Bethmann Hollweg. Op. cit. p

pouvait causam erroris probare : Sa femme et son enfant acquéraient la cité. Il en était de même, si une citoyenne romaine avait épousé un pérégrin le croyant romain, ou Si, le croyant Latin, elle l'avait épousé dans les formes de la loi Ælia Sentia. Siun Latin s'était marié suivant la même loi avec une pérégrine, ou une Latine avec un pérégrin, croyant épouser une personne de leur condition et pouvoir bénéficier de la causæ probatio, on leur permettait de réparer les effets de leur erreur par l’erroris causæ probatio. Dans tous ces cas l’enfant et les parents devenaient citoyens romains. L’enfant passait du jour de la probatio sous la puissance de son père. La cité était accordée indirectement au pérégrin ou au Latin auteur de la fraude; cependant, en cas de mariage par erreur avec un déditice, l’erroris causæ probatio ne profitait qu’à la victime du dol et à l'enfant, car les déditices ne pouvaient pas acquérir le droit de cité. Gaius dit expressément que les femmes pouvaient invoquer le bénéfice de l’erroris causæ probatio. Au contraire, pour la causæ probatio, 1 ne parle que du Latin et ne dit rien de la Latine, sauf pour le cas de décès prématuré du mari; 1l faut en conclure que ce bénéfice lui était refusé ; cela n’avait d’'importance que lorsqu'une Latine avait épousé un citoyen romain, car si elle avait épousé un Latin, l’intérèt même de son mari lui assurait l’accession à la cité romaine, et s’il venait à mourir avant d’avoir pu user de son droit, la femme pouvait

l'exercer à sa place. — Nous ajouterons que les citoyens romains qui, se croyant eux-mêmes Laüns ou pérégrins, avaient épousé des Latines ou des pérégrines, pouvaient aussi erroris Causam probare, et faire acquérir la cité à leur femme et à leur enfant. — Contrairement à ce qui avait lieu pour la causæ probatio, on n’exigeait pas que l'enfant (filèus filiave) fût âgé d'un an (Gaius 1, T3).

A propos des modes qui vont suivre on peut se demander s'ils s’appliquaient à tous les Latins. Il y a lieu de penser, d’après la place qu'ils occupent dans le comm. I de Gaius, qu'ils ne pouvaient être invoqués que par les Latins juniens 1.

°Maulier ler enira. Ulpien cite cette hypothèse à la fin de son énumération : « Prælerea ex senalus consullo, vulgo que sil ter enixa, » l'idée quia inspiré celte décision est analogue à celle qui à fait admettre le jus frium el quatuor liberorum. L'acquisilion avait lieu alors même que les enfants étaient jumeaux, en effet Paul nous dit (loi 139 f. 1, 16 de verb. signif. ) : « Ter enixa videlur eliam quæ lrigeminos pepereril. » — Le mot € oulyjo » du par. 1% d’Ulpien a choqué les

4. Mispoulet. Jnstit. polit. p. 118. — On a trouvé étonnant que les Latins ingénus eussent moins de facilités pour devenir citoyens que les Latins juniens. M. Mispoulet répond à cette objection par deux arguments topiques. — D'une part, il ne s'agissait pas pour les Latins juniens de devenir cives optimo jure ; d'un autre côté, « com- « ment supposer que les empereurs aient été assez mal avisés. pour « favoriser la désertion des villes latines en leur permettant de deve- « nir citoyens par une foule de moyens bien moins onéreux que la « gestion d’une magistrature ? »

commentateurs et on à essayé de l’attribuer à une erreur de copiste ‘, nous croyons qu'il vaut mieux accepter le texte tel qu'il est, tout en regrettant qu'il y eùt là une disposition de nature à favoriser les unions irrégulières. Bethmam Hollwesg : a essayé de justifier cette solution ; il est parvenu tout au moins à atténuer les critiques dirigées contre elle. Le sénatus-consulte se comprend mieux én effet si on le considère comme un complément apporté à la causæ probatio. L'idée moderne, au développement de laquelle le christianisme à contribué si largement, et d’où il résulte que le mariage est un droit pour chacun, quelle que soit sa condition sociale, n’était pas admise dans le droit civil romain ; il s’agit ici des rapports des enfants avec leur mère, et à ce point de vue tous les enfants étaient naturels; la légitimité n'avait d'importance juridique que pour le père, pour savoir s’il aurait ou non la puissance paternelle. — D'autre part, il s'agissait d’une Latine, et, d’après le droit civil, les justæ nupliæ étaient l’apanage des seuls citoyens romains *. On pouvait concevoir une umon honorable en dehors du matrimonium justum. suffit d'appliquer le sénatusconsulte d’une manière générale pour voir qu’il

{. Puchta a lu « virgo. » Huchke « mulier. » M. Willems (droit pus blic, p. 414), se borne à supprimer le mot. Nous croyons qu'il suffit de ne pas faire dire au texte plus de choses qu’il n’en a voulu dire.