ET PEUPLES BARBARES SOUMIS À LEUR DOMINATION
Au moment des invasions, les Francs se distinguèrent entre tous les Barbares par leur bravoure et par leur cruauté. La dureté, nous pouvons même dire la férocité de leurs mœurs, a laissé une forte empreinte dans la rédaction primitive de leur loi. En effet, la loisalique,qui,
' Esprit des lois , liv. XV, eb. xyn.
comme Tont remarqué Bréquigoy et M* Guizot, est presque exclusivement un code pénal , montre combien furent brusques et violenta les changements qui se firent dans TEurope occidentale après la chute de Tempire romain» On voit à chaque page de cette loi une société dans Tenfance, qui cherche à s*oi^aniser sur les débris de la société antique» Malgré cette tendance vers les idées d'organisation et d'ordre (et cette tendance leur fut commune avec les autres peuples barbares) , les Francs furent moins prompts que les Burgondes et les Wisigoths, par exemple , à adopter les traditions laissées par Tempire romain, à prendre ce qui restait de la vieille civilisation .Renouvelés sans cesse, si nous pouvons nous exprimer ainsi, par leurs frères d'outre-Rhin, les premiers conquérants du nord de la Gaule se ressentirent longtemps encore de leur origine barbare* Les provinces qui s'étendent des bouches du Rhin au cours de la Loire supportèrent pendant près de deux sièdes tous les maux d'une véritable invasion • et les vainqueurs, dans ces provinces, usèrenjt de leurs droits à l'égard des vaincus. Gaulois ou Romains, avec une extrême rigueur. Nous le répétons, le fait de la conquête est constaté à chaque page de la loi salique. Quant à l'esclavage chez les Francs, il ne ressemble plus à l'esclavage des derniers temps de l'empire romain; il a rétrogradé, et il a pris un caractère de dureté et de cruauté que l'on ne trouve que dans les premières sociétés , où l'état de guerre est pour ainsi dire un état normal , et où tout esclave est un ennemi vaincu.
La loi admet en principe que Tesclave est une chose; elle l'assimile au cheval , au bœuf et aux autres animaux
domestiques : «Si quis servum aut andllam, cabalium « aut bovem, aut jumentniii , aut quamlibet rem sub al-
'« terius potestate agnoverit^ » Qu'on juge, d'après un
pareil principe, combien la législation devait être dure pour Tesclave. Le maître disposait de son esclave conmie de ses autres valeurs; il Téchangeait, le vendait et le transportait où bon lui semblait; il le soumettait aux plus épouvantables tortures, et il pouvait le tuer parce que c'était sa chose, «quia pecunia ejus erat^, » comme s'exprime ailleurs la l^slation barbare.
La loi salique avait établi dès l'origine une barrière insurmontable entre les esclaves et les personnes de condition libre. Us ne pouvaient s'associer par le mariage. La loi est formelle à cet égard : « Si un ingénu épouse une « esclave étrangère, qu'il tombe avec elle en esclavage '. » La femme libre qui épousait un esclave subissait la même peine \
C'est surtout lorsqu'il s'agit de punir l'esclave que la loi se montre rigoureuse et cruelle. Elle emploie fréquemment les coups de fouet et de bâton , les tortures et la mutilation; quelquefois elle impose une amende au coupable. Dans ce dernier cas , ce n'était pas l'esclave qui payait, mais le maître^. Le mailre répondait pour sa
' Lex saUca, tit. l, ap. Script rer, galUc, etjrancic, t. IV, p. i5i.
' Ibid, tit. XI, a. — • Form. Marculf. iib. II, S 39, ap. Baluze , t. II , ^. 419.
' « Si quis ingenaus ancillam alienam sibi in conjugium sociaverit , • ipse cum ea io servitium indinetur. » ( LexsaUca, tit. xiv, 1 1 ; tit xxix , 5, ibid,)
* Form, Marculf. Iib. II, ag, ap. Baluze, t. II» col. 43a.
^ Lex saUca, \ii. xxix.
chose, et il payait pour le mal qui avait été fait par son esclave comme pour les dégâts commis par sou bœuf ou son cheval.
L*esclave soupçooné de vol devait être livré à de cruelles tortures : «Pour le moindre délit, qu'il reçoive cent «vingt coups, et si, avant le supplice, il avoue, qu'il « rachète son dos au prix de cent vingt deniers, qui font « trois sons ^ • La loi lui inflige même, pour certains cas, la peine de la castration, à moins qu'il ne se rachète au prix de deux cent quarante deniers K On peut juger, ' d'après les passages qui précèdent, de Tétat de l'esclavage chez les Francs. Certes, la Grèce et Rome, avant la propagation des idées chrétiennes, ne s'étaient pas montrées plus cruelles que les Francs à l'yard de leurs esclaves '.
La loi prend quelquefois la vie de l'esclave sous sa prb* tection; mais elle agit moins dans l'intérêt de l'esclave lui-même que dans l'intérêt du maître. « Celui qui vo- «lera, tuera ou vendra un esclave de la valeur de 25 « sous, sera condamné à payer un^ somme de i^oo de- « niers ou 35 sous ^. » La loi désigne les différents esclaves
' «cix ictus accipiat; si vero, antequam torqaeatur, fuerit confes- «sus, cxx deD. qui faciunt soi. m , dorsum suum redimat.» (Lex salica, tit. XLiii, 1, ap. Script, rer. galUc, etfranciç. t. IV, p. ià6.)
* «Si vero infra priora supplicia, id est cxii colaphis, fuerit con- « fessus, aut castretur, aut ccxl denarios, qui faciunt sol. vi , reddat. » (Ibid. tit. XLiii, 3.) — (Colaphas est un coup en général, c'est le synonyme de coJpus,)
' Les esclaves convaincus d*avoir volé étaient quelquefois condamnés à la potence, si personne ne payait pour eux. (Gregor. Turon* De MiracuUs , II , 1 6. )
* LejB saUca, tit. xi , 3 et 6 , ap. Script rer. gai, et/rSic» 1. 1 V, p. 1 3 1 .
DROIT BARBARE. Il
qui soDt rangés dans cette classe, ce sont : TesclaVe dbiargé des fonctions de surveillant dans la maison du midtre {major) ^ lesclave qui apporte les mets sur la table (m« futor, dapifer) , Téchanson [tcantio) , le gardien des écuries {mariscalcus) ^ Técuyer [strator)^ les esclaves qui mettent en œuvre le fer, Tor ou le bois {faherferrarius, avarifex, carpeniarins) ^ celui qui travaille à la vigne (vinitor), le porcher (porcarim)^ et tous les esdaves qui remplissent dans la maison une fonction domestique (minisUriaUs). La même loi s'applique à celui qui vole, qui tue ou qui vend les femmes esclaves (anci7Z«B)ou la majorissa, qui était préposée aux travaux de ces femmes esclaves ^. La loi salique, revisée par Chariemagne, ajoute à cette nomenclature l'esclave employé au moulin {molinarius) et l'esclave des chasses [venator] ^.
La loi veillait aussi à ce que l'ordre et la tranquillité rouassent entre les esclaves. Elle intervenait dans les rixes qui s'élevaient entre deux esclaves. La loi des Francs Ripuaires contient, à ce sujet, une disposition remarquable : « Si un esclave porte à un autre esclave deux « ou trois coups, la loi ne doit point s'occuper de si peu « de chose ; toutefois , en considération de la paix publique , « celui qui aura frappé payera une amende de quatre de- « niers '. » En appliquant la peine, la loi n'a donc point en vue la moralité de l'esclave [nihil e$t) ; elle adopte une me*
' Lex salica, tit ii, 7, ap. ScripU rer, goL etjranc.
^ Le»saUca reformata, tit. xi, 5 , ihid* p. 309.
' «Quodsi servas senram perçussent, nikil est, sed tamen
cpropter pads studium, etc. i (Lex Ripuarioram, tit. xxm; ap. Baiuze, Capital, II, col. 33.]
sure de police générale bien plus pour les maîtres que pour les esclaves, qui ne sont rien à ses yeux.
Afin de mieux faire voir combien était dur Tesclavage chez les Francs après les invasions, nous citerons encore deux -textes empruntés aux lois que les rois mérovingiens donnèrent aux peuples qu'ils avaient soumis à leur do^ mination. Ces deux textes montreront tout à la fois, et la différence qui existait chez ces peuples entre l'homme libre et Fesclave, et le mépris que Ton avait pour les individus qui étaient retenus par les liens de l'esclavage. La loi des Allemands s'exprimait ainsi : « Si deux sœurs « (sans frère) doivent hériter des biens paternels, si l'une « a épousé un homme libre comme elle, si l'autre a pris « pour époux lin colon du roi ou un colon de l'Église , celle « qui aura épousé un homme libre prendra toute la terre; «puis les deux sœurs partageront entre elles tous les « biens meubles. Celle qui aura épousé un colon , c'est-à- « dire un homme qui n'est point son égal par sa condition , « n'a point droit à posséder une portion de la terre pâtcr- « nelle ^. » L'esclave ne pouvait donc, à aucun titre, pos-
^ t Si autem duae sorores absque fratre reiictœ post mortem patris «fuerint, et ad ipsas hereditas paterna perlingat, et una nupserit « sibi cosequali libero , alia autem nupserit aut colono régis aut* colono «ecclesiae, illaquae illi libero nupsit sibi coaequali teneat terram patris «earum; res autem alias aequaliter dividant. Illa enim* quae illi colono «nupsit, non intret in portionem terrse,quia sibi coaequali non nup- « sit. » (Lex Ahunanoram, tit.LVii ; Baluze, Capit, 1. 1 , col. 72 .) La loi des Ripuaires contient, au sujet des mariages contractés entre une femme libre et un esclave, une disposition trës-carieuse. « Si une femme libre «épouse un esclave, si les parents de la femme s opposent à cette «union, le roi ou le comte présente à cette femme une épée et une
séder eo propre une portion de terre, pas même lors- . qu'il était colon du roi ou de TËglise et qu'il s'unissait en mariage à la fille d*un homme libre ^. Dans ce dernier cas, la loi punissait sévèrement la femme qui» oubliant sa naissance, s'alliait à un esclave; elle la condamnait à perdre la terre , qui était la partie la plus noble et la plus précieuse de l'héritage paternel. Quelquefois c'était l'homme libre qui oubliait sa naissance; mais la loi l'atteignait dans les enfants nés d'un commerce qu'elle déclarait illégitime. Les enfants issus d'un homme libre et d'une esclave ne pouvaient revendiquer aucune portion de l'héritage paternel. « Que tous les frères nés d'un homme « libre et d'une femme libre partagent également les biens « de leur père. Mais si un homme libre a eu des fils d'une «esclave, ces fils ne peuvent prétendre à l'héritage paît ternel ; ils recevront seulement les choses que leurs frères « (nés d'une femme libre) voudront leur accorder par com^ « misération ^.»
Si, d'après le tableau qui précède, on compare l'esclavage, tel qu'il était organisé chez les Francs et chez les
«quenouille; si elle prend Tépée, elle tue Tesclave; si elle prend la « quenouille, el]e devient esclave comme Tépoux qu'elle a pris. » (Ihid, lit. LTiii, 18; Baluze» Capit. 1. 1, col. 43.)
* Les édit9 contre les nâariages inégaux se reproduisirent longtemps encore dans la législation des Francs. ( Voy. Baluze, Capit, i. f , col. 181 et 438. Voyez aussi les additions faites à la loi saliqoesous Louis le Débonnaire en 81 g, art. 3 et 6; Baluze, Capit 1. 1, col. 607 et 609.)
' cSi vero de ancilla habuerit filios, non accipiant portionem inter « fratres , nisi tantum quanlum eis per miserlcordiam dare voluerint frattres eorum. » (Lex Bajuvariornm, tit. xiv, art. 8, S. 2; Baluze, Capit. t. T, col. i3o.)
peuples soumis à leur domination, avec Fesclavage qui existait dans les derniers temps de Tempire romain , on s*apercevra, qu'à bien des égards Thumanité, conmie nous le disions, a rétrogradé. Longtemps avant la chute de Tempire, les progrès de la civilisation avaient souvent modifié ce qu'il y avait de trop rigoureux dans la lettre de la loi ; mais au moment des invasions les esclaves n'avaient plus trouvé, chez leurs maîtres barbares, des égards ni des ménagements. Certes le sort de l'esclave ne devait pas s'améliorer dans ces temps de crise, où la société, qui avait pour régénérateurs des hommes non civilisés et remplis de passions désordonnées, subissait par des moyens violents une complète transformation. L'esclavage, par une loi nécessaire, devait être plus dur à une époque où la société rétrogradait vers la barbarie. Quand les Francs et les autres peuples qui avaient envahi l'empire firent quelques emprunts à la loi romaine, ils ne prirent, en ce qui concerne l'esclavage, que les dispositions les plus rigoureuses. Nous citerons un exemple. La loi romaine avait établi que l'esclave ne pouvait rien posséder en propre, que l'argent, fruit de son travail et de ses économies, son pécule, en un mot,' ne lui appartenait point, et que cet argent était la chose de son maître. En partant de ce principe, la loi admet, comme conséquence, la disposition suivante : « Si un esclave se rachète avec son pécule, si le « maître a ignoré que l'argent qui lui était payé provenait « du pécule, que le rachat soit nul et que l'esclave reste « sous la puissance du maître; car le maître a reçu, à son «insu, non point la somme qui peut compenser pour «lui la perte de l'esclave, mais la chose même de Tes-
tclave \» La loi a voulu dire que le maître, en recevant la chose de Tesclave, fait un marché illusoire et ne reçoit rien en réalité, puisque déjà cette chose de Fesclave lui appartient de droit. Cette disposition si dure , qui enlève à Tesclave un puissant moyen d'émancipation , et qui comprime tous les efforts qu'il peut faire pour conquérir légitimement, par son travail, sa propre liberté et la liberté de sa famille , cette disposition a été adoptée par tous les codes barbares, et on la voit figurer encore, au commencement du ix* siècle , dans la compilation d'Angésise.
Il faut dire ici que, au milieu de mœurs grossières qui étaient le résultat des invasions, le christianisme essaya de faire sentir son intervention, et que la mission qu'il s'était imposée dans l'empire romain, il la poursuivit glo* rieusement auprès des vainqueurs barbares. Nous parlerons ailleurs de l'influence du christianisme, et nous verrons quels obstacles les invasions apportaient à ses efforts pour adoucir lesclavage. Bien des siècles encore devaient s'écouler depuis l'arrivée des Germains sur les terres de l'empire jusqu'à l'époque où l'Église atteignit enfin le but qu'elle s'était proposé.
^ « Si quis servus de peculio suo fuerit redemptus , et hoc dominus • ejus forte nescierit,de domini potestate non exeat;quia non pretium, tsed res servi sui, dum ignorât, accepit.i M. de Savigny a remarqué qoe cette loi avait été copiée textaellement par celui qui avait donné des lois aux Bavarois (Dagobert), tit. iv, 7. Nous la retrouvons aussi dans le code des Wisigotbs (Vf m » 1 4). Elle fut longtemps en vigueur, non-seulement chez les Bavarois et les Wisigoths, mais encore chea les Francs. (Capit. iib. V, c. 359; ap. Baluze, 1. 1, col. 901.)