CHAPITRE 1V

survivant à l'absence de libéralités, a-t-il considéré la libéralité en elle-même ou le résultat de la libéralité, qui est de rendre l'usufruit inutile ? Il nous paraît certain que c’est le résultat qu'il a envisagé. C’est donc, selon nous, interpréter l’article 767 selon son véritable sens, que de considérer le bénéfice d'une assurance sur la vie comme compris, koc sensu, dans l'expression libéralités. Et, à ce point de vue, peu importe la théorie adoptée sur la nature de l'assurance au profit d’un tiers : il n'est question que de savoir si l'époux survivant a en fait recueilli l'émolument de- Passurance et si, par suite, l’octroi d'un usufruit est inutile; la valeür à considérer sera celle du capital recueilli, et non pas celle des primes payées ou de la réserve de l'assurance à une époque quelconque.

Revenant maintenant sur le point spécial de la communauté, que nous avions momentanément écarté pour dégager le principe pur de tout mélange, remarquons que le paiement des primes par la communauté ne produit aucune différence avec le cas qui vient d’être examiné.

Vu :

Le président de la thèse, CH. LYON-CAEN.

Vu:

Le Doyen, GARSONNET.

Vu et permis d'imprimer :

Le Vice-Recteur de l’Académie de Paris, GRÉARD.

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Théorie générale de l'assurance au profit d'untiers