NT

Lorsque, en 476, Odoacre met fin à l’empire d'Occident, la secousse ne semble pas violente, et la Gaule, habituée déjà à vivre d’une vie indépendante sous des dominations diverses dut s’apercevoir à peine de la déposition du dernier des empereurs. Il est donc improbable que les derniers envahisseurs, trouvant dans la Gaule des compatriotes et des alliés, aient été obligés de recourir à une conquête brutale et aient brisé d'un coup les rouages respectés d'une administration dont les premiers occupants pouvaient leur enseigner le maniement et l'utilité. On sait du reste combien les chefs barbares, et en particulier Clovis, étaient admirateurs des formes romaines, et quel prix ils attachaient aux titres honorifiques de l’Empire. On peut done induire a priori de ces circonstances, que les principaux moyens d'administration et en particulier l'impôt, subsistèrent après l'établissement des Frances. C'est ce que les textes vont nous démontrer.

En premier lieu nous trouvons péremptoirement attestée l’existence de presque tous les impôts indirects romains e: des charges accessoires de la terre : Le po’torium subsiste :Vit. Dag. reg.18). Marculfe nous a conservé la formule de la éractoria (1). L'impôt sur les mines (Vit. Dagot. reg. 40), l'impôt sur les pâturages et forêts (Greg. Tur. De mirac. S. Julian. 17) et les corvées demeurent en usage. Seuls, le chrysargyre, ou impôt sur les professions, et le {rorum præbitio ont dis-

(1) Baluze, t. II, p. 381.

Cormeray

paru. Pour le premier c'est la conséqueuce nécessaire de la décadence de l’industrie; par le second, sa transformation en impôt personnel vient d'une coutume germanique : tout germain était soldat et devait suivre son chef. (Capit de 807 et édit. de Pistes 864).

Si nous passons aux impôts directs nous trouvons affirmée dans les textes, d’une façon non moins certaine, la persistance de la 7ebeia capitatio : c'est déjà une forte présomption en faveur de l’existence de l'impôt foncier, les deux institutions se complètant l’une l’autre.

Mais, pour ce dernier, les documents ne sont pas moins explicites : on trouve à chaque page les mots census, tributum, toute la terminologie fiscale romaine, dans Grégoire de Tours. Il n’y eût même aucune interruption générale dansles perceptions, et de fait, pourquoi les rois Frances, amis du faste, ayant de grands besoins d’argent pour récompenser leurs fidèles ou acheter leurs ennemis, eussent-ils dédaigné le plus grand moyen de s’en procurer? Si le mécanisme semblait trop compliqué à leurs compatriotes, les fonctionnaires romains étaient tout prêts ; «jamais la bureaucratie n’a fait défaut à une administration quel qu'en soit le directeur » (1). Avant Clovis les impôts sont déjà perçus (Fredegaire epitome XT, cite une remise d'impôts). Sous Clovis nous voyons une remise d'impôts accordée à l’église d'Orléans sur les instances du Concile de 541,

(1) Clamageran. Hist, de l'impôt, {re partie.

réuni en cette ville (1). C'est évidemment d’une remise d'impôt foncier qu'il s’agit les termes agrorum immunitas, le prouvent.

D’après un diplôme rapporté par Dom Bouquet (t. IV, p. 616), le même roi cède au monastère de Micy des terres qui lui appartenaient entre la Loire et le Loiret, avec dispense de tribut, de péage, et de toute perception fiscale: Et quidquid est fisci nostri, intra fluminum alveos. per sancizm confarreationem el aunulum in exceplionaliter tradimus et corporaliter possidendum præbemus, absque tributo naulo et ex actione. Or le mot exactio est toujours employé, dans le code théodosien, en matière d'impôt foncier.

Nous bornons là des citations que nous pourrions multiplier : elies suffisent à prouver la persistance de l'impôt foncier sur les premiers Mérovingiens. Mais il nous resie à examiner s'il avait conservé tous les anciens caractères de l'impôt romain. Les textes vont nous répondre encore.

Et d’abord, à quel titre était-il perçu. Le roile demandait-1l comme chef du gouvernement ou comme propriétaire.

Hincmar, dans la vie de saint Remy, nous montre les habitants de Reims «wullis exreniis gravali » et Flodoard parlant de l’immunité accordée à l’église de cette ville, emploie, pour désigner les mêmes impôts les

(1) Sermon. Coucilia eccles. Gall. tom. 1.

termes de fonctiones publicæ qui au code théodosien signifienttoujours impôts publics (1). |

Procope nous cite les pêcheurs et marchands de la côte, en face de la Bretagne, qui bien que soumis aux Francs, ne leur ont jamais payé le tribut « semper vacui tributo (2).

Grégoire de Tours s'exprime ainsi : Denique Chlotharius rex indixerat etomnes ecclesiæ regni sur parlem fructuum dissolverent. 1] est évident que toutes les églises du royaume ne pouvaient appartenir au roi. Dans le célèbre passage où il raconte la tentative faite par Chilpérie pour établir l'impôt à Limoges il distingue les propres et les bénéfices. Il est évident que si toutes les terres eussent appartenu au roi on n’eût point fait cette distinction.

Enfin on peut dire que si le roi eût considéré toutes les terres de Gaule comme lui appartenant, il lui eût été bien inutile de posséder un domaine propre. Nous concluons donc à la perception de l'impôt comme impôt public.

On peut de même affirmer que l'impôt fut perçu par le procédé romain, et au moyen de registres de cens dressés par l'administration impériale. Puis ces registres devenant incomplets et inexacts on en dresse de nouveaux. Grégoire de Tours nous parle de descriptores analogues aux pærequalores du code théodosien qui

(LH) CMThéod tit r, 1.86: D: x1.

(2) Procop. De bel. Goth. rv, 20,

Éd

sont envoyés par Childebert à Poitiers pour rectifier les rôles (1). Il emploie encore les mots descriptio, descriplor, pour désigner l'opération du recensement et ceux qui y sont employés.

Qui était chargé de la perception de l’impôt ? La responsabilité collective des curiales a été abolie : Le compulsor tributi, qui devait poursuivre cette solidarité a disparu. C'est maintenant le comes, agent du roi qui fait rentrer Île tribut. Nous possédons la formule par laquelle les rois Mérovingiens investissaient les comes de cette fonction « ÆZ'€ quidquid de ipsa actione in fisci dilionibus speratur, per temetipsum annis sinqulis, nostris ærariis, inferatur. » Le comes se déchargeait souvent de ce soin sur des agents inférieurs, ou se faisait avancer le montant de l'impôt par des particuliers qui s’adressaient ensuite aux populations. L'histoire du Juif Armentarius racontée par Grégoire de Tours, est trop connue pour que nous la rapportions 1ei (2).

Les rois Frances imitaient encore les empereurs en faisant des remises d'impôts. Grégoire de Tours nous cite la remise d'impôt foncier fait par Childebert à la ville des Arvernes (3).

La publication des rôles ou irdictio, se fait comme sous l'empire, le 1* mars : La révolte de Limoges a

(1) Greg. Tur. 1x, 30.

(2) Grég. Tur. X, 21. id. IV, &1.

(3) Ibid X, 7.

lieu en effet le jour des calendes de mars (1) et nous voyons le comes Raccolenus qui vient à Poitiers pour imposer le peuple aux prochaines calendes de mars (2).

Une grave question, dans l'examen de laquelle les limites de notre étude nous empêchent d’entrer, s'est élevée sur la question de savoir si tous les peuples de la Gaule étaient soumis à l'impôt. Dubos soutient l’affirmative contre Boulainvilliers et Montesquieu (3). Bien que son opinion ait été reprise et développée de nos jours par M. Fustel de Coulange, la majorité des auteurs admet que les Gallo-Romains seuls furent soumis au tribut. On invoque à l'appui de cette opinion les mœurs germaines qui répugnaient à l'impôt, l'impunité dont jouissent les autres nations Barbares (Lex Wisigoth; X.t. I. L. 16 Procop. De bell. Vand.) les révoltes qui semblent marquer toutes les tentatioves que firent les Mérovingiens pour soumettre à la loi commune leurs compatriotes et enfin la condition des terres appartenant aux Francs, qui, prises au domaine ou au fisc, était par cela même exemptes de tribut.

Quant aux Gallo-Romains, tous étaient soumis à

(DNGrég.Tur:V:29°

(2) Ibid. V, #.

(3) C’est un passage de Grégoire de Tours quia donné lieu à la controverse fameuse de Dubos et de Montesquieu. Voici ce texte désormais historique : « Ipse enim cum Mummolo profecto multos de Francis, qui tempore Childeberti regis ingenui fuerant, publico tributo subegit. » C'est sur le mot ingenui interprèté différemment par les deux commentateurs que porta principalement la discussion. (Grég. Tur. lib. T cap. 15. Montesquieu. Esprit des lois liv. 30, chap. 12).

l'impot, et les immunités accordées aux églises, prouvent que celles-ci partageaient le sort commun ; mais nous verrons Combien ces immunités s'étendirent et que l'exception devint bientôt la règle.

En résumé, si nous ne pouvons pas dire avec Dubos que « les revenus de Clovis et des autres rois Mérovingiens étaient les mêmes que ceux des empereurs dans les Gaules » (1) il est certain du moins que dans ses grandes lignes, l'impôt franc différait peu de l'impôt romain. Les M‘rovingiens, au lieu de briser l'ingéuieuse et savante machine du fisc, se hâtèrent de la faire fonctionner. Elle retrouva bientôt, sousleurs mains cette terrible énergie qui avait épuisé-en quelques années les dernières ressources de l'empire. Alors s’éleva dans toute la Gaule un cri de détresse dont tous les monuments de l’époque nous ont renvoyé l'écho. On semble revenu au temps de Lactance, de Zozime, d'Ammien Ma.cellin: les champs sont abandonnés, les enfants délaissés par leurs parents, les chevalets de tortures et les bûchers se dressent encore, et, à lire les récits plaintifs de Grégoire de Tours, on se croirait revenu au temps du Bas-Empire (2) : suivant la belle expression de Sidonie Apollinaire, la Gaule Mérovingienne porte l'ombre pesant du vieil empire romain :

Mer portavimus umbram.

Imperii (3).

(4) Dubos, liv. VI, chap. XIV.

(2) Lehuerou. Instit. Mérowing. t. If, p. 331 etcseq. (3) Sid. Appoll. Paney. V. 538.