DIVERSES AUTRES SORTES DE NOBLESSE

firmes. (".cMo espère de nohhîss*» nVn avait que le nom, et n'en piutluisait point les etïets; ear celui qui prenait ainsi ic nom et les armes d'une autre fainilU- que la sienne ne jouissait aucunement des titres et privilèges de la noblesse, s'il ne les avait déjà d ailleurs.

Noblesse vuciifiie ou oj s i h \ ^(.s-ARCHEUs. (iliarles VII institua, le a8 avril i44^> milice des francsarchers; c étaient des hommes choisis dans les paroisses parmi oeux qui étaient robustes et en élat de faire la guern\ Ils furent exempts de [laver tous subsides; leurs chefs , (i raison Je cette exemption , se ])iX'teudircQt nobles; cest ce quon appela noblesse archère» Ce corps Tut établi en 148 1, par I^uts XI ; mais Henri III, en formant ses compagnies d'ordonnances, en iSyg, s'exprime ainsi, h roccasion de ses archers :

« Nul ne pourra être gendarme qu'il n ait été archer « ou chevau-léger un au continuel , ni être archer qu*il « ne soit nMe de race. » 'Art. •xSrt de l'édit. >

Ainsi, depuis ï^^q, ceux <[nl furent admis dans la garde du Roi, en qualité d archer, étaient nobles d'extraction; et ne doivent pas être confondus avec les archers de Charles VII.

Noblesse civile. On appelait ainsi loutt^ noblesse qui dérivait des emplois de Tordre civil , en opposition de la noblesse militaire, ijui provenait de la profession des armes.

Noblesse de rxocHE. frayez Noblesse municipale, page 477.

Noblesse commencée. C'était celle dont le temps €l le^ degrés nceessaires n étaient pas encore reinpii»,

DE DIVERSES àUTRES SORTBS DE ffORLESSK.

connue ils devaient rOtrc aux termes des ordonnaïKcs, pour Jbnner une noblesse ac([uise.

Noblesse commeiisale, était celle qui provenait de certains offices des commensaux de la maison du Roi y de la Reine et des Princes de la Famille.

Nuj;i.j:ssE coTixr'^iErJ'.i-. ("cfail celle ijiii, selon les coutiunes des ancieniu-s provinces ^ provenait de la mère noble ; on lappelait aussi noblesse utérine.

Noblesse (Demi-). On donnait i[uelquefois cette dénomination à la noblesse personneffe de certains officiers, parce qu'elle n'elait point transniissdile à leurs en fans et descendaus.

Noblesse de dignitii, était celle qui provenait de quelque haute dignité, soit féodale, soit personnelle; comme les Grands-OHiciers de la Couronne, ou des Cours souveraines.

Noblesse dormame ou gi i dort. C'était celle dont la jouissance était suspendue à cause de quelque acte dérogeant. C^était un privilège particulier aux nobles de la province de Bretagne; les nobles qui faisaient Ualic lie njarcliaiiilise^ i l usaient de bourse commune, contribuaient pendant ce temps aux tailles, aides et subventions roturières, et les biens acquis pendant ce temps, se partageaient également pour U première fois, encolle que ce fussent des biens nobles: il leur était libre de I ( lulii' leur noblesse et ses privilèges, toutes et quantes lois qu4>, bon leur semblait, en laissant leur trafic et leur u.sagc de bourse corn mime, et en faisant leur déclaration, devant lé plus prochain juge royal de leur domicile. Cette déclaration devait être insinuée au greÛe, el notiliée aux. marguiiliers de la paroisse,

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moyennant qupi le noble reprenait sa noblesse, pourvu qu'il vécût noblement; et les acquêts nobles » faits par lui depuis cette déclaration, se partageaient noblement.

J.ii noblessi' ijui dorl u est qu en suspens : dormit sed non exUnguUui\

•Noblesse bupaunt^ Elle provenait de ce qu'un

parent, qui avait été anobli, prélait sa cbarte d'anoblisseiiieal à un autre qui descendall tl une liguéo tlonl le cb^f n'avait point été anobli, aiiu de le mettre en état de jouir, lui et ses descendans, des privilèges de la noblesse, et de se trouver ainsi à couvert de la recherche des francs-fiefs, de la taille et des amendes pronoo* cées contre les usurpateurs.

HoBLnsB ORikOUBLitS* C'était celle qui n'était acquise aux descendans d'un anobli par charge, qu'autant que

le père et le fils avaient rempli siKWssivciîuiil une charge qui donnait commencement à ia noblesse.

En France, la plupart des offices des Cours souveraines ne donnaient qu'une noblesse graduelle, c'est-àdire, qu'elle n'était a(-quise à la postérité, que (juand Je père et le iils avaient rempli successivement un de ces offices; c*est ce qu'on appelait : paire et aiH} consu- Hbus,

Celui qui t-tait pourvu d'un de ces oflices ne jouissait des privilèges de noblesse que du jour qu'il était reçu et qu'il avait prêté serment.

Pour cjue roflider Iransuiît la noblesse à ses enfans, il fallait qu'il décédât revêtu de roHice, ou qu'il Teut exercé pendant vingt ans, et qu'au bout de ce temps il eût obtenu des lettres de vétérance.

DE DIVERSES AUTRES SORTES t)E NOBLESSE.

N01US8B GBXftÈR OU EiniK. Op appelait ainsi la aohlesae de celui qui, profitant de la confonnité de son nom avec celui de (juelque famille noble, s entait sur cette iauiilie et s eu disait issu.

NOBLESSS OE UETTEES OU UTTiRAIRB. Cëtait Celle

qui était accordée aux gens de lettres, aux gradués et

aux ofBciers de judicatute, pour récompenser Içurs travaux.

Les docteurs y régens et professeurs en droit jouis» salent de la noblesse et l'acquéraient, après vingt ans

d'exercice, à Irui^ taniilles, ainsi qu'il eonste do plusieurs lettres-patentes de nos Kois, partlculièrenient de celles qu'Henri IV accorda, en septembre 1607, à Claude Froment ^ professeur en droite à Valence, en Dauphiné.

( )n appelait cette noblesse comitù'e ^ parce que, ^lon I^i Ho(|ue, ceux qui en étaient pourvus pouvaient prendre la qualité de Conies, Comte, après vingt années d'exercice. Mais, dans la suite, ces docteurs en droit et ces professeurs ne jouirent de la noblesse que comme les avocats et les médecins, c'est-à-dire, qu elle n'était pour eux qu'un titre d'bonneur temporaire, ainsi qu'en décida un arrêt du Conseil-d'£tat , du 22 janvier Î771

\ la Cliiue, ou ne ret onuail pour vrais nobles que les lettrés^ mais cette noblesse n'y est pas héréditaire ; le fils du premier ministre de l'Etat reste dans la foule, s'il n'a lui-même un mérite personnel qui le fasse par-

vt'iiii au rang îles lellr<'s.

I^OHLESSE LiBÉAikLc. La Koque la ùlit dériver de