De l'assiette et de la répartition de l'impot foncier a Rome & dans la France ancienne & moderne
Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.
De quoi ça parle
La vie des gens : la mine, l'usine, la province, l'argent, l'ambition, la chute. 12 h 15 (49 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Le Dmdidat répoodra, on outre, aux questions qui lui â<?roiil faites ?M^ les autres matiiTOA de l'pni^eigùeniettt.…
Plan de lecture : 49 quarts d'heure, soit 49 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.
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Chapitres
- FACULTÉ DE DROIT DE PARIS15 min
- UNIVERSITÉ DE FRANCE. — FACULTÉ DE DROIT DE PARIS15 min
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- PROLÉGOMÈNES15 min
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- UNITÉ IMPOSABLE. — LE CAPUT15 min
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- DE LA TAILLE RÉELLE DANS LE PAYS D'ÉTATS15 min
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- REPARTITION DE LA TAU.LE EN LANOUEDOG15 min
- L. pour frais des Etats15 min
- GÉNÉRALITÉ DE PAU15 min
- PAYS CÉDÉS OU CONQUIS15 min
- ARTOIS15 min
- CORSE15 min
- EXEMPTIONS. — CONTENTIEUX15 min
- CHAPITRE VU15 min
- CONSIDÉRATIONS ÉCONOMIQUES15 min
- LES ÉTATS GÉNÉRAUX. — LOI DU 1" DECEMBRE 1790. — DU 3 FRIMAIRE AN VII15 min
- CHAPITRE II15 min
- EXEMPTIONS15 min
- CHAPITRE III15 min
- EXPERTISE15 min
- MATRICE CADASTRALE15 min
- MUTATIONS15 min
- RÉPARTITION ENTRE LES DÉPARTEMENTS15 min
- RÉCLAMATIONS CONTRE LES OPÉRATIONS ^ CADASTRALES15 min
- RÉCLAMATIONS CONTRE LES OPÉRATIONS DES RÉPARTITEURS15 min
- CHAPITRE IV15 min
- DROIT ROMAIN15 min
- DROIT CIVIL15 min
- II. Les fours à plâtre et à chaux constituent de15 min
- DROIT PÉNAL15 min
- I. L'impôt foncier romain a survécu à la conquête franque15 min
- CHAPITRE V. -La taille rielU 1S15 min
- Réfutation; 1. 6, liv. I tit. 6, dig15 min
- Résumé30 min
- Ce n'est pas tout. Semper in eonjunctioni15 min
- CHAPITRE II15 min
- Hypothèse de la confusion de part30 min
- Cas où le mari envoyait des gardiens à sa femme15 min
- GÉNÉRALITÉS15 min
- DU CAS OU L*ACCOUCHBMENT DE LA MÈRB EST DOUTEUX15 min
- DU CAS OU L*ACCOUCHBMBNT DE LA MÈRE EST DOUTEUX15 min
- Ici, nous sommes réduits à des conjectures15 min
- Suite15 min
- Cette action passait-elle aux héritiers du mari15 min
- DU HBNVKRSEMENT DB LA PRÉSOMPTION ETC15 min
- DU RENVERSEMENT DB LA PRÉSOMPTION ETC15 min
- DU RENVERSEMENT DE LA PRÉSOMPTION ETC15 min
- DU RENVERSEMENT DE LA PRÉSOMPTION ETC15 min
- Transition15 min
- Ils étendaient la présomption au concubinage15 min
- Conclusion15 min
- V. aussi Henrion de Pansey, autorité judic. p. 107, note15 min
- Pas d'autres causes de désaveu admises15 min
- En principe, l'Église reste compétente en30 min
- CODE CIVIL15 min
- PRÉLIMINAIRES15 min
- CODE CIVIL15 min
- PRÉLIMINAIRES15 min
- Suite15 min
- C'est ici le lieu de déterminer ce que nous45 min
- Suite15 min
- La loi ne permet pas d'autres causes de désaveu15 min
- Il pourra ordonner une expertise médicale15 min
- Des faits de non paternité dont parle Tart15 min
- Une autre difficulté s'élève relativement a15 min
- Telles sont les deux seules causes d'impos1 h 15
- Suite15 min
- Ils peuvent môme renoncer expressément à leur action15 min
- Mais, pour que cet aveu existe, il faut que30 min
- FIS15 min
- FIN DE LA TABLE15 min
- IX. — La reconnaissance d'un enfant naturel faite par son15 min
- PROCÉDURE CIVILE15 min
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Société et destinsTexte du domaine public. Source : archive.org (Domaine public ; numérisation mise à disposition par Internet Archive). Mise en forme, couverture et fichiers : liregratuitement.com. Temps de lecture calculé à 180 mots par minute.