GÉNÉRALITÉS

Les fruits sont les accroissements périodiques d'une chose produits par ie jeu naturel de ses forces organiques.

Cette définition, conforme à la notion primitive et vulgaire, convient sans doute aux fruits naturels qui naissent et renaissent à certains intervalles et se détachent matériellement de la chose qui les produit sans altérer sa substance ; elle laisse en dehors d'elle une classe nombreuse de fruits. Certains biens ne produisent rien par eux-mêmes, le propriétaire en retire cependant des profits périodiques ; il acquiert des créances comme prix de leur usage, sous forme de loyers pour ses maisons, d'intérêts pour ses capitaux, ce sont les fruits civils proprement dits qui ne. correspondent à aucun produit naturel; ou bien, il abandonne à une autre personne, moyennant

une somme d'argent, le droit de recueillir les fruits naturels d'une chose susceptible d*en donner, telle qu'une propriété rurale. Les fermages rentrent encore dans la catégorie des fruits civils, mais ils diffèrent sensiblement des fruits civils proprement dits, et les jurisconsultes romains ont tenu compte de cette diversité dans leurs décisions. Le prix du bail, fruit civil, apparaît en effet comme la simple' représentation de la récolte, fruit naturel. Il en est autrement des loyers et des intérêts ; ici, le profit que donne la chose est le prix de l'utilité que procure son usage et non point l'équivalent de produits naturels. Le nom de fruits appliqué à ces avantages dont la chose est seulement Toccasion est une extension évidente du sens originaire et exact de ce mot. Quoi qu'il en soit, l'analogie des divers modes de jouissance au point de vue de l'utilité que tout propriétaire peut retirer de sa chose devait amener à confondre, sous l'expression commune de fruits, tous les bénéfices périodiques qu'il réalise comme accessoires de son droit.

Nous trouvons dans les lois romaines des traces évidentes de cette extension. Ulpien donne au mot fruit un sens large et général, qiiidquidin fundo nascitur^ quidquid inde percipi potest ipsius fructus est (9 pr. D. VII, J). Un jurisconsulte plus ancien, Pomponius, s'attachant à la signification précise du mot, exclut de la classe des fruits les

intérôte d'une somme prêtée, imira pecuniœ in fructunon est^ et il motive sa décision en ajoutant: quia non ex ipso corpore sed ex alia causa est (121 D, L. XVI). Ce motif est l'expression de l'idée simple que toute personne peut avoir des fruits, et qui fait considérer comme tels des choses matérielles produites spontanément par une autre qui les contenait en germe.

Nous avons vu Ulpien donner des fruits une définition très large et comprenant dans sa généralité les loyers des maisons. Le même jurisconsulte est moins affîrmatif dans un autre texte, où il nous dit que les loyers sont considérés comme des fruits: prœdiorumurbanorum pensiones profructibus accipiuntur (36 D, XXII, Paul, 1, 38, 13, eod. tit.). Cette expression dubitative est encore un indice de l'extension que nous avons signalée. Le soin que prend Ulpien de considérer les loyers comme des fruits, dénote la préoccupation du jurisconsulte de conserver ce nom aux produits qui en ont véritablement le caractère, c'està-dire aux fruits naturels. Nous trouvons, dans la loi 19 pr. in fine, De usuris, une décision plus remarquable encore, en ce qu'elle reconnaît le caractère de fruit au profit retiré de la location d'un vêtement ou d'une coupe ; c'est une application de la définition d'Ulpien : les fruits sont tous les avantages qu'il est possible de réaliser à l'occasion d'une chose.

On peut acquérir les fruits aux litres divers de : propriétaire, possesseur, usufruitier, usager, colon, créancier gagiste ou antichrésiste, emphytéote. Tous ces droits trouveraient place dans un traité complet de l'acquisition des fruits; le sujet ainsi compris nous a paru trop vaste pour le cadre d'une thèse. Nous étudierons seulement la question la plus intéressante : l'acquisition des fruits par le possesseur d'une chose particulière ou d'une hérédité.