‹ De l'aménagement International des Forces HydrauliquesChapitre 54 sur 56 · IL. — Convention de Genève · texte numérisé non relu

IL. — Convention de Genève

Texte de la Convention.

Examen de la Convention.

CHAPITRE IV. — Traités et Conventions posté- __ rieurs à la guerre de 1914-1918.

Ÿ « # La LA Caractères généraux de ces traités.

Europe :

I. — Traités entre la Russie et les Etats voi- SO LS MON AMRRUNNRIR le ne 58 2

Il. — Convention de frontière signée par l'Autriche et la Tchécoslovaquie le (Démo AE A ET

III. — Convention signée par l'Allemagne et le Danemark le 10 avril 1922......

IV. — Traité signé par l'Allemagne et la France le 14 août 1925............

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