‹ De L'Acquisition Du Droit De Cité À Titre Individuel: Droit Français De L'Influence Du Changement De Nationalité Des Parents Sur La Nationalité De Leurs Enfants MineursChapitre 42 sur 142 · Giraud,. Zbid, p · texte numérisé non relu

Giraud,. Zbid, p

prenait cette décision que causa cognila (quod ita demum 1s facil, si causa cognila æstimaverit hoc filiis expedire, Gaius 1, 93). D'autre part, si un pérégrin obtenait pour lui et pour sa femme la civilatis donatio, l'enfant né plus tard était civis in patria potestale ; mais s’il était déjà conçu avant la naturalisation, tout en naissant civis, il n’était pas sous la puissance de son père, à moins que celui-ci n’eût demandé à l’empereur, en même temps que la cité pour lui et pour sa femme, la puissance paternelle sur enfant dont 1l attendait la naissance : &« qua de causa, dit Gaius (1, 94), qui intelliqil uxorem suam esse prægnantem, dum civitalem sibr el uxori ab imperatore petit, simul ab eodem petere debel ufeum qui nalus erit in poteslate sua habeat. » Nous avons vu que les Latins acquéraient dans certains cas la cité avec leurs enfants ; alors (Gaius 1, 95), contrairement à ce qui avait lieu pour les pérégrins, ils avaient la patria polestas, et ce droit était accordé à certaines villes pérégrines. (V. le texte déchiffré par Studemund).

Si la civilalis donalio était purement individuelle, comme en réalité lautorité compétente pouvait l’accorder à qui elle voulait, on pouvait la solliciter pour soi et les siens. Une inscription d'Arignanum nous montre Trajan accordant la cité non seulement à la femme du bénéficiaire principal, mais à ses parents et à ses frères.

88 CHAPITRE II Orelli n° 7029.

C. CALPVRNIVS ASCLEPIADES PRVSA AD OLYMPVM MEDICVS PARENTIBVS ET SIBI ET FRATRIB.

CIVITATES VIL À DIVO TRAIANO INPETRAVIT NATVS III NONAS MARTIAS DOMITIANO XIII. COS EODEM DIE. QVO ET VXOR EIYS VERONIA CHELIDON CVM QVA VIXIT ANN. LI STVDIORYM ET MORVM CAVSA PROBATVS A VIRIS CLARISS.

ADSEDIT MAGISTRATIBVS POP. R.

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