Inst. 1, tit. 4, pr., de ingen

2. Gaius, (1, 78) fait remarquer avec raison que la loi Minicia n’a d'utilité que dans le cas où la mère est citoyenne : « Hoc maxime casu necessaria lex Minicia ; nam remota ea lege diversam conditionem sequi debebat, quia ex eis inter quos non est conubium, qui nascitur, jure gentium matris conditionti accedit. Qua parte autem jubet lex ex cive Romano et peregrina peregrinum nasci, supervacua videtur ; num et remota ea lege hoc utique jure gentium futurum eral. »

main. Il faut combiner la loi Minicia avec un Sénatus-consulte d'Hadrien qui dit que l'enfant qustus patris filius est (Gaius, T1). D’après ce même Sénatus-consulte et dans la même hypothèse d’un mariage secundum leges moresque peregrinorum, l'enfant naîtra Romain si son père et sa mère le sont devenus. La loi Minicia ne s’appliquait pas aux Latins juniens. Mais, même pour ces derniers, on s'était demandé s’ilne fallait pas adopter une solution analogue, sous prétexte que la loi /Æ lia Sentia leur avait reconnu le conubium entre eux. L'empereur Hadrien, dans le Sénatus-consulte précité, trancha la question dans le sens indiqué par les règles du droit des gens : « hoc jure utimur, dit Gaius’, ex Senatusconsullo, quo auctore divo Hadriano, significatur, ut omni modo ex latino el cive Romana nalus civis Romanus nascalur, » et le jurisconsulte en conclut que lenfant de parents dont l’un est Latin et l’autre pérégrin suit toujours la condition de sa mère.

En dehors des citoyens romains de naissance, il fallait distinguer deux grandes catégories de personnes, les esclaves etles étrangers. Ils pouvaient les uns comme les autres arriver à la cité, mais par des voies bien différentes : les premiers, par l'affranchissement ; lesseconds, par divers moyens que nous désignerons par l'expression générale de naturalisation. Nous considérerons tour à tour

INTRODUCTION x

la question de la cité romaine sous cesdeux aspects, dont l’examen dans une même étude était nécessaire à cause de la ressemblance qui existe entre leurs effets.

Nous dirons peu de inots des déditices, qui formaient une catégorie à part, composée des habitantsdes pays conquis rendus à discrétion (dedilio), ou des personnes assimilées parcertaines condamnations, etqui ne pouvaient jamais acquérir la cité.

Les affranchissements sont un mode d’acquisition du droit de cité tenant le milieu entre la naissance et la naturalisation. Ils s'appliquent, il est vrai, à des hommes, et non pas à l’enfant qui vient de naître, mais ces hommes n’ont aucune existence civile ou juridique ; ils ne sont pas des personnes: pro nullis servi habentur, nullum caput habent, telles sont les expressions dont on se sert pour qualifier l’esclave. Le maître, en affranchissant l’esclave, le fait naître à la vie civile; laffranchi prendra le nom de son patron auquel il ajoutera le sien ; il sera citoyen romain, si son patron possède cette qualité.

L’affranchissement à ceci de remarquable qu'il met, dans une certaine mesure et à certaines conditions, le droit d'accorder la cité romaine à la disposition des particuliers.

Les modes d’affranchissement, peu nombreux aux premiers âges de Rome, se sont multi-

pliés avec le temps: nous allons les passer en revue et rechercher quels étaient leurs effets au point de vue de l'acquisition de la qualité de c1toyen. Ceci nous conduit à distinguer trois périodes dans l’histoire de la #anumissio ; le droit primitif, le droit classique, le droit de Justinien.