SOULÈVE

Puisqu'on reconnaît que le droit pénal est une science, il faut forcément admettre que cette science a des principes fixes et immuables, principes dont l'application peut varier, mais dont la valeur intrinsèque demeure inaltérable, en tant qu'éléments de cet immense foyer de vérités simples, instructives, primordiales, mises par Dieu même à la disposition du génie de l'homme.

On ne devra donc pas s'étonner, qu'essayant d 'améliorer notre système répressif, nous osions réhabiliter une des plus antiques institutions du droit pénal : l'admonition.

Que si, en effet, cette institution est scientifiquement rationnelle et juste; si son abrogation n'avait

de Paris des 31 mars, 1er et 2 avril 1861 , a été traduit en italien et publié par la Terni de Florence (fascicoli 82 et 83), avec des notes du savant avocat L. Bosellini, professeur de droit à l'Université de Modéne.

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été qu'une inadvertance des temps ; si son absence n'av&it produit que des rigueurs inutiles ou excessives* parfois des conséquences déplorables; enfin, ai sa restauration dans nos lois ne devait avoir que des résultats féconds et moralisateurs, il lemblô que tous les esprits intelligents devraient accueillir^ comme un bienfait, cet emprunt rétrospectif fait à la sagesse et au bon sens de nos pères.

L'admonition, dont nous entendons parler, serait « un avertissement public, qu'au lieu et place de la « peine édictée, le juge serait autorisé à donner, en « matière correctionnelle, au délinquant primaire (i), a dont l'infraction serait accompagnée des'circonso tances les plus atténuantes. Cette admonition n aua rait pas le caractère de peina , et cependant elle a emporterait le paiement des frais et dommages-iû*- « térêts» »

Je ne me dissimule pas tout ce que nos préjugés actuels peuvent objecter à cette mesure répressive, ainsi réduite à une admonestation verbale l — Vous qui étiez hier hardi novateur, aujourd'hui, vous voilà devenu rétrograde ! — C'est vrai > mais que voulezvous? Je cherche le progrès; or, le progrès n'est pas toujours fatalement en avant; parfois, il est en arrière (2) ; il est partout où est la vérité ; dès que cette

(4) On désigne ainsi, en droit pénal, le délinquant que nos anciens auteurs appelaient premier prie, c'est-à-dire pris pour la première fois, qui en est à sa première faute, dont par conséquent tes antécédents sont pars de toute infraction.

(2) < Multu renascentur qum jam cecidere. » (Hor.) t L'heareux

DE LÀDMONJTJON RÉPRESSIVE* 215

vérité m'apparait, je m'y achemine sans tenir compte des temps ni des lieux. Je demande aux lecteurs, qui souvent ont daigné me suivre, la continuation de leur sympathique bienveillance; ils verront bien si la route que je vais parcourir avec eux aboutit à Terreur!

SECTION IL

FEIKCIFIS SUR LBSQU1LS REPOSE i/iDMOmTIQN. — ▲ QUEL POINT 114 SONT MÉCONNUS PAS LES LÉGISLATEURS. — GRATIS CfCONVÉNIUrTS Çtt S* RESULTENT.

La peine est, de toutes les dépenses, celle que la société a le plus d'intérêt à économiser : car, outre qu'elle est généralement plus onéreuse que productive, elle a pour résultat direct de diminuer ce fonds commun d'honorabilité, qui est la principale richesse morale d'une nation : d'où ce premier axiome : « Que la société ne doit frapper un de ses membres « d'une peine , que lorsqu'elle ne peut autrement le « ramener au bien. »

Second principe : « Plus on peut abaisser le pre- « mier degré de la répression, plus on donne d'élas- « ticité au ressort pénal, plus on l'assouplit, plus on « ^approprie aux innombrables variétés des infrac- « tions, aux nuances infinies des culpabilités relaie tives. »

accord du respect du passé et des tendances irrésistibles vers l'avenir est précisément le problème qui est posé devant notre époque. » (Guisot, RéctpL de JM« de MantaUmbéTt à l'Académie française (1853).

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Ces idées, qu'on ne discute guère en théorie, sont loin encore de dominer la pratique législative.

Dans la presque totalité des Codes modernes, l'extrême limite inférieure de la répression correctionnelle est toujours Y emprisonnement ou Y amende. En deçà, rienl

Le juge a sans doute la faculté plus ou moins large d'abaisser la mesure de ces peines ; mais, à quelque degré de mansuétude qu'il les réduise, elles sont toujours prison et amende , c'est-à-dire de véritables peines, lesquelles, même sous les législations qui ont supprimé l'infamie, n'emportent pas moins une inévitable déchéance de considération. De ce moment, le condamné (fût-ce à un jour de prison ou à 1 franc d'amende), est, dans l'acception rigoureuse, un repris de justice. De ce moment, son nom, inscrit sur le sommier des condamnations, ira se refléter auprès du nom déshonoré des plus endurcis malfaiteurs, sur les feuilles signalétiques du Casier judiciaire.

Lia loi fait bien entre les grands, moyens et petits coupables, entre les récidivistes et les auteurs d'une première faute, des différences dans la nature et la mesure de la peine ; elle n'en fait aucune dans le caractère même de la répression. A ses yeux tous sont des délinquants. Elle étend sur tous, sans distinction, son aveugle et inflexible niveau pénal! « Sanabilia ingénia distinguere à deploratis non scit. » Et par cette imprudente confusion, elle compromet au dernier point son œuvre de moralisation sociale. « Ubi dis-

« crimen inter malos bonosque sublatum est , confusio « sequitur et vùiorum eruplio. »

Pour moi, j'ai toujours considéré ce système comme profondément déraisonnable, injuste, illibéral, et surtout illogique.

Déraisonnable l Est-ce que la raison ne conseille pas d'avertir avant de frapper? « Moneat lex antequam feriat ! » Sans doute, le texte de la loi notifie suffisamment à tous ce qu'il est interdit de faire; mais ce n'est là qu'un avertissement purement écrit, que, par insouciance, légèreté, oubli, le délinquant a pu méconnaître, et qui ne saurait avoir la vertu d'une admonition animée, vivifiée par la parole ou V autorité du juge ! et voilà pourquoi l'admirable livre de la Sagesse nous dit : « De quibus peccant admones et allôqueris, ut, relictd malitiâ, credant in te (1)! » 11 faut donc, malgré l'avertissement intime de la conscience, malgré l'avertissement écrit de la loi, avertir encore l'homme qui s'est engagé dans la voie du mal {admones); l'avertir par de persuasives ou sévères paroles {alloqueris) , afin qu'il comprenne le péril qu'il court ; afin qu'ayant confiance dans la sagesse du juge, qu'ayant crainte de ses sévérités ultérieures, il revienne, commç de lui-même, dans le sentier de l'obéissance aux lois : « Ut relictâ malitiâ, credant in tel»

Injuste l car la peine n'est juste, dit la science pénale, qu'autant qu'elle est nécessaire. Que si donc Tin-

(I) Sapfcntfa, XII, 27.

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fraction est tellement légère, tes antécédents de l'inculpé tellement honorables, ses regret» si sincères, que, pour lui, le juge trouve encore excessive la limite extrême du minimum, pourquoi forcément infliger à cet inculpé une peine de prison ou & amende, alors qu'il serait assez puni par l'admonition publique ; alors, qu'eu égard aux circonstances, la justice t suivant la belle expression d'un sage, « devrait se oïntenter. de la repentance pour suffisant châtiment (1) ? »

lllibérall et en effet» lequel de nous, dans sa carrière de magistrature ou du barreau, n'a pas eu à noter maintes fois les funestes effets de oes pénalités correctionnelles (si minimes qu'elles fussent) frappant, pour un délit sans importance, des citoyens jusque-là irréprochables et justement entourés de l'estime publique? Que d'avenirs brisés 1 de professions entrai véesl Que d'amères afflictions répandues au sein d'honnêtes et pures famille* I et combien, parmi ces condamnés, si légèrement touchés par la justice pênul 6) n'en a-t-on pas vus, natures délicates et impres* sionnables, tellement attérés à l'idée de subir quel** ques jours de prison, qu'ils n'ont crû pouvoir se soustraire à ce qu'ils appelaient leur déshonneur que par l'expatriation ou le suicide (2) !.k.

(1) Charron, de la Sagesse. — « Que le bailli, dit Beaumanoir, soit débonnaire, iioft envers les malfaiteurs, car ils mettent ceux qui veulent bien vivre en péril de mort; mais envers iei bonnes gens et le commun peuple, quand ils mé font par ignorance plutôt que par malice. »

(2) Le 21 janvier 4857, le Tribunal de la Seine avait condamné le

DE L'ADMONITION RÉPMSSlVBi 219

Illogique surtout i car, puisque la loi reoonnalt, pour les récidivistes > la néoeslité d'éggrardr la peine, en dehors du oerole de la latitude ordinaire ; et puisqu'elle permet à leur égard d'élever jusqu'où double la mesure normale du maximum; est-ce qttë« pour être conséquente» elle ne devrait pas reconnaître aussi la nécessité d'alléger la répression des délinquants primaires, en dehors du cercle de cette latitude ; et, par suite* permettre qu'on pût, à leur égard* abaisser la répression au-dessous du minimum des pénalités édictées? Sans cela, je Vous le demande, comment la rigueur eera~t~ellô légitime envers les téoidivistes, si [elle n'a sa justification et en quelque sorte son correctifs dans la mansuétude admise envers ceux dont la situation, devant la justice f est l'exacte contrepartie de l'état de récidive ?

La répression n'est équitable que lorsque ses sévérités ont leur juste Contre-poids dans sa clé* mence (1) !

Mais je veux aller plus loift* et Ton va voir jusqu'à quel point le système que j'ôfte oombattfe elt è»èeûtiellement irrationnel i loi* mon raisonnement semble acquérir une précision toute mathématique!

«La théorie des circonstances atténuante^ di-

nfctamé A4.., ttéttisr» tatfié, péré de famille, San* antécédent* judiciaires, en yertu de la loi du 27 mars 1854 , à vingt jours de priioa* 50 fr. d'amende et à l'affiche du jugement, pour mise en vente de lait falsifié* Le ôoâdatorié, là veillé dd Jour ou la Coiir devait statuer sUf son appel, s'est suicidé, écrivant & sa malheureuse femme qu'il ne pouvait survivre au déshonneur de cette peine d'emprisonnement. (1) « Justieia et misefiwrdia to-mbulmu. »

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« sais-je en 1844, est une des plus belles conquêtes « de la philosophie moderne ; par elle, la Justice se « trouve avoir aujourd'hui, dans sa balance, des mea sures parfaitement égales de sévérité et d'indul- « gence. Elle peut enfin , pesant d'une main les «circonstances aggravantes, et de l'autre, les cir- « constances atténuantes, rétablir ou conserver tou- « jours l'équitable et vraie proportion entre le délit et « le châtiment. Après une longue série d'efforts et de « luttes, notre orgueilleuse civilisation en est péni- « blement revenue à ce limpide précepte du Deutéro- « nome : « Pro mensurd peccati erit etplagarum numemrus{i). »

Par ces paroles j'exprimais à mon insu plutôt l'aspiration élevée de la Justice absolue que l'exacte vérité des faits.

En effet, puisqu'au cas de circonstances aggravantes la loi élève généralement la peine au-dessus de la latitude afférente aux méfaits non aggravés, est-ce qu'il n'y a pas égale justice et convenance, au cas de circonstances atténuantes , d'abaisser la peine au-dessous de la latitude afférente aux méfaits non atténués?

Or, pour que la loi ait dans sa balance, ainsi que je le disais, des mesures parfaitement égales de sévérité et d indulgence, c'est-à-dire pour qu'elle soit rigoureusement logique i est-ce qu'il n'est pas indispensable qu'elle pose, en regard de cette surélévation de peine qu'elle inflige, aux méfaits aggravés ', un surabaisse-

(1) Bonneville, De la récidive, t. I, p. 22.

ment de répression en faveur des méfaits atténués? Qu'en un mot, le juge ait la faculté, dans le second cas, d'abaisser la répression au-dessous de l'extrême limite des pénalités comme, dans le premier, il a le pouvoir de l'élever au-dessus du maximum ?. . .

Et pourtant, je le répète, dans le système de la plupart des Codes modernes, ce surabaissement de la répression est impossible en matière de délits, par la raison qu'on n'y trouve aucune mesure juridique, dont le juge puisse faire usage, au-dessous du dernier échelon de la peine proprement dite : au-dessous de F emprisonnement et de V amende (1).

Il y a là évidemment une lacune à combler, soit pour parer aux inconvénients que j'ai signalés, soit pour rendre à l'administration de la justice répressive son caractère de raison absolue, d'équité distributive et de rigoureuse logique !

SECTION m.