‹ De l'échange et du louage (volume 2)Chapitre 30 sur 125 · L PREFACE · texte numérisé non relu

L PREFACE

la capitation on contribution personnelle, espèce de taille (i), payée par ceux qui , n'ayant aucune propriété^ n'étaient pas atteints par la contribution foncière (2). La contribution foncière se prélevait d'après un cadastre dont les registres désignaient la nature des terres, champs, pâturages, prés, bois , et les troupeaux et les esclaves (3). Pour ce qui concerne la contribution personnelle , on tenait des registres du cens sur lesquels étaient inscrits tous les individus taillables. Cet impôt odieux par son énormité , avait été aboli dans les villes (4); mais il pesait de tout son poids sur les agriculteurs non propriétaires, qui, formant presque à eux seuls la classe des accensés , avaient reçu le nom d'arfscriptitii , tributarii , censibus adscripti , à cause de leur inscription sur les tables du cens (5). Dans l'origine , chaque homme était compté pour une tête, et deux femmes formaient une tête imposable. Mais par la suite , la législation s'adoucit un peu 5 il fallut deux ou trois hommes et quatre femmes pour former une tête (6). Le propriétaire était responsable du paiement de cet impôt ; il était tenu direc-

( il On l'appelait humana capilalio, capitalis illado, capitatio plehcja.

(2) Savigny (V. Thémis, t. IX, p. 74).

(3) Gibbon {loc. cit.)

(4) L. I. C. De Capital, civi. cens.

(5) Tous les colons et même les esclaves rustiques payaient la capitation. L. 3, au C. De Jgricol.^ avec lecomm. de Cujas. V. aussi Thc/nis, t. IX, p. 71.

(6) Valent., 1. 10, C. De Agricol.

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