GEPTO AURO, ARGENTO, ET GEMMIS, ARMIS, AC TESTIBUS NEC

« MON ET iiANGipiis NON GASATis, et bîs speciebus quae pf-o- « prie ad ùegotiatores pertinere noscuntur. Cœteris vero « liberis hominibus hoc minime interdicendum judica- « vimus *. » ^

On voit, de manière à n*en pouvoir douter, que l'esclave attaché à un domaine quelconque (et nous avons essayé de démontrer que les esclaves, dans le bénéGce comme dans la propriété allodiale i étaient placés dans les mêmes conditions), habitant une desccuœdece domaine, suivait la nature des champs, des vignes et des bois, et qu'il était compté parmi fes imnieubtes. D'autre part, il y avait des esclaves qui comptaient parmi les meubles. Ces esclaves, que l'on échangeait et que Ton vendait, avaient une valeur dans le commerce, comme l'or, l'argent, les bijoux, les armes et les vêtements précieux. Ils habitaient ordinairement la maison du maître ; ils se distinguaient le plus souvent par une rare habileté dans les

' « Gerte casatî non tamliBertinas quam servilis fj^runt coaditionis, f dictiqne videntor serti ii qui intra casam , hoc est in niUdibus pos- • sessioDibus aerviebant , et qui certis casis addicti erant. • ( Du Gange, voc. Casaù. ) Du Gange donne une partie du texte que nous avons clié , et déplus il renvoie aux Gapitulaires , 1. III, 73 et 80. Il fait entrer dans la classe des casati les esclaves qui sont mentionnés dans les donations de terres : tcum pratis, viueis, mancipiis.**

^ Charta divis. imperii, an. 806, Balutc, 1. 1, col. kM.

88 CHAPITBE III.

arts manuels, et confectioDDaieDt de petits ouvrages de !.,„ „.. -i« .: — 1^ curiosité. Nous dirons plus tard pourque , même à l'époque où Cbarlemague entre ses enfants et promulgua le capille, les esclaves qui tenaient de la naaient peu nombreux dans l'empire, i appartenaient aux villa se fixèrent de ierre. Quelques-uns des principaux ser- ■eur, qui avaient reçu des bénéfices et >ur, avaient amené avec eux les etelaves 1, L'empereur ordonna de renvoyer ces Dl casati, dans les comtés d'où ils avaient

)uvoir impérial conserva dans les proforte et puissante . il sut faire respecter la loi qui rendait l'esclave inaliénable lle-niéme. Quand il donne un domaine !C droit de transmission aux bériliers es, la formule de concession est toujours ODCedimus cuidaoi fideli nostro quas-

tStri. . ... CUH TBIIRIS, rR&TIS, PASCUIS,

CTRiusQUE SExus • Dans cette for-

ueure toujours inséparable du champ, g[e,des bois, etc. il est considéré comme de ces iuimeublet. Les mêmes exprès* lent invariablement dans tous les actes i(é impériale ou royale, qui furent faits où, par des causes que nous essayerons tu de mots, tous tes bénéfices devinrent [ , col. ig5.

héréditaires, c'est-à-dire jusque dans la seconde moitié du ix*" siècle ^.

Quelquefois Tacle porte simplement ces mots : Je donne telle viUa avec ses apparlenancfs « cum pertinentiis suis, » bu bien « cum appenditiis. » Ces appartenances sont les prés, les bois, les vignes, etc. et les esclaves des deux sexes «mancipîa utriusqu^ sexua» qui habitent la villa, et la font valoir « commanent et deserviunt. » Il y avait même des esclaves attachés à des domaines, quoique n y résidant pas. On trouve dans presque toutes les chartes de donations faites à labbaye de Saint-Denis sous les Car-

lovingiens, cette formule : « cum terris mancipiis

« utrîusque sexus deçuper commauentibus, vel ad easdem

• legaliter pcrtinentibus ^. »

' Nous avons rassemblé Un grand nombre de ces formules; nous en indiquerons quelques-unes que nous avons maintenant sous les yeux : Diptomata Ludovici Pu, ap. Script rer. gallic, etfrancic, t. VI, p. 628; ihid, p. 6^7 et 648. — Diplom, Lotkar. imper, ibid, t. VIII, p. 379; Diplom. Lothar. Lotharing, reg. ibid, p. 4 08. — Diplom, CaroU Calvi, ibid, p. 446; id. ibid, p. 492; id, ibid, p. 563 et 564* — Diplom. CaroU CaJvi, dans les Preuves de l'Histoire du Languedoc, t. I, p. 83 ; ejusd. Diplom, ap. Mabiilon (De re diplomtUica, p. 5a8 et 532). — On lit dans une donation royale faite à une abbaye : «Mansum «unum quem Valentinus nomine, Fiscealinus, ad desservièndum

• possidet, ipsumque cum uxore sua et infantibus illorum adpro-

• prium largimur jure perpeluali. » ( Voy. Douillet ^ Histoire de labUajre de Saint-Denis, p. 786. ) — Diplom, CaroU Calvi, ap. Doublet ( Histoire de l'abbajre de Saint-Denis, p. 80a); ejasd, Diplom ap. Marten. (AmplU' simacoUect, 1. 1, col. 109]; ejusd, Diplom, ap. Marten. (ibid, coi. 130); ejusd, Diplom, ap.Marca (Marca Hispanica, Âppend. col. 'j'jS)\ ejusd. Diplom, ap. Pérard ( Preuves de l'Histoire de Bourgogne, p. i43).

' Voyez FéHbien, Histoire de l'abbaye de Saint-Denis, pièces justificatives, 1" partie.

CHAPITHË III.

ter UD coup d'œil rapide sur la grande ers la fin du a.* siècle, immobilisa cornes esclaves, et qui transforma, si nous primer ainsi, les esclaves meahles et im- Ee la glèbe.

plusieurs endroits de son Histoire des rfaitement établi qa'à partir de Charla dissolution de l'empire carlovii^en , imes libres ne cessa de diminuer. Le sol ou ecclésiastiques était couvert d'innom- Alcuin avait à lui seul , dans les terres 1 munificence de Charlemagne , jusqu'à ves'. Cliaque église, chaque couvent, gnitaire de l'empire avait un nombre 1 moins. considérable. Qu'on juge d'après [uand un évéque, un abbé ou un comte lissance, dans ses immenses domaines, le esclaves, combien devait être petit le mes libres. Les grandes propriétés tenir à s'augmenter. Les propriétaires libres .

m petit alleu endavé dans les immenses véques, des abbés ou des comtes, pour tations de leurs puissants voisins, s'emdresser à ces évéques, à ces abbés ou à e placer sousleurprotectiou, et échapper ' tionsquiles menaçaient incessamment'.

dei Fraaçais, I. II, p. 173 etauiv. t. III, p. 3, etc. and. epiit. i"}. — Voir Fleur;;, ffùt. tccléiiatt.

. 44; ïoy, B«luie,l. II. — Pippin, rtgU Copit.np.

Us devinrent souvent ainsi , dès le règne de Gharlemagne , les tenanciers des grands propriétaires. Il faut le dire aussi , ces grands propriétaires eurent fréquemment reoours à la violence pour faire entrer dans leurs domaines les petites propriétés^. Nous lisons le passage suivant dans un ancien récit (à la date de 81 4) : « Ea ce temps 1 empereur

• Louis envoya ses délégués dans toutes ies parties de son n empire; ils devaient rechercher avec grand soin les in-

• dividns qui avaient été victimes de quelque injustice, « afin qu^on pût les amener en sa présence. Les envoyés

• impériaux trouvèrent sur leur passage d'innombrables « opprimés : les uns avaient été dépouillés de leur patri- " moine, les autres avaient été réduits en esclavage. Les « auteurs de tous ces maux étaient les comtes ou leurs lieu- « teoants.L'empereurrépara toutes les injustices quiavaient « été commises par les coupables officiers de son père; il «rendit aux uns leur patrimoine, et aux autres la li- « berté ^. » Malgré la surveillance exercée par Tenlipereur, le nombre des petits propriétaires libres diminua toujours de plus en plus.

Hous sommes autorisés à croire , par ce qui précède, que rinmoense majorité des esclaves qui habitaient, dès le

Verner,an. 752. — EdictPist&n, 864. — ConciL inagroMeld, an.6a8. — • SupplemenU concil, galL p. 69. — M. Naudet*, De ÏEtat des personnes en France sous les rois de la premxhe race, ( Mém, de VÀcad* des inscr, et belles-lettres, nouvelle série, t. VIII, p. 564.)

^ Ce passage peut s^appliquer aux comtes. ( Voy. Sismondi, Histoiredes Français, t. III, p. a 3 3.)

* c Qoi egressi invenerunt innumeram multitudinem oppressorum.

« aut ABLATIONE PATRIMONII , aut EXPOLI ATIONE LI BEBTATIS. • (Thegaa.

Degest, Ludovici PU, ap. Script, rer, gaUic» etfrancic, t. Vï, p. 77.)

règne de Gharlemagne lui-même, les vastes domaines des églises, des abbayes et des comtes, suivaient la nature des choses immeubles • rerum immobilium. » Pour cultiver tant de terres (vignes, prés, champs], pour surveiller les grandes forêts, pour faire paitré les innombrables trou-* peaux, il fallait une multitude d'esclaves, de coloni proprement dits, labourant, ensemençant et récoltant, de forestarii, de pastores, etc. et ces esclaves, nous le répétons, étaient comptés parmi les immeables, puisqu^ls faisaient partie de la classe de ceux que la loi désignait par le nom de servi casati. Nous dirons un peu plus bas comment ces esclaves s'immobilisèrent de plus en plus, comment, en se fixant dans telle ou telle localité, ils <'attachèrent irrévocablement à la glèbe^

Rémarquons, en passant , qu'il y eut, au moment delà dissolution de l'empire cariovingien , quelque chose d'analogue à ce qui s'était passé à la chute de l'empire romain. Salvien nous raconte que les petits propriétaires, craignant une ruine prochaine, s'étaient offerts pour cultiver les terres, pour devenir les coloni des hommes riches et puissants^. Il en fut ainsi au ix* siècle. I^s petits propriétaires, qui s'étaient offerts comme tenanciers, devinrent peu à peu des colons forcément attachés à la glèbe. A la seconde ou troisième génération on avait déjà oublié le contrat qui avait été fait entre le petit propriétaire comme homme libre d'une part, et le grand propriétaire d'autre part.

Les fidèles du roi ou de l'empereur, qui avaient reçu des bénéfices à vie, cherchèrent de bonne heure à se les

' De gti^ematione Dei, lib. V.

UEVOLUTIONS POLITIQUES. 93

approprier, à les convertir en biens allodiaux. Nous avons cité les recommandations fréquentes que les rois adres* sèrent à leurs délégués dans les provinces pour faire rentrer dans le domaine du fisc les biens que les proprié* taires de bénéfices eu avaient aliénés. Les passages que nous avons donnés tendent à prouver qu'au moment même où Tautorité royale était dans toute sa force, les propriétés du fisc étaient souvent converties en alleux. Charlemagne avait eu à lutter sans cesse contre les empiétements de ceux qui possédaient les bénéfices, et il n'avait réussi qu'à grand'peine à faire exécuter ses ordonnances sans cesse réitérées. Après sa mort son fils et ses petits*fils se montrèrent impuissants dans la lutte qu'ils engagèrent avec lés détenteurs des biens du domaine impérial. Les fidèles, qui avaient reçu des bénéfices, profitèrent des divisions qui éclatèrent entre les meipbres de la famille impériale, du relâchement de l'autorité suprême, pour s'approprier et transmettre à leurs enfants les biens qu'ils tenaient en viager et dont ils n'étaient que les dépositaires. Les empereurs renouvelèrent souvent les édits de Charlemagne, qui ordonnaient la rentrée au domaine de toutes les propriétés bénéficiaires aliénées sans le consentement du fisc. Mais eux-mêmes avaient déjà porté un coup funeste au système desjDénéfices, en autorisant dans toutes les provinces un grand nombre d'aliénations. Tous les actes que nous avons cités plus haut portant concession de terres avec les esclaves sont des actes de donations à perpétuité et qui permettent à celui qui possède un bénéfice de le transmettre à ses enfants. Nous devons remarquer ici qu'entre le bénéfice donné en viager et le bénéfice

donné à perpétuité et.transmissible aux héritiers de celui qui Tavait reçu, il y avait une espèce d -intermédiaire; nous voulons parler du. bénéfice donné, pour deux générations seulement, à un fidèle, par exemple» et au fils de ce fidèle , pour ie récompenser des bons services de son père. Après la mort du fils le bénéfice revenait à Tenipereur^.

Enfin , pour ne point nous arrêter sur un sujet qui , tout en facilitant la solution de la question proposée, n'est point le nôtre , nous dirons que le capitulaire de Kiersi (juin 877)^ consomma la transformation des bénéfices et sanctionna une révolution déjà accomplie. Non-seulement à cette époque on put hériter de la terre du hénéfice et de tout ce qui, matériellement parlant, s'y rattachait, mais encore des prérogatives attachées à la possession de ce bénéfice. Il est important de constater cette révolution , surtout en ce qui concerne les comtés. Par Fédit de Kiersi Tempereur conférait à titre héréditaire au fils d'un comte, non -seulement les biens, mais encore les prérogatives dont son père avait joui et les fonctions qu'il avait exercées, comme lieutenant impérial et comme fonctionnaire public; en un mot il rendait héréditaire l'Aonn^ar du comté.

1 Voici la formule de la concession d'un bénéfice à perpétuité : « [Beneficiom] de nostro jure in jus ac potestatem illias, solemni do* «natione, tranferimus, ita videlicet ut quicquid ab hodiemo die et «tempore exinde pro sua utiiiiale atque cbmmoditate, jure proprieta- « rio facere decreverit, liberam et firmissiiuam in omnibus habeat po- • testatem faciendi tam donandi quam vendendi , seu commutandi , nec « non etiam heredibus relinquendi. ■ (Apud Script rer. galUc, etjrancic. t. VI et t. VIII, inter diplomat. imperat. et reg. passim.)

^ Baluie, t. Il, col. a63 et suiv.

Les comtes se rendirent indépendants quand ils devinrent inamovibles^.

Telle fut Torigine de ces innombrables souverainetés que nous retrouvons dans la France féodale. Les petits propriétaires^ à leur tour (et le nombre en était fort restreint) , se rendirent aussi indépendants. Seulement ils eurent soin de se mettre sous la protection du grand propriétaire qui était dans leur voisinage.^ Ils firent un contrat par lequel ils s'engageaient à regard de ce grand propriétaire ou seigneur, comme on lappela dès lors, à lui rendre certains services en échange de la protection qu'il leur accordait^.

Comment chacune de ces souverainetés, de ces seigneuries, prit-elle une existence indépendante? Par quelles causes se trouvèrent-elles placées, les unes à Tégard des autres , dans un état d'isolement complet? Nous répondrons ici quelques mots à cette question et nous tirerons de cette réponse la conclusion de ce chapitre.

1® Le pouvoir central, en s'aflaiblissant, avait perdu toute action dans les provinces. Quand les provinces cessèrent d'être régies par le même pouvoir, elles cessèrent aussi de vivre sous les mêmes lois. A l'époque où nous sommes arrivés elles n'avaient plus rien qui leur fût commun. Dans un état bien administré le point de contact entre toutes les localités se trouve au centre. Les provinces , dès la fin du ix* siècle, n'avaient plus de rapports entre elles , parce qu'elles n'avaient plus de centre.

' Voir les considérations de M. Guiiot sur La fusion de la souveraineté et de la propriété. (Cours d'hist. delacioiUs. en France, t. IV, p. 71 et suiv.)

* Meyer,. Esprit des institutions judic, itv. I , ch. zit, p. ao8.

96 CHAPITRE lll.

2"* Les invasions des Normands contribuèrent beaucoup à séparer les différents membres du corps social. Le pouvoir central se montrant impuissant pour défendre les provinces, les villes, les petites localités et les individus, chacun chercha ses moyens de défense dans ses ressources personnelles , et s'isola de plus en plus.

Pour montrer combien cette dernière cause a été puissaute, nous présenterons dans un tableau sommaire les principales expéditions des Normands, depuis le milieu du IX* siècle jusqu'en 911. Ce tableau, qui ne contient que des dates, devient effrayant quand on songe que chacune des expéditions mentionnées entraîna à sa suite des meurtres, des pillages et des dévastations sans nombre.