‹ De L'Acquisition Du Droit De Cité À Titre Individuel: Droit Français De L'Influence Du Changement De Nationalité Des Parents Sur La Nationalité De Leurs Enfants MineursChapitre 2 sur 142 · Gaius · texte numérisé non relu

Gaius

3. L. 4 C. vu, 24 de S. C. Claudiano tollendo. Cum în nostris temporibus, in quibus multos labores pro libertate subjectorum sustinuimus, satis esse impium credimus, quasdam mulieres liherlate fraudari, et quod ab hostium ferocitate contra naturalem libertatoin inductum est, hoc ad libidinem nequissimorum hominum inferri: Claudianum S. C., et omnem ejus observationem circa denuntiationes, eb judicum sententias conquiescere in posterum volumus.…..

Les autres exceptions étaient favorables à la liberté.

La loi inconnue citée par Gaius décidait que si des relations d’un homme libre avec une aliena ancilla, qu'il eroyait libre, naissaient des enfants mâles, ils seraient libres : les filles, au contraire, étaient esclaves et appartenaient au maître de leur mère. Cette partie de la loi fut abrogée par Vespasien, en ce sens que tous les enfants sans distinction devaient naître esclaves".

Enfin l’empereur Hadrien (loi 18, Ulpien ff. T, 5), avait admis dans un reserit à Publicius Marcellus que la femme enceinte condamnée à mort, mettrait au monde un enfant libre (on lui conservail la vie jusqu’à la naissance de l'enfant), bien qu’elle eût perdu la hberté. De cette solution particulière on ira des conséquences générales ?, eton en arriva à dire que lenfant naissait libre pourvu que sa mère l’eût été à un moment quelconque de sa grossesse, alors même qu’elle était esclave au moment de la conception : « Media enim lempora libertati prodesse, non nocere etiam possunt*. » Tel est aussi l’avis de Marcien « el tamen reclius probalum est liberum nasci : el sufficere ei, quiin ventre est, liberam matrem vel

CAMES CS 2. Paul, Sent. xx1v, 2 et 3.

SL OS par Off. 1,10.

medio tempore habuisse. » Cette doctrine fut consacrée par les Institutes .

b). Exceptions relatives à la cité.

Une loi Mensia, ou plutôt Minicia (d’après Gaius r, 78) avait décidé, dans le but de s'opposer à l’envahissement de la cité par les étrangers, que l'enfant né d’une citoyenne romaine mariée à un pérégrin serait pérégrin comme son père. Ici on appliquait les règles des just nuptiæ, alors qu’il n’y avait tout au plus qu’un matrimonium injuslum ; d’ailleurs Ulpien (R. v, 8)ne parle pas de mariage ; il ditseulement qu’il y a dérogation à la règle non interveniente conubio matris conditioni accedunt. La réciproque n’était pas vraié et l’enfant d’un citoyen romain et d’une pérégrine naissait pérégrin ?. « Lex Mensia ex allerutro peregrino nalum delerioris parentis condilionem sequi jubel.»'(Ulp. loc. cit.) Mais Gaius semble bien exiger qu'il y ait mariage du droit des gens, car il dit que l'enfant conçu vulgo d’une pérégrine qui avant la naissance est devenue romaine naît ro-

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