TOUS

cle 389 prohibant la communauté entre époux (1). Cette opinion ne nous paraît pas conforme à l’esprit ni à la lettre de notre Coutume. La rédaction de 1983 en effet, dans ses articles 392 pour les meubles et 331 pour les conquêts ordinaires, prévoit toujours le cas de prédécès du mari. « Après la mort du mari », disent les deux articles ; par suite il nous paraît certain que la femme n'avait droit à cette part des meubles et conquêts que si elle survivait à son mari ; si c’est elle qui prédécédait, ses héritiers n’y avaient aucun droit (2), sauftoutefois pour les conquêts, dits en bourgage, pour lesquels l’article 331 admettait qu’en cas de prédécès de la femme ses héritiers naturels pourraient participer à ces conquêts, sauf à souffrir l’usufruit du mari.

D'autre part,la séparation de biens ne donnait pas ouverture au droit de la femme, el la femme ne pouvait opposer aux créanciers du mari le bénéfice d’émolument.

Le droit de la femme aux meubles et conquêts ordinaires constituait donc non pas un droit de communauté, mais bien un droit de succession personnel à la veuve.

1. Ducastel, avocat au Parlement de Rouen publia en 1770 une dissertation pour établir que le droit de la femme lui appartenait à titre de commune collaboration, Homberg. Des abus du régime dotal. — À. Tardif. Origine de la communauté de biens entre époux, p. 33 ets.

>. V. arrêts du 11 mars 1655 (Basnage, t. Il, p. 88) et du 2 juin 1835 (Rec. des arrêts de Caen, IL, 393).