Tite-Live xx1v
montre Scipion faisant espérer la liberté à deux mille esclaves publics faits prisonniers à Carthagène’, Appien (B. c. 1, 100) nous cite le cas de Sulla au temps de son omnipotence ; mais ces exemples peuvent être considérés comme des exceplions, étant donné les circonstances dans lesquelles ces actes étaient accomplis.
L’affranchissement n'avait pas besoin d’être fait d’après une formule sacramentelle, mais en réalité, par la force des choses, il avait toujours un caractère public.
Sous l’Empire, il est à croire qu’à Rome, les affranchissements d'esclaves publics étaient faits par l’empereur (v. C. [. L. vr, 2,340).
Pour les provinces des renseignements nous sont donnés par deux rescrits de Gordien et un de Dioclétien et Maximien (Code vu-9 de servis reipublicæ manumitiendis). I semblerait en résulter que l’affranchissement par l’ordo decurionum, raüfié par le gouverneur, donnait la cité romaine. La loi 1° reconnait la hberté à l’affranchi « ab ordine (consenliente eliam præside provinciæ) manumissus, » alors même que le remplaçant donné par lui à pris la fuite. — La loi 2 semble donner implicitement la cité romaine, si decrelum ordinis aucloritas recloris provinciæ comprobavit. Dans l'espèce prévue par le rescrit, le servus publicus ainsi affranchi, s’élait marié, et de son ma-
1 ITNxxVr, AT,
DES AFFRANCHISSEMENTS 47 riage était née une fille, l’empereur répond qu'il n'est pas douteux (non esl opinionis incerlæ) qu’elle est citoyenne romaine, et sous la puissance de son père; il semble supposer que le père luimême a la cité.
Enfin, d’après la loi 3, le servus municipum, affranchi secundum legem Vectibulici, acquiert la civilas romana.
Nous désignerons sous le nom de naturalisation tous les moyens par lesquels un étranger libre pouvait acquérir la cité romaine. Quelques privilégiés avaient le droit de réclamer la qualité de ciloyens par cela seul qu’ils remplissaient certaines conditions ; c’est ce qui correspondait à ce que nous appelons aujourd’hui acquisition de la nationalité par le bienfait de la loi; d’autres ne pouvaient obtenir la cité que d’une concession bénévole de l'État, la civitalis donalio où naturalisation proprement dite.
$ Ier, Naturalisation privilégiée des Latins.
Les Latins eux-mêmes formaient trois catégories, les Lalini veleres, les Lalini coloniarii et les lalini juniani.
Nous croyons utile d'expliquer rapidement ce qu'élaient les Latini veteres et les Lalini coloniarti.
Les ZLalini veleres étaient les peuples de l’an-
cienne confédération latine! ; ils devraient être au début les égaux des Romains, il y avait /ædus æquum : dans la sphère du droit privé, ils possédaient non seulement le commercium, mais aussi le conubium ; l'exemple classique de Camille fiancée à l’un des Curiaces en est la preuve? ; ils Jouissaient aussi de certains droits politiques. Des dissentiments éclatèrent souvent entre les latins et Rome, le /ædus æquum, maintenu après la bataille du lac Régille (258 U. C. 495 av. J.-C) et le traité conclu par Sp. Cassius (260, 493), fut rompu après la bataille de 416 (338 av. J.-C.) où se dévoua le consul Décius et qui aboutit à la soumission du Latium et à la dissolution de la confédération latine. Un certain nombre de villes reçurent le droit de cité. Quant aux autres, Tite-Live nous dit qu’elles perdirent entre elles le conubium et le commercium : & Celeris lalinis populis conubia commerciaque el concilia inter se ademerunt. » (va, 14°), mais il est à croire qu’elles conservèrent ces droits dans leurs rapports avec Rome*.
4. Quelques peuples tels que les Herniques étaient entrés dans la confédération et étaient considérés comme socii nominis latini.
2 Tite-Live en parlant de Tarquin le superbe dit : « Zatinorum sibi maxime gentem conciliabat... neque hospilia modo cum primoribus eorum, sed affinitates jungebat... perque eas nuntias, mullos sibi cognatos amicosque ejus conciliat. »
3. S. l'importance politique de cet isolement des villes latines. V. Duruy. Hist. des Romains, 1 p.373
4. Berthelot et Didier. /Zist. intér. de Rome (tirée des Romische Alterthüm. de Lange). 1 p. 302, Mispoulet Jnstit. polit. des Romains, 1 p. 51 note 24, Niebuhr Æist, 111 p. 107 et s. — Contra Madvig. Etat romain (trad. Morel) 1 p. 73 ets.
Le type du jus Lalii veleris semble s'être conservé dans la suite, car on l’accordait à des colonies ; c’est ce que nous dit Pline (Hist. nat. 11, chap. 3) : «ex colonia Salariense oppidani Lalir veteris Castulonenses qui Cæsari venales appellantur. » Mais ce droit devenait de plus en plus rare, et devait faire place à un Jus Lalii nouveau, celui des colonies latines.
Ces colonies latines étaient fondées soit par des Latins, soit par des Romains qui devenaient alors Latins. Enfin cette condilion était accordée à des villes sans aucun déplacement de colons: (Lex Pompeia Slrabonis, 665", pour la Gaule Transpadane). Les latins coloniaires avaient le commercium, mais n'avaient plus le conubium. C'est ce qui résulte de ce que nous disent les auteurs classiques. D'ailleurs, au point de vue de l’acquisition de la cité, ils avaient les mêmes facilités que les latini veteres.
Lorsque, après la guerre sociale, le droit de cité fut accordé aux soc restés fidèles par la loi Julia de civilale (66%) et l'année suivante à toute l'Italie Jusqu'au Pô par la loi Plautia Papiria ou Silani et Carbonis (tribuns Plautius Silanus et Papirius Carbo), le jus lalii ne fut plus le droit du Latium, mais un privilège accordé à des villes,
1. D'après Niebuhr. Zoc. cit., c'est seulement à partir de cette loi qu'il existe un droit latin ne comprenant pas le conubium. — En ce sens Mispoulet. Znstit. pol. 11, pag. 61.
