XVIII PREFACE

payer) lous les frais de la spéculation. C'est en vain qu'un heureux climat rend la vie de l'homme facile, et que la terre prodigue à pleines mains ses plus riches dons ! ! le ryot, exténué par un labeur infructueux, soulTre comme le paysan irlandais, et par les mêmes causes : par la compélilion d une lûurniilière de cultivateurs affamés, qui se disputent le coin de sol qui recevra leur misérable cabane et leur cliétive industrie; par une concurrence désordonnée, qui force le travail à se réduire à l'obole (1 ! !

Que conclure maintenant de ces aperçus? C'est que le bail à ferme, instrument de travail appliqué à la propriété foncière, est tour à tour impressionné par les conditions qui afl'ectent la propriété même et par 1 éiat de ceux qui la cultivent. Effacé par l'esclavaj^'e dans les pays où la grande propriété et la servitude se donnent la main, il reparaît avec la liberté. Mais de l'état dans lequel s-^ trouvent les classes libres qui le mettent en action, dépend la question de savoir s'il est entre leurs mains un instrument Ce progrès, ou l'effort inutile d'un travail désespéré. Quelque faible que vous supposiez l'élément démocratique, si les propriétaires du sol considèrent les cultivateurs comme des auxiliaires, et non pas comme une matière qu'on exploite, ne désespère» pas du travail libre, protégé et encouragé. La condition du fermier, tenant dabord le milieu entre le journalier et le propriétaire, deviendra peu à peu une transition pour prendre part, à force de travail et d'économie, à fa propriété. Les liaux emphytéotiques ou à longues années, réglés avec équité, et sans le contact d'avides proxénètes, lui en facilfteront surtout la voie. Ces baux prédominent ordinairement lorsque la constitution aristocratique du sol, aspirante la perpétuité dans les tenures foncières, reflète son princrpc jusque dans les possessions précaires; ils sont avantageux pour les preneurs, et, en les altacbant à la terre, ils récompensent suffisamment leurs travaux d'amélioration, et les préparent à une honnête indépendance (2).

Supposez maintenant, à la place d un état arrrstocra tique, une société où règne une démocratie sage et puissante. L'impasse de toutes les carrières lucratives ne forcera pas là population à se ruer exclusivement sur la terre, comme un essaim d'oiseaux affamés. La liberté éclairée par l'intérêt donnant à chaque profession une moyenne raisonnable de bras, l'agriculture sera à l'abri d'un encombreaient étouffant,

(1) Journal des Débats du 12 août 1840.

(2) Consulter infrà en»» 31 el suiv.) 1 histoire cl les règles de l'tmpliyléosc, on verra le tôle iaiporiant <\ne ce contrat 9 joué dans le baçempire et dans le moyen âge.

et pourvoira sans parcimonie à la nourriture du paysan. Là ^ grande et brusque inégalité des fortunes fera place à un^'. gradation mesurée des classes aisées, et la propriété rnoyenhe et petite servira de point d appui aux cultivateurs, qui la recruteront incessamment. Du resle, les longs baux ne s'harf ■ monisenl plus avec l'organisation démocratique du droit de propriété et ses tendances au mouvemeni. Cependant le fermier redoublera d efforts et de soins pour que son bail satisfasse le propriétaire, et que ce dernier lui accorde pour le bail prochain une confiance justifiée par une bonne gestion.

Mais, quelle que soit la constitution de la société, et soit que les baux soieat prolongés ou à court terme, si un sentiment hostile existe entre les propriétaires du sol et les cultivateurs, si les haines de religion, les différences d'origine, les souvenirs de conquête et de confiscation, etc., etc., établissent l'animadversion entre deux classes qui doivent marcher unies, le bail à ferme, loin d'être un asile assuré pour le travail, deviendra une source d'iniquités et de déceptions. Ce ne sera plus ce contrat de bonne foi dont parlent les juris-» consultes! ! les plus mauvaises passions s'y donneront rendez-vous. On verra la supercherie s'organiser pour combattre l'avidité spoliatrice; l'un mettra la force dans la balance, l'autre la ruse ; la terre la plus fertile deviendra ingrate pour le colon ; car mille abus, mille vexations, s'interposeront entre elle et lui pour laisser ses labeurs sans récompense. Que dirai-je alors? Le travail, frappé de stérilité, prendra conseil du désespoir, et la richesse privée, cet élément nécessaire de toute société organisée sur des bases complètes, la richesse privée, haïe et maudite, deviendra peut-être u» don funeste de la Providence. C'est que, lorsqu'on en est arrivé à cette extrémité fatale, la société est bien voisine d'une dissolution.

Après ces vues générales sur la manifestation du bail à ferme dans les diverses formes de gouvernement, passons à son histoire spéciale chez les Romains et en France. Nous trouverons ici, je crois, quelques aperçus utiles. Je suppose qu'un érudit prenne un à un tous les textes eu litre du Digeste, /oc. cond., non pour y étudier la science du droit, étrangère à ses méditations, mais pour s'y instruire des mœurs et des usages des Romains; eh bien ! cette lecture aurait encore son bon résultat et son côté piquant; cat le louage se mêle aux habitudes inlirnes de la vie domestique comme aux grandes nécessités du commerce et de l'agriculture, et toutes ces choses se reflètent dans les écrits des jurisconsultes de Rome, toujours attentifs à inculquer IcB