Tacite. De mor. Germ.,ch. XVIII

3. Très Ancien Coutumier, p. k. — Summa, ch. CI,p.257, édition Tardif, Gruchy, p. 246.

Mais, sous certaines influences, et surtout sous celle de l'Eglise catholique, il devint bientôt coutumier, c’est-à-dire légal et obligatoire, et se transforma en un simple droit d'usufruil sur les biens laissés par le mari.

Le douaire normand se distinguait de celui des autres coutumes par certaines particularités, dont les principales étaient son caractère archaïque et sa sollicitude pour les intérêts de la femme.

En Normandie, la femme acquérait son droit au douaire par la consommation du mariage. « La femme gagne son douaire au coucher » dit le Grand Coutumier, chapitre CI, et la Coutume réformée dans son article 367 (1).

Le douaire normand qui avait commencé par porter sur les meubles, puis surles meubles ou les immeubles (Très Ancien Coutumier) (2), ne porta plus 7 1. Cette règle était celle de l’ancien morgengab germanique. Elle fut d'abord observée dans toutes les coutumes. puis la plupart admirent comme point de départ au douaire la formation du mariage (C. de Paris, art. 248). La règle ancienne subsista seulementen Normandie, Bretagne, Chartres et Ponthieu.

2. Sous l'empire du Très Ancien Coutumier, la tendance était déjà marquée pour un douaire ne portant que sur les immeubles, car dans son ch. V, $ 5 (Tardif, p. 5) il dit que le douaire mobilier devra être en achat d'immeubles ou de rentes qui appartiendront pour l’usufruit seulement à la veuve. Cependant il excluait dans son ch. III, $ 1 (Tardif, p.2) le chef manoir ou maison familiale des immeubles sur lesquels pouvait porter le douaire tout en décidant plus tard dans son ch. LXXIX, 6 6 (Tartif, p.81) que ce chef manoir pouvait êtreaffecté au douaire

de la femme si elle ne pouvait trouver ailleurs de quoi parfaire son douaire.

dansle dernier état du droit, que sur les immeubles, en même temps qu'il devint légal. [grevait tous les immeubles du mari, présents et à venir, c’est-àdire ceux qu'il possédait au jour du mariage et ceux qui lui étaient advenus depuis par succession eu ligne directe, y compris ceux qui lui provenaient d’un don mobil de la femme (1). La Coutume de Normandie, ainsi d’ailleurs que quelques autres Coutumes (Maine, Anjou, Touraine), octroyait même ici à la femme une faveur particulière : elle lui donnait le droit de faire porter son douaire sur les immeubles des ascendants du mari décédés après la mort de celui-ci, et qu'ils possédaient au jour du mariage (2). Ce douaire était appelé «douaire ex assensu patris », et était considéré comme une conséquence de la présence et du concours des ascendants au contrat de mariage, de telle sorte qu'il n'existait plus, si ceux-ci n’avaient pas consenti au mariage (3).

La quotité du douaire en Normandie étais du tiers en usufruit, tandis que dans la plupart des autres

coutumes il était de moitié, conformément à l’or-

1. Grand Coutumier, ch. CI, Coutume de 1583, art. 367. — Placités, art. 71.

2. Grand Coutumier, ch. CI, Coutume de 1583 (art. 369). — Ce dernier article semble même accorder à la femme son douaire sur les immeubles possédés par les ascendants au jour du décès dumari.