ARTOIS

La laille royale y remontait au xiv* siècle; on l'avait fixée à 13,533 L. mais depuis 1569 une autre imposition, le centième avait été créée. L'imposition était réelle : personne n'en était totalement exempt. Les rôles étaient dressés par paroisse, vérifiés sur des procès-verbaux nommés recolemenl Ces rôles et recolemenls formaient les cahiers de centième de chaque communauté. Les biens étaient estimés à leur jusle valeur, dont lecen^ tième formait le montant de Timposition. La réparti* tion était faite par les Etats.

L'Artois n'usait pas des corvées : un impôt spécial,

l'impôt deô chemins, fournissait les sommes nécessaires à Tentretien des routes. La charge de chacun était de 20 L. 3 sols.

▲LSAGB

Les Etats d'Alsace avaient perdu, après la réunion de cette province à la France, le droil de voter l'impôt. La répartition de la subvention était faite par Tintendant, les prévôts et les assesseurs : les collecteurs la recouvraient. La subvention avait un caractère mixte : les 2/3 sUmposaient sur les fonds, 1/3 sur l'industrie et les revenus.

Les biens reconnus nobles en 1648 étaient exempts, par quelle que personne qu'ils fussent possédés, slls étaient cultivés parleurs propriétaires. Mais s'ils étaient affermés^ le fermier était imposé à \di portion coîonique^ c'est-à-dire à la moitié de la somme qu'ils eussent payé s'ils n'eussent point été nobles.

L'Alsace avait abonné les vingtièmes : les corvées y étaient en usage. On y payait 12 livres 10 solsde subvention par tête.

TROIS éVEGHés

L'impôt s'y appelle également subvention : il y fût établi par Louis XIV avec la forme de la taille person-

nelle. Llntendant y faisait seul la répartition. On y payait 14 livres par tête.