Iouard. V. Dot, t. I, p

Allinne 2

SECTION II

Droits respectifs des époux sur leurs biens pendant le mariage

A.— Droits du mari sur les biens de sa femme

Le mariage conférait au mari normand des pouvoirs très étendus sur la personne et sur les biens de la femme, ces pouvoirs dérivaient du vieux mundium germanique et scandinave. Nous ne nous occuperons ici que des droits sur les biens (1). Ces droits étaient de deux sortes :

1° Le mari acquérait par le mariage la propriété de tous les meubles de sa femme ;

2° Il avait sur les autres biens de sa femme des - droits d'administration et de jouissance.

La première manifestation de la puissance maritale sur les biens de la femme était l'acquisition par le mari de tous les meubles de sa femme (2). Il avait sur cette catégorie de biens un droit absolu et sans limites (3). Cette règle se comprenait au début du droit normand en raison du peu d’im-

1. Pour les droits du mari sur la personne de sa femme: V. Grand Cout., ch. LXXVII, LXXXV et C (Gruchy, p. 182, 193, 240). — Cauvet, Le droit civiten Normandie au XIIE siècle, p. 8. — Houard, Vo Mari.

2. & Le mari est maître absolu des meubles pendant le mariage », dit Basnage.