CONCLUSION

Ceux qui auront daigné suivre les développements qui précèdent ne feront, je suppose, nulle difficulté de reconnaître les nombreux et incontestables avantages de lfaveu; et par suite, devront-ils reconnaître la convenance et l'utilité de provoquer la multiplication des aveux par tous les moyens légitimes et honorables.

Parmi ces moyens légitimes et honorables de provoquer l'aveu, chacun, j'imagine, acceptera :

1° La réhabilitation purement philosophique, que nous avons essayée, des vrais principes en matière d'aveu;

2° L'admission, que nous avons proposée, de Y aveu et de la dénégation, au nombre des circonstances moralement atténuantes et aggravantes des méfaits ;

3° Enfin, l'influence légale que peut avoir sur le coupable, au point de vue de l'aveu, soit la prompte et saga ce constatation des preuves, soit une pratique plus générale et mieux entendue de Vart des interrogatoires.

(1) Arrêt de la Cour d'ass. de la Somme, précité.

Or, sauf erreur, j'ai la profonde conviction que, par ces seuls procédés, on parviendrait, tout en respectant jusqu'au scrupule la conscience et la liberté des accusés, à rendre, dans les affaires soumises à l'instruction, les aveux infiniment plus fréquents.

Les résultats qui découleraient de ce nouvel état des choses vont ressortir en quelque façon d'euxmêmes.

— 1 . Les aveux étant plus nombreux, les décisions judiciaires acquerraient à la fois plus de certitude et d'autorité; la répression, plus d'efficacité et d'exemplarité ;

— 2. Plus rares seraient les acquittements pour insuffisance de charges, alors que ces charges seraient au besoin complétées par l'aveu ;

— 3. Plus facile et plus sûre deviendrait la recherche des fauteurs et complices des méfaits, dès qu'on aurait l'aveu des auteurs principaux.

— 4. La multiplication des aveux accroîtrait les garanties de régénération pénitentiaire ; raffermirait Tordre et la discipline dans les prisons ;

— 5. La répression pénale pourrait être, sans péril pour la sécurité publique, atténuée dans une large mesure, vis-à-vis tous les condamnés conftt entes.

— 6. Enfin, la simplification et abréviation des procédures, radoucissement des sévérités légales, et la substitution plus fréquente des amendes aux peines d'incarcération, constitueraient wie triple économie au profit du Trésor public.

Nous osons donc affirmer que si les magistrats qui, à tous les degrés de la hiérarchie, manifestent un zèle si louable pour la bonne administration de la justice, voulaient, après avoir médité avec nous les sérieuses conséquences de l'aveu en droit criminel, se préoccuper un peu plus peut-être des moyens de l obtenir; et si, dans ce but, ils consentaient à pratiquer quelques-unes de nos observations, ils pourraient, par l'ensemble et la persévérance de leurs efforts, rendre, aux divers points de vue que nous venons d'indiquer, de nouveaux et sérieux services à la justice du pays.

Et si, de son côté, M. le garde des sceaux daignait h l'avenir mentionner, dans ses Comptes de la justice criminelle, — le nombre des aveux obtenus ; nous croyons que ce renseignement statistique, d'une si haute portée morale et judiciaire, pourrait, avant peu d'années, justifier la vérité de notre système, et, dans tous les cas, fournir de très-précieuses indications dans l'intérêt de la répression et de la sécurité publique.