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queurs en effet étaient restés sur la terre des Gaules, décidés à l’habiter, et l’apaisement se fit avec le temps.

Or, il faut rechercher quel est le principe nouveau qu’apportèrent les barbares et qui vint s'établir à côté de la patria potestas, conservée par les Gallo- Romains. — Ce principe, c’est le nundium (1), mot qui englobe les différentes puissances du droit de famille germanique, puissance du mari, du père, d'un autre parent. Ces différentes sortes de puissance s’exercent sur tous les membres de la famille qui n’ont pas l'aptitude de porter les armes, car chez les Francs, peuple guerrier par excellence, cette importance du port des armes est très grande.

Ce mundium perdit peu à peu son caractère absolu de l’ancien temps : il est devenu une protection pour les faibles ; pour l’enfant, c’est une autorité protectrice, ce qui établit une grande différence avec la patria potestas (2).

Sur les enfants, c’est le père qui exerce le mundium : c’est un droit qu’il exerce sur la personne et sur les biens : la mère ne peut l’avoir, puisqu'elle est placée elle-même sous le nundium de son mari.

Le point principal à retenir, c’est que l’enfant pou-

(1) Le mot mundium vient de (mund » qui signifie étymologiquement soit main, soit bouche. La main et la bouche sont les organes extérieurs du gouvernement du père : sa parole et son geste sont des ordres. V. Paul Viollet. Hist. du Droit civil français, p. 493.

(2) V. Laferrière. Hist. du Droit Français, III, p. 155 et VI, p. 353.— Bernard précité p. 62. — AH. Simonnet. Le mun dium dans le Droit de famille germanique (thèse).

vait avoir un patrimoine propre, au moins à l’époque des invasions : à la différence du Droit Romain, l’enfant acquérait pour lui-même : seulement la jouissance de ses biens était réservée au père pendant la minorité de l'enfant. Remarquons que cette jouissance n'était pas ce que l’on peut appeler un usufruit. Comme le dit M. Bernard (1): « Les lois barbares «€ n'avaient pu s'élever jusqu’à une théorie abstraite «€ pour distingur le démembrement en usufruit et en « nue-propriété : elles ne connaissaient que la pro- « priété : le père en était donc investi tant que le fils € était incapable (usque ad perfectam aetatem) : « il exerçait pour le compte du mineur tous les droits « qu’elle confère et supportait toutes les charges « qu'elle entraîne ». Mais les droits de l’enfant étaient sauvegardés, car il était interdit au père de vendre ou de donner les biens de son fils (2).

La loi des Wisigoths protégeait encore plus les intérêts de l’enfant : elle enlevait la jouissance au père qui se remarie, ou tout au moins elle lui imposait la confection d’un inventaire en justice ou en présence des héritiers de la femme (3). Remarquons que, dans cette hypothèse (mort de la mère), le père conserve toujours le nundium.

Nous nous sommes occupés de ce dernier cas (père veuf) parce que les lois visent toutes le décès de la

(1) Précité p. 62.

(2) « Si vero de his non vendere nec donare prœsumat ». Lex. Sal. titre 8. Cap. Extrav.

(3) « Inventarium de rebus filiorum suorum manu sua conscriptum coram judice vel heredibus defunctæ mulieris strenue faciat ». Lex. Wisig. IV. 2. C. 13.

mère, ce qui prouve probablement que ce n'était guère que de cette façon que l’enfant s’enrichissait. Comment aurait-il pu en être autrement, puisque l'enfant devient majeur à un âge assez précoce, et que cette majorité fait cesser le mundium : le fils franc, en effet, acquiert de plein droit l'indépendance civile et politique dès qu’il sait manier les armes, dès qu'il est devenu assez fort pour se défendre. — La femme au contraire reste constamment soumise au mundium (1). — Dans la suite, les lois fixèrent une majorité qui varia suivant les actes que le mineur devait accomplir : au sujet de l’administration des biens laissés par la mère prédécédée, le mundium du père cessa à la vingtième année des enfants (2). Il doit leur rendre leurs biens plus tôt, s’ils se marient (3).

La loi des Burgondes fixe au contraire la majorité à quinze ans (4). Pour les autres lois, on ne sait s’il fait généraliser la majorité fixée, car ces lois ne parlent de la majorité que pour des cas déterminés (Loi Salique : 12 ans. Loi Ripuaire : 13 ans).

Tels sonten résuméles principes du droitgermanique sur les pouvoirs du père relatifs aux biens acquis par

(1) Partant même de ce principe d'aptitude aux armes, dans certaines tribus germaniques, « le mundium renait sur le vieillard que sa faiblesse force à abandonner les armes ». (V. la thèse de M. Simonnet, page 4).

(2) « Pater Quum XX annos impleverint.. de rebus maternis restituat portionem ». L. Wisig, IV.2. C. 13.

(3) Quum filius duæerit uxorem aut filia maritum acceperit, statim a patre de rebus maternis suam accipiat portionem ». D NVIS Ie INR ETS

(4) L. Burg. 87.1. «ut ante XV œtatis annos eis nec libertare, nec vendere, nec donare liceat ».

ses enfants. Comme nous l’avons dit au commencement de ce paragraphe, la fusion entre les institutions gallo-romaines et germaines s'accomplit peu à peu avec le temps, et les coutumes ne furent qu’un mélange de celles des vainqueurs et des vaincus : de ce mélange devait sortir la légitime administration et l’administration légale moderne.

$ III. — Ancien Droit.

Les pouvoirs du père sur les biens de ses enfants ont varié dans notre ancien Droit. — C’est seulement au x111° siècle que nous trouvons des renseignements un peu précis sur les droits du père de famille (1). — On admeten général, à cette époque, que toutes les acquisitions faites par le fils appartiennent de plein droit au père : le fils ne possède donc rien, et par conséquent le père n’a rien à administrer pour lui : c’est là plutôt une conséquence des communautés taisibles et des coutumes germaniques qu’un souvenir du Droit Romain. L'enfant donc, vivant en communauté avec ses père et mère, acquiert pour le père; c’est ce que démontre l'acte de notoriété suivant : « Il fut répondu, registré, témoigné et accordé que « les enfants, demeurant avec le père et avec la mère, « s'ils fontaucuns acquêts, ils sont acquis au père et à « la mère (2) ». Témoin encore cette maxime de Droit:

(4) Pand. franc. Nouveau Répert. V° Adm. légale, $ 10.

(2) Acte de Notoriété du 12 juin 1293. Sentences du Parloir aux Bourgeois, page 120, cité par Laferrière, VI. p. 354.

V. Etablissements de Saint-Louis. Edit. P. Viollet. Liv. I, ch. 144.

« Lais ou don qui n’est point causé, laissé ou donné à « aulcun enfant estant en la puissance du père, est « propre acquest aux père et mère en la garde des- « quelsilest, voire encore s’il y a cause, et ladicte « cause cesse (1). » — Cette acquisition, au profit du père, n'avait cependant pas lieu, comme le fait supposer ce document, lorsque le donateur ou le testateur avait eu la précaution de causer la libéralité qu'il faisait à l'enfant : il arrive ainsi souvent de rencontrer des donations ou des legs affectés aux besoins de l'enfant: « quand on donne à aucun extant « en la puissance de aucuns de ses parents pour cer- « taine cause, celui en quel puissance il est n’y a pro- « priété ni usufruit (2) ».

Ce fut là le droit commun de la France jusqu'au xv® siècle. Ce droit disparut, d’après M. Laferrière, « dans la transition orageuse du xv° au xvI° siècle. « Dès la fin du xrv° siècle, au surplus, des objections « étaient faites par les praticiens de Paris, contre « l'exercice absolu de cette puissance... : on réclame « au nom de Justinien contre l’ancien droit civil de « Rome (3) ».

Mais ce fut seulement au xvr° siècle que disparut le droit d'acquisition pour le père : c'est à cette époque

(1) Grand Coutumier. Edit. Laboulaye et Dareste. Liv. II, ch 40. p. 370. — V. Bouteiller, Somme Rural, p. 442 et 597.

(2) Jean des Mares : Décisions 236, 248, publiées par Brodeau, à la suite de son commentaire de la coutume de Paris, tome II, p. 559. (Edition 1669).

(3) Laferrière: Histoire du Droit français. VI, p. 356. — V. aussi Glasson: Histoire du Droit et des Institutions de la France, tome VII, p. 179, 182. — P. Bernard : Histoire de l'autorité paternelle en France, p. 107.

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qu’apparut dans le droit coutumier la règle : «Droit de puissance paternelle n’a lieu », ce qui ne signifie pas que, dès lors, le père n’a plus d’autorité sur ses enfants ; mais par là, on voulut montrer que la patria potestas, telle que la pratiquaient les Romains, n'existait plus en France (1): par là se distinguent nettement les pays de droit coutumier et ceux de droit écrit.

Dans ces derniers, en effet, la patria potestas romaine, considérée dans le dernier état du droit romain, fut conservée : on avait maintenu la distinction des pécules: par conséquent, le père avait la jouissance et l’administration des biens qui ne rentraient pas dans les pécules castrens et quasi-castrens. — Et les mêmes règles que celles que nous avons précédemment examinées dans le droit romain s’appliquaient à cette administration, car, depuis Justinien, la législation n’avait pas fait un pas (2). —

(1) Par là, « on doit entendre... que la puissance paternelle ne règne pas avec une aussi grande autorité que chez les Romains, etnon pas qu’elle soit entièrement abolie en France. » Taisand: Coutume de Bourgogne. Titre VI, art. 3, note 2.

V. Pothier : Traité des personnes. Edit. Bugnet. Tome 9, $ 129, 130, p. 50.

Paul Bernard : Précité, p. 107.

Paul Viollet : Histoire du Droit civil français, p. 526.

(2) Glasson. Précité. Tome VIII, p. 506 et suiv. — Cette affirmation est confirmée par le discours de Berlier au Conseil d'Etat, V. Fenet : Travaux préparatoires du Code civil. X, p. 487. La Cour de liom a jugé par arrèt du 5 janvier 1824 (D. 25. 2. 37) que, dans le ressort du Parlement de Toulouse, régi par les principes du droit écrit, un père avait pu, avant la Révolution, vendre sans formalités les immeubles adventifs de son fils mineur, « attendu qu'il pouvait. en général, les aliéner toutes

Ajoutons que la mère ne participait jamais à la puissance paternelle (1).

Presque toutes les coutumes, au contraire, suivirent la nouvelle règle et abandonnèrent les idées romaines sur la puissance paternelle, pour ne considérer cette dernière que comme une mesure de protection pour l'enfant: le père était tenu de garder tout ce que le fils possédait ou acquérait : ce droit du père s’apnelait la légitime administration, mais ce terme s’employait dans différents sens (2) :

Ainsi, dans la coutume du Nivernais, l’administration légitime et la tutelle sont confondues (3), et Guy Coquille, dans son commentaire sur cette coutume, nous signale très bien cette erreur : «Tutelle légitime « et administration légitime, à proprement parler, « sont deux choses diverses. Le père se dit légitime « administrateur de son enfant qui est en puissance ; « et quand l’enfant est émancipé, le père devient « légitime tuteur ; mais, selon le commun usage... « les deux sont confondus: selon cette propriété, la « mère ne peut avoir la légitime administration, car « elle ne peut avoir ses enfants en sa puissance, mais « bien peut avoir la tutelle légitime ».

les fois qu'il pensait que son intérêt et avantage le demandaient ».

(1) Chardon: Traité des trois puissances. Tome II, p. 4.

(2) V. Merlin. Rep. de jurispr. Vo Légitime administration. Tome 9, p. 319.

(3) On y lit: Ch. 30, art. 2 : « Tutelle ou administration légitime à défaut de père est déférée à la mère des mineurs, comme cy après sera dit, et à défaut d'eux aux ayeuls ou ayeules. » Art. 6: « Les père et mère sont légitimes administrateurs des corps et biens de leurs enfants pupilles. »

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Eusèbe de Laurière formule la même distinction, dans ses notes sur les Institutes coutumières d'Antoine Loysel : « Il faut cependant remarquer, dit-il, qu’il y « a cette différence entre le bail ou le gardien et le « légitime administrateur que les mères comme les « pères ont le bail ou la garde de leurs enfants au lieu « qu'il n’y à que le père seul. qui soit légitime « administrateur de leurs biens (1) ».

On trouve également cette confusion dans la coutume du Bourbonnais : son article 175 du chapitre XVI dit que la mère est «tutrice et légitime administratesse de ses enfants mineurs », et dans ia coutume d’Auvergne, où on rencontre les mêmes termes (Art. 4, ch. XI). — Dans ces deux cas, les coutumes visent le cas de la mère survivante: en effet, elles déclarent d'autre part que le père est administrateur légitime « des biens adventifs de ses enfants » (Art. 174 du chap. XVI, coutume du Bourbonnais, art. 2, chap. XI, coutume d'Auvergne) (2).

La coutume de Bourgogne attribue bien la légitime administration au père : « Le père est légitime administrateur des corps et biens de ses enfants » (Titre VI, art. 7). Taisand, le commentateur Ce cette coutume,

(1) V. Loysel : Institut. coutumières avec notes d’E. de Laurière. Liv. I, titre IV, règle I: la règle est ainsi conçue: « Bail, garde, mainbour, gouverneur, légitime administrateur et régentant sont quasi tout un: combien que jadis, et encore en aucuns lieux, garde se dit en ligne directe et bail en collatérale ».

(2) « On ne doit pas, dans notre coutume, nommer le père tuteur de ses enfants : et il n’y a pas, en effet, d'exemple qu'on l'ait fait ». Chabrol. Coutumes générales et locales d'Auvergne. Tomerl, art. 2, ch.X1/ sect. 1%.

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ne distingue pas bien la légitime administration de la tutelle: lorsqu’en effet il se demande si le père est tuteur de ses enfants de plein droit, ou s’il est nommé par la justice, il dit : « À ce sujet, quelques commen- « tateurs des coutumes tiennent que le père, étant « plutôt légitime administrateur que tuteur de ses « enfants, ne doit pas prendre la tutelle par l’autorité « du juge... mais, quoique notre coutume nomme « expressément le père légitime administrateur. il « prend la tutelle par autorité de justice (1) ».

Dans la coutume du Poitou, la légitime administration a un caractère plus défini. « Le père, soit noble ou roturier, dit l’article 308 (titre VIII) n’est tuteur ou curateur de ses enfants : mais il est appelé loyal administrateur d’iceux, car il a l'administration de la personne et des biens de ses enfants ». De même dans la coutume de Berry (Art. 22, titre I),

Au sujet de l’article 239 de la coutume de Paris, Ferrière, son commentateur, dit que « si le fils, étant « mineur et non émancipé, a des biens provenant « d’ailleurs que de ses père et mère étant encore « vivants, le père en est le légitime administra- « teur (2) ».

De là il ressort que le père, dans notre droit coutumier, est légitime administrateur des biens de ses enfants, et que la mère ne l’est jamais. — Presque toujours à cette légitime administration s’ajoutait, au moins jusqu'à ce que l’enfant ait atteint un certain

(1) Taisand : Coutume du Duché de Bourgogne : note 4 sur l'art. 7 du titre VI, comp. avec sa note 1, primo.

(2) V. Commentaire de Ferrière sur la coutume de Paris : Tome IIT, Art. 239 du titre X, p. 497, n° 18.

âge, un droit d’usufruit sur les biens à administrer. Il en était ainsi dans les coutumes du Berry, du Bourbonnais, d'Auvergne, de Bourgogne, de Paris. — La coutume du Nivernais, au contraire, n’attachait aucun émolument au titre de légitime administrateur.

Presque partout aussi, le père perdait la légitime administration par l’émancipation expresse où tacite de l’enfant (1), mais non par la survenance d’un âge déterminé (2), sauf à la fin de l’ancienne monarchie, où la majorité emportait émancipation : dans le Bourbonnais, il la perdait s’il se remariait. Si le père administre mal, on pourra lui retirer son administration (3).

Le père, légitime administrateur, a un large pouvoir d'administration : il doit représenter les enfants, ester pour eux en justice, assister à tous les actes concernant les biens qui peuvent leur advenir, recevoir leurs capitaux. Mais il ne peut aliéner et hypothéquer les biens de ses enfants que si l’aliénation est ( nécessitée par des besoins pressants ou provoquée par une

(1) « Si le père voit ou souffre que son fils ou sa fille pubère ait un domicile séparé d’avec lui pendant un an entier, alors il est obligé, au cas que l’un ou l’autre lui demande l’administration de son bien, de la lui laisser et de lui rendre ses meubles et ses héritages ». Taisand. Précité. Note 1 sur l’art. 7, titre VI.

(2) En Auvergne, l'administration du père dure « autant que sa vie: elle ne cesse ni par la majorité des enfants, ni par le prédécès, ni par leur mariage ». Coutume d'Auvergne précitée. Home l, art, 2, ch, XI, sect. 1 p.154

(3) Dunod de Charnage : Traité des prescriptions. Part. IT, ch. II, p. 250.

utilité évidente ». Et dans ce cas, l’aliénation doit être faite, comme en droit romain, au nom de l’enfant (1).

Telles sont les indications que nousavons pu découvrir sur la légitime administration, qui est assez peu connue, et que presque tous les commentateurs confondent avec le bail, la garde ou la tutelle. Reste à voir maintenant ce qu’elle est devenue.

$S IV. — Droit Moderne.

I. Il n’est pas question, dans le droit intermédiaire, de l’administration légale des biens du mineur. Le législateur de cette époque voulait affranchir le plus possible l’enfant de la puissance paternelle en ne voyant plus dans le père qu’un protecteur dont la mission serait de défendre l'enfant : c’est ainsi que, d’après les projets de Cambacérès, l’enfant doit êtreen tutelle dès sa naissance ; les père et mère, décide son premier projet, « en sont les tuteurs naturels : ils doivent administrer leurs biens ». Dans ses deux

(1) Merlin : Rép. de jurispr. V° Puiss. patern. Tome XIII, section #4, $ 11, p. 631, et $ 14, p. 633. V. les actes de notoriété qu'il cite; — et Questions de droit. V° Usufruit paternel. Tome VIII, p. 690.

Dunod précité, p. 249. V. l'arrêt qu'il cite du Parlement de Franche-Comté, du 21 mars 1725.

Boucheul : Coutume de Poitou. Note 5 sur l’article 308 du titre VIII.