‹ De l'acquisition des fruits par le possesseur en droit romain;: La coutumeChapitre 33 sur 34 · PARTICULIÈRE · texte numérisé non relu

PARTICULIÈRE

Section l^». ~ Droits du possesseur de bonne foi 21

§ 1 . — Conditions de la bonne foi . . . 21 § 2. — Quels fruits acquiert le possesseur

de bonne foi 30

§ 3. — Nature de son droit sur les fruits . 39

^ 4. — Conditions de Tacquisition ... 53 § 5. — Restitution de fruits imposée au

possesseur de bonne foi 63

Appendice. — Des impenses 68

Section II. — Du possesseur de mauvaise foi . 74

Chapitke II. — Acquisition des fruits d'une hérédité 89

Section L — Possesseur de bonne foi ... . 90

Section II. — Possesseur de mauvaise foi . . . i03

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