntans ne sont donc pas des commissaires passifs , car le peuple s'aviliroit lui-même.

Quoi ! les députés d'un peuple indépendar^t seroient dépendans dans les fonctions de la pensée , dans celles de la législation ! ils agiroient pour la liberté sans avoir la liberté personnelle ! Les loix , qui doivent

(i) L'insurrection ou soulèvement général est l'effort cfitique du mécontentement des peuples; l'inobseryption du pacte social en est le motif; jamais un peuple entier ne s'est soulevé sans les plus fortes raisons, parce que les hommes en général souffrent les premiers maux , et. qu'il fa vu les irriter vivement pour les porter à une résistance dangereuse; mais quand un peuple est en insurrection il faut qu'il triomphe : car si le prince est vainqueur , ses courtisans ne manqueront pas de lui faire dire comme à Roboam : Vous jv;{ été fouettés avec des verges , et vous serc\ fouettés avec des scorpions. Tous les insurgens sont nécessités à vaincre, et voiui pouroMoi ils sont ordinairement victorieux.

soumettre , seroient soumises à la révision, de la multitude ! et à quel point commenceroit la législation , à quel point commen» ceroit la soumission ? Ce point là seroit perpétuellement indéfini ; lorsqu'une première couche de peuple auroit confirmé l'ouvrage d'une législature quelconque , une se' coude couche apparoîtroit soudain , et elle seroit inévitablement suivie de plusieurs autres. '

Une grande société étant dans l'impuissance de faire des ioix , elle réduit ses forces , son étendue ; elle concentre ses lumières , elle se représente elle-même; et si cette représentation étoit nulle , elle devroit alors assembler jusqu'au dernier individu .

Ce qui a occasionné l'erreur, c'est qu'on n'a jamais bien su distinguer la souveraineté et le souverain ; la souveraineté réside dans '3a nation ; mais des représentans ou délégués de la nation forment le souverain ; le repré- ; sentant n'est ni un esclave ni un simple mandataire ; il est investi du pouvoir national ; alors !• souverain intime à la nation d'obéir aux Ioix qu'elle s'est faites jusqu'à ce qu'elle reprenne sa souveraineté pbysi-

que , qui ne se manifeste ou qui ne doit se manifester que lorsqu'elle est vîsiblenient lésée; il est bien évident, et dès-lors incontestable , que la nation s'est solemnellement engagée non di faire la loi , vu qu'il y â impossibilité , mais bien à la recevoir du génie de ses représentans.

Cette loi nécessaire ( parfaite ou imparfaite) est mise en dépôt entre les mains du souverain. \ celui-ci doit la maintenir, la conserver , la proclamer ; la confusion de la souveraineté et du souverain briseroit inévitablement toutes les bases fondamentales du pacte social ; delà ces idées fausses qui établiroient le peuple riiaître de la pensée de ses représentans, en osant prétexter la plus déplorable idée qui puisse égarer la politique ; l'idée chimérique de la perfection des loix humaines.

Il n'y auroit rien de stable dans le gouvernement si la souverabieté^o\Ao\.\}à. chaque instant interroger, réformer le souverain; si, après la publiqtie discussion cléè loix, des vœux particuliers aspiroient à représenter la volonté générale ; on reverroît naître en politique le monstrueux système de Spinosa^ qui attribuoit une portion de la divinité à

çha,que élément delà matière, et ce systêm.e extravagant ne seroit pas une image trop imparfaite des cliangeniens. fantasques et çiçs contradictions . erronées cle la présomptueuse multitude.

En distinguant la souveraineté et le souverain , on ne conteste ^point à la nation sa puissance , ce qui seroit une absurdité ; mais si elle vouloit reprendre à la fin de chaque législature cette puissance , elle seroit opposée à elle-même et semblable à la boule de vif- argent. Le gouvernement devenu fluide seroit à jamais sans mobile et sans force.

, - Si la nation a la faculté de détruire , elle a la faculté de créer ; or , en créant le corps législatif , elle se soumet aii pouvoir législatif;, elje s'y .soumet , d'abord parce qu'elle ne peut pas agir autrement , ensuitç pour l'intérêt de son repos et de son bonheur; la nation peut surveiller le corps législatif, le stimuler , le redresser dans des écrits publics ; mais en même-temps elle ne peut désobéir sans la prom^^te désorganisation de l'état social.

La nation se trouve donc enchaînée par la puissance morale qu'elle a établie ; la

sffuVeràmiete (lôït céder au souverain , lequel est son propre ouvras, e ; elle lui a donné nix consentement légal , une force , une dignité inviolable ; car sans cela qui voudroit accepter des fonctions aussi importantes et qui reposerolent sur une base toujours incertaine? Où les léigislateurs puiseroient-ils la fermeté j le courage de faire le bien ? Le peuple leur auroit dit : Allez ^ faites des loix pour nous , nous nous en remettons à vos îumiel^s , à Votre probité , à votre patriotisme ^ e\ on leur dira le lendemain : A^5 loix ne sont plus des loix , nous allons les refaire ou les modifier ; alors la législation, tiraillée par tous les mouvemens populaires, n'offriroit plus qu'une confusion d'idées qui , dût-elle enfin aboutir au meilleur résultat , auroit confondu la souveraineté et le souverain , et tué celui-ci pour le malheur de la première ; alors il ne seroit plus besoin d'envoyer des êtres pensans ^ des génies lumineux ^ des patriotes sensibles et courageux ; le matériel des cahiers composeroit i2ne /oi' qu'on poseroit comme des poids pliysiques ; la loi seroit décidée par la pesanteur \ et le peuple, pour avoir voulu être souverain et opprimer le génie de ses repré-

sentans, verroit tout retomber dans le caîios ; car le peuple ne peut qu'avoir la souveraineté ^ et s'il prétend au-delà il s'égare et se perd.

Or , le peuple n'a-t-il donc pas assez de sa force redoutable, et qu'il doit craindre luimême toui le premier ? N'a-t-il pas assez de cette inspection rigoureuse , de cette surveillance perpétuelle qu'il peut déployer autour du corps législatif , et que rien ne peut lui ravir P N'a-t-il pas dans tous les temps une communication ouverte avec la puissance qu'il s'est donnée ? N'a-t-il pas le droit de pétition qu'il conserve essentielleonent et qui devient en d'autres termes une vraie censure ? N'est-il pas présent à toutes les délibérations ? N'a-t-il pas une foule immense d'écrits pour prévenir les erreurs ? Et lorsqu'il a, pour ainsi dire, dirigé ce principe pensant et créateur de la loi , ira-t-il l'avilir ou riiumilier en le faisant descendre dans toutes les parties infimes et non éclairées du corps social ? C'est comme si le cerveau de l'homme abandonnoit ou pouvoit abandonner le poste honorable qui lui a été destiné pour se répandre et se détériorer dans d'autres organes qui n'ont ni ses facultés ni sa noblesse.

Le corps législatif ne doit plus compte de ses opérations qu'à la nation en masse , c'est-à-dire, à l'opinion publique , à cette force invisible et perpétuelle qui agit dans le temps et sans violence y qui persuade sans armes , qui rétablit sans secousse ; les législateurs répondront sans doute de leurs loix aux lumières publiques , mais non à ceu:i qui les ont nommés , car le représenté n'a point d'action sur le représentant ; le constitué est mis au - dessus du constituant ; la souveraineté ne peut attaquer le souverain ; car il faut que le royaume soit un tout ou ne forme que dès individus épars ; que la France ait un gouvernement, ou que chaque iHiunicipalité soit un gouvernement particulier.

Or , la souveraineté n'a son plein effet que cbez un peuple très-nombreux ; toutes ces petites républiques ne forment aucun poids respectable , ou du moins leur pondérance est si variable que les confédérations les gênent plutôt que de les servir ; quand la souveraineté n'a point un caractère majestueux le souverain, est f oible à coup sûr.

La souveraineté est une , mais remarquez bien qu'elle ne peut s'exercer qu« par le

souverain i c'estle souverain qui donne Tame et la vie à la souveraineté ; le souverain «n. France, est composa de Vunion du pouvoir léo-islatifet exécutif; la souveraineté de la nation ne sauroit livrer la guerre à ce souverain sans se détruire elle-aiême.

C'est aux vastes états et presque point à d'autres qu'il appartient spécialement de conquérir la souveraineté pleine et absolue , et ce qu'il y a de plus difficile encore , de la maintenir.

Les petits états sont toujours menacés du despotisme ou des hauteurs aristocratiques ; c'est à une nation forte par sa richesse territoriale qu'il convient d'exprimer ses volontés concordantes ; mais si elle veut jouir d'une pleine liberté , il faut qu'elle reconnoisse le souverain^ c'est-à-dire ^ en d'autres termes , Je point central à.Q sa force , de son intelUgence de son activité ; sans ce point central , tout se désorganise , le peuple n'a plus de souveraineté , faute d'avoir su respecter le souverain.

L'organisation d'un grand peuple n'existera complètement que quand'le souverain, créé par la souveraineté , commandera ù tous au nom des loix, et que nulle puissance

ne

ne le contrebalancera dans cette exécution

sublime.

Plus la population est nombreuse plus le point central ào'it avoir de force ; l'exercice de la souveraineté du peuple deviendroit impossible sans le souverain \ car le chefd'œuvre de l'esprit liumalnn'est pas de faire de bonnes loix , mais de veiller à leur exécution et de les rendre infaillibles.

Après avoir défendu sans équivoque, je pense , les droits du souverain^ ne tuons pas le peuple , car il n'y auroit plus de souverain neté; sa volonté décrétée par ses représentans et non la volonté des représentans euxmêmes, YoWkleJhndement deda loi} ensuite cette volonté nationale modiiiée parle décret et sanctionnée par le monarque chargé du pouvoir exécutif, voilà certes la loi à laquelle la souveraineté y le souverain et le roi doivent obéissance ; devant elle tout se tait , tout se confond.

Il n'existe plus ni souveraineté ni souverain , ou pour mieux dire, elle est en mêmetemps souveraineté , souverain et pouvcrir exécutif; il n'y a plus ni volonté particulière, ni municipalités , ni dëpartemens , ni directoires ; tout est citoyen, hors le prince, dont