DES SENECHAUX . BAILLIS LT I^REVOTS

Le mot Sénéchal vient du mot lalin senrx et du mot grec àf x^ç^prîmtis; d autres auteurs disent que c'est un mot corrompu, moitié latin, moitié français, qui signifie vieux chevalier.

Les ( itiuuls-Sénéchauv de F raiu p ctaieaL les plus anciens oiiiciers et les plus considérables de ceux qui ont servi sur la fin de la seconde et dans le commencement de la troisième race de nos Rois , quoique Ton trouve cet office établi sous la première ; mais il était alors subordonné aux maires du palais , et sous la s( (oiidc, aux Ducs et aux Princes des Français. Ces deux grandes dignités éteintes , celle de Sénéchal devint la première et la pins considérable du royaume ; ses fonctions ne furent plu-, bornées, eommc aupaiavani , à 1 dclrninislration des revenus de la maison des Kois. Les Sénéchaux commandèrent les armées , rendirent la justice , et eurent le premier rang dans la maison royale; et depuis que nos Kois ont commencé à faire sign< r leurs Chartes par leurs grands officiers, le Sénéehal a toujours signé le premier. M* Bignon , dans ses Notes sur Marciiip/ief liv. 3 , ch. 5a , remarque aussi que la dignité de Séné»

l56 D£3 SÉI^iCUAUX, BÀILUS £X PAivÔx^.

chai de France fîit reconnue la première du royaume sous le roi Philippe V^, qui régnait en 1060.

Daus les grandes cérémonies , comme au couronneraent ou aux cours plénières, le Grand-Sénérhal de France était chargé du service des tables du Roi ; c'était lui qui posait les plats sur la table , et qui avait en général l'admiiii^t ration de tout ce qui concernait la bouche du Prince ; et c'est à raison de ce service qu'on l'appela dapifer^ mot composé de liapesy dapisy qui signifie un metSj nne viande, qu*on sert sur la table dans un repas, et âe/ero, je porte.

Ce grand officier portait, en outre, dans nos armées, la chappe de Saint Martin , qui fut la première bannière de France , que Clovis adopta après son baptême, et pour laquelle il a\ait la plub grande vénération. Cette chappe ou manteau, suivant les auteurs du temps, était une peau de brebis (i), quon représenta en peinture ou en broderie sur l'enseigne ou bannière nationale.

La dij^nité do (Tpand-Séiiéchal ou Grarui- Dapi for du royaume était liéreditaire dans la maison d'Anjou depuis le règne de liOtaire. £u 97^9 Geoffroy, dit Grise-Gonelle , en fut investi , et dans un traité conclu, en 1 1 1 7 , entre Louis-hvGros et Fouques V, comte de cette maison , il fut arrêté a que dans les ccrcmouies

fi^ (Ir rjiii conlirnie celte opinîoii , ♦ Vsl que, le jour de la SamlMai tin , plusieurs villes de France étaieul obligées d'offrir à l'église de .Saint-Marlio de Tours un certnin nonihre dr peaux d'agaeauxy et cette redevance s'appelait le mcmtel de

DBS SÉlfÉCaillX , BAILLIS CT FftÉvdrS. tS^

m d'ëdftt , lorsque h Roi mattgaeni- en public , le Comte

« se tiendra assis jus(ju'au moment du service; qu'alors « il recevra les plats pour les placer sur la table ; qu a- « près le repas, il se rstirera chez lui , sur un chevai de « guerre y dont il fera présent au cuisinier du Roi , lequel « lui enverra un morceau de viande , et le pannetier y a joindra deux pains, avec trois thopincs de viu. A la « guerre , le Grand-SénécUal fera préparer pour le Roi « un pavillon qui puisse tenir cent personnes. Au départ « de Farmée, il commandera l'avant-garde; et au retour, « l'ai i icre-^at de. Quelque chose qu'il arrive, le Roi ne « pourra lui faire aucun reproche pour ce qui regarde « Tadministration de la justice. Tout jugement porté « par le Grand-Sénéchal ne pourra être réformé ; et , « dans les contestations sur les sentences rendues par « les juges rovaiix , sa décision fera loi, »

11 sera traité plus amplement des fonctions de Grand- Sénéchal de France au duipitre des Grands-Officiers de la couronne ; celui-ci ne devant relater que ce qui concerne les Sénéchaux des provinces.

Les Sénéchaux et les Grands-Baillis représentaient ces commissaires qu'anciennement nos Rois envoyaient dans les diverses parties du royaume, et qu'on nommait missi dominici (ils sont appelés messagers par nos anciens histoiiens^ puni s'assurer si les Ducs et les Comtes administraient bien k justice dans leurs départemens ; ils succédèrent en qnelque sorte à toute Tautorîté de ces derniers ; ils avaient l'administration de la justice et des (iuauces , le droit d'assembler le ban et l arnère-bau, et de les commander conuiie colonels de la noblesse et des communes de leurs contrées ^ ils ju-

l58 J>ES SÉrfJ&CliAUX , fiAlIXIS ET PHiVOTS.

geaienl en deroier ressort les causes d'appel dévolues au Roi , et on ne remarque aucun arrêt rendu des ap-

pellations de leurs jugemens, Ol ct&i de choses a duré jusqu'au temps où le Parieiitent fut rendu sédentaire par le roi Philippe-le>Bel.

Les Ducs et les Ck>intes grands-vassaux, voulaut imiter nos Rois , eurent aussi des Grands-Stinechaux , auxquels ih confièrent l'administration de la justice et la garde de leurs provinces , tantôt sous ce titre, tantôt sous celui (le Grands-Baillis : ces charges furent reiuhies hëi iîdilaires ; et c'est pounjuoi nous voyons les Vicomtes de l'houars devenir Sénéchaux héréditaires des Comtes de Poitou; les Seigneurs de Join ville, des Comtes de Champagne ; les Seigneurs d*Épinaî , des Comtes de Flandres; les Seigneurs de Puysave, des Gomtes du Perche ; les Seigneut-s d'£strécs , des Comtes de ik>ulogne f etc.

Antoine d'Aubusson , Sénéchal d'Anjou , était qualifié, selon Mesnage, de Jiailli d'Anjou.

Ijs Grand-Sënëclial de Guyenne avait sous lui les Sénéchaux de Saintes , de Limoges et de Cahors. Les

Sénéchaux particuliers étaient quelquefois appelés Sous- Sénéchaux ; ainsi Edouard, roi d'Angleterre, ordonna que le Sénéclial de Gascogne établirait des Sous-Sénéchaux dans tout le duché.

Le Graud-SéiU'chai de l>()urj:»ogiie tenait le deuxième rang à la cour des Ducs, c'est-à-ilire après le Connétable. Cette charge fut long-temps héréditaire dans les maisons des sires de Fonvans , de Rens et de Vaudrey.

Le Giaud-SénëcUal de Provence (celui d'Aixj te-

DES Si^iCiiALX, BiifLLlS ET Pft^VOTS. iS^

nait sous lui les onze Séaécbaux purliculieis de cette province, qui siégeaient l'épëe au odté.

Le SénéoLal du Loudiiiiois jouissait tiussi d'une gnuide iiuportaace, et comptait au nombre des premiers Sénéchaux royaux.

Le Sénéchal-M-Duc était un Grand-Officier créé par les Ducs de Normandie , qui jugeait les affaires pendant la cessation de Vik/nquier, Il revovait les jugeineos rendus par les Baillis, et pouvait les réformer : il avait soin de maintenir Texercice de la justice et des lois dans toute cette province. Par les lettres qui rendirent l'é* chiquu 1 de Normandie fixe et perpétuel, en i<^)99, il est porté : « qu arrivant le décès du Grand - Sénéchal « de firezé) cette charge demeurerait éteinte, et que sa « juridiction serait abolie. »

Dans la suite, les Sénéchaussées furent non-seulemeut attachées aux familles , mais même aux principales terres quV>lles possédaient.

Avant Tédit de François de l-an 1 53a > les Sénëdiaux nommaient aux cluirges de leurs lieutenans>gënéraux et particuliers, et autres ofliciers inférieurs de leur ressort , comme greffiers, notaires, sergens, etc. Ce que fiûsaient aussi les Prévôts, Vicomtes et Yiguiers, leurs sulbatemes.

lies premiers Grands-Baillis et Sénéchaux établis par les Rois de la troisième raee dans les viHes réunies à leur domaine, furent ceux de Vermandois, Sens, Mâcon et St.-Pierre-le-Moutier. Le but de leur établissement fut non seulement de les créer juges dans ces villes , maïs euLuie d'altii-er à eux la connaissance des affaires des villes qui appartenaient aux Seigneurs, et de diminuer

lo6 DES SÉKÉCUAUX, «AIUJS ET PftÉVOTS.

autant qu'il serait possible leur droit de justice. On imagina pour cela les cas royaux , c estè-dire, des eas

ik\ le Hoi àvail intérêt, et qui avaient plus on moins d'extension , suivant que les Seigneurs étaient plus ou moins forts. On prenait patîenoe avec les plus opiniâtres, mais on tirait le plus grand avantage des faibles, et à la fin on est venu ri bout de tous.

D'après les ordonnances d'Orléaiis de i5Go, de Moulins de i566y de St.*Geniiain-cn-Laye de 1 670, de filois €n 16799 et Les veeiu: émis dans les cahiers de remontrances laites au Boi Louis XIII , par les Etats* Généraux tenus à Paris en iGi/f et les Baillis et

les Sénéchaux devaient être de rul/e courte , gentilshommes et jfetwnnes nobies, suffisantes etcapabks. C'est pour cette raison que le Rot Charles IX écrivit au Parlement pour la réception de Jacques de Monthiers, Seigneur de Boscroger, en l'office de fiailli de Mantes et de Meulan , pour Texercer en robe longue (arrêt du 8août iS6a).

Cependant, malgré ces ordonnances qui destinaleiit . aux uohles les offices de Bailli et de Sënéclial, et quoique ces charges eussent tUé possédées par les plus grands •du royaume et par les Princes mêmes, on voit que plu* sieurs anciens Baillis et Sénéchaux n'étaierU pas nobks, et qu'ils ont été annol;>Iis depuis leur entrée en cette charge.

Les emplois de Sénéchaux et de Baillis étaient révocables à la volonté du Roi , mais sous Louis XI toutes les charges étant devenues perpêiuelieSy les Baillis et

Séneeliaux non coritens de n'être plus révocables, t.ichèrent de rendre leurs ciiargcs iiéréditaires. dette dé-

VÊÊ StaÉCHÂlIK, lAILUi Bt Muivdii. I>6| nurelM les i—éit mipeela, on eraîgiiit qu^ils ne devinssent trop puions, qu'ils ii'iniiUissênt les usurpatioiis cks aacieas dacs. Ainsi , au lieu de Êimiser leu» prél0Qtioii>9 <m s'appliqua à dnniiUMr lenr poavolpf ea ]«iir te sooMMiveaieat le goiuranicnMiit ém annct et deslinances. Louis XÏI , considérant que la justice souffrait d'être exercée par des hommes de guerre qui n'avaient nulle idée 4« jurisprudence, les força d'âine gra* du^ (i); mais comme les degrés qu'ils prenaient M bi rendaient pas piw savane , le Ohanoeliev de PHépItal jugea qu'il serait plus convenable de leur ôter Tadmini^ tration de la justice, ce qui fut décidé en i56o, aux Etals tenue à Orléans. arrêta que^ëeormyliijiisliea fletalt année par tcuse lienicnane 4» vabe, c» qm finit par fiûre deux étan distincte ée k ralw et de

1» > r epee.

Us ne oeoservàrent de leurs anciennes institutions qne Tbonneur de eondaire rarnère^ban» et ^ him intituler de lenr nom les eenteneee que rendaiest ko»

Ueutenans ; ils retinrent encore quelques entrée bon» neurs et prérogatives de peu d'importance.

Ce lieutenant des Sénécliaux était nommé UeiUeuatU de nààikuigtie; il rendait ke lantencee, «me Ungaim aiinom dn Séoédud.

(i) Voici comme Pasquicr en parle: « AnciLDULiiient , les

• Gentihhommcs Bnillis et Sénéchaux administraient la justice •» sans lieulenans de robe longue; advint que messire Godemar

* de Fay, Bailli de Caiimont cl de Vilry, se tnmvant n'ctre « capable d'exercer cette charge , il fut ordouoe par ia Ch^in* « bre des comptes qa'il t'en démettrait. »

l6a DBS SilfJtoHAUXy BAILLIS ET PRivOTS.

Lorsque ceiui-ci était prëseDt à Taudience, son lieu*

tenant , en prononçant le jugement , se servait de cette iotoiule, iVIoji^it iri- la Séncclidl dit; et quand il était absent, il se servait de celle-ci, nous disons. Il était défendu à ces Lïeutenans des Baillis et Sénéchaux de s'intituler , dans leurs sentences, Lieutenans aux Bail* liages et Sénéchaussées, attendu qu'ils n'étaient que les lieutenans particuliers des Baiiiis , et non des Bailliages.

Hugues<]!apet établit un Prévôt dans le comté de Paris, et lui donna le commandement des troupes et Tad-

miaislialioii de hi ju-^Lice, dans toute cette circonscription. Il jugeait en dernier ressort; car le Parlement n'était pas encore rendu sédentaire à cette époque. Mais sous Loub XII9 en i $01, un arrêt du Parlement priva le Prévôt de Paris du droit de présider au Châtelet, et attribua ses fonctions an lieutenant civil. L'assemblée de la noblesse pour la Prévoté de Paris, pour le ban et Tarrière-ban 9 se faisait à son hôtel, et il avait le droit de la conduire à Tarmée.

En Bourgogne, l'office de Prévôt était des plus importans; il ven avait de deux sortes, celui qui commandait le château elles hommes de guerre, et qu'on nommait prœfectus castri, et celui qui jugeait dans la ville pour le Comte, prœfectus oppidL Le Prévôt de Poligny eiait un des plus ronsldérables et des plus anciens, il en est parlé dans des chartes de 1 1 15 et 11 i ). Lorsque le Bailly commandait les gentilshommes, le Prévôt commandait les sergens de la commune (c'étaient les gens de pieds).

Avant le règne de Philippe-Auguste ; on créa des of--

m sâxtcMAVx^ BAiLUft SI ptûkv&sê, i63.

ficim de justice appelés Préuots. On voit par le testament de ce roi , de Ta n \ iqo^ et par une ordonnance de St. Louis de l'an ia54> que les Baillis pouvaient destituer les Préunks et même les punir lorsqu'ils ëtsieot en faute. On appelait aussi des Préfâu aux BaUlis , comme il paraît par une ordonnance de Philippe-le-Bel.

D'après les ordonnances de nos rois , les BmlUs ne pouvaient pendant le temps de leur administration se marier dam leur bailliage, ni y acquérir des biens. Us ne pouvaient pas même procurer ces avantages à leur iauiille. lis étaient obligés de demeurci dans leur baillage, quoique le temps de leur administration £ut expiré, pour répondre devant les enquêteurs, aux plaintes que les sujets du roi pouvaient former contre eux. Philippe de Beaumanoir dit qu'ils étaient obligés de se défendre en la Cour, des jugemens injustes qu'on leur imputait; mais cela ne regardait que les af£ûres civiles^ quant aux criminelles ils jugeaient sans appel. . Les Baillis et Sénédiaux avaient anciennement entrée , séance et voix déitbérative au Parlement; mais depuis que Tusage des appellations fut devenu plus fréquent, ils furent privés de la voix déhberative, comme il paraît par Tordonnance dePbilippe4e-Bel, faite après la Toussaints de 1 391, qui ordonne de députer du conseil du Roi un certain nombre de personnes, tant pour la grand chambre que pour l auditoire de droit écrit, et pour les enquêtes, mais que i on ne prendra point de Baillis et de Sénéchaux.

Les Baillb et Sénéchaux conservèrent cependant leur entrée et séance en la grand'cliambre, sur le banc appelé de leur nom, banc des BaïUis et^mechaux, qui

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était le premier btnc oouTert de fleon de Ije, à droite,

en entrant dau& le parquet ; mais ils n'avaient plus Yoiz délibérât! ve y et n'assistaient point au Parlement lors- ^'on y rendait les arrêta, à moins qu'ils ne fussent du conseil; €t eeiix même «pii en étaient devaient te retirer Imqu'on allait mdre ms arrfit nir me affinre qui les regardait.

Ils étaient aiUi^fois obligés de venir au Parlement » tant pomr rendre compte de leur adminiatration qo» IKrar gootenir le bien-jugé de leurs sentences, sur l'appel desquelles ils étaient intimés.

Pai l edit du mois de juin iGi5, les Baillis et Sénéchaux furent cliargés de recevoir les blasons et armes des diverses ûimiUes nobles de leur contrée, à l'^et de les transmettre au juge d'armes de Pnmce, qui devait

les régler.

Il y avait encore une classe de Sénéchaux que les grands y à l'imitation du monarque, avaient attachés à leurs personnes, pour fidre le service de leurs tables, de leurs palais et châteaux, et qu'on nommait également

DnpiferSy dans les premiers temps. Mais ces Sénéchaux ne doivent pas être confondus avec les Sénéchaux royaux des province et des viUea, lesquels étaient ins^ titués par le Roi ou les grands vassaux pour l'administration de la justice et la conduite des affaires.

Pour marque de sa dignité et de sa juridiction, le Sénéchal portait une baguette à la main et un man» teau d'écarlate fourré d'hermines.